Baromètre de la consommation alimentaire hors domicile
FranceAgriMer
Réalisation d'un baromètre permettant d'évaluer les approvisionnements du marché de la CHD en produits alimentaires (y compris les boissons), et de suivre leur évolution dans le temps.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-23 | Avis de marché |
| 2020-11-19 | Informations complémentaires |
| 2021-04-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: MEPBarometreCHD2020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: FranceAgrimer
Adresse postale: 12 rue Henri Rol Tanguy
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: mpublics@franceagrimer.fr 📧
Téléphone: +33 173302000 📞
Fax: +33 173303034 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658122&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658122&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-513511
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 152 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: FranceAgrimer: Unité «Achats marchés» — Montreuil (93).
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (Agence Bio)
Adresse postale: 6 rue Lavoisier
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Contact
Point de contact: SAF — Unité «Achats marchés»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658122&orgAcronyme=b4n 🌏
Courrier électronique: equipe.restauration@agencebio.org 📧
Adresse Internet: http://www.agencebio.org 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658122&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 210-513511 (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: MEPBarometreCHD2020
Brève description:
Réalisation d'un baromètre permettant d'évaluer les approvisionnements du marché de la CHD en produits alimentaires (y compris les boissons), et de suivre leur évolution dans le temps.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: FranceAgrimer
Adresse postale: 12 rue Henri Rol Tanguy
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: mpublics@franceagrimer.fr 📧
Téléphone: +33 173302000 📞
Fax: +33 173303034 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658122&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658122&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-513511
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 152 000 EUR 💰
Brève description:
Évaluation des achats alimentaires des acteurs de la restauration, en quantité et en valeur, selon les différents types ou familles de produits, mais aussi selon les mentions valorisantes et les signes distinctifs, notamment les produits issus de l'agriculture biologique.
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L'objectif poursuivi au travers de l'étude est de permettre la réalisation d'un baromètre de suivi de la consommation hors domicile pour suivre les évolutions des achats par les acteurs de la restauration en produits alimentaires en distinguant les produits labellisés Bio.
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Les données à fournir concernent a minima l'année 2019. L'accès aux données de l'année 2020 ou à l'historique des années précédentes serait un plus.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DUME complété en termes d'identification, de présentation et d'aptitude du candidat et le cas échéant de recours à d'autres entités (cotraitance) à d'autres opérateurs économiques (sous-traitance); sont à joindre à l'appui de la candidature: les pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat, la preuve de l'inscription du candidat au registre du commerce ou sur un registre professionnel, une déclaration sur l'honneur au regard des obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger).
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Formulaire DUME ou papier libre: éléments relatifs au chiffre d'affaires général réalisé pour les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2019. Preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de trois ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. Il est précisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: FranceAgrimer: Unité «Achats marchés» — Montreuil (93).
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (Agence Bio)
Adresse postale: 6 rue Lavoisier
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Contact
Point de contact: SAF — Unité «Achats marchés»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658122&orgAcronyme=b4n 🌏
Courrier électronique: equipe.restauration@agencebio.org 📧
Adresse Internet: http://www.agencebio.org 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658122&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé dans le cadre d'une convention de groupement de commandes, signée le 23.10.2020 entre FranceAgrimer et Agence Bio. Le dossier de consultation est directement disponible sur la plate-forme PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658122&orgAcronyme=b4n — L'imprimé DUME (version .xml) est accessible sur: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plate-forme PLACE. Les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée et selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, article L. 551-1);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s);
— recours de la jurisprudence CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 210-513511 (2020-10-23)
Informations complémentaires (2020-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: FranceAgriMer
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-565127
Se réfère à l'avis: 2020/S 210-513511
Numéro JO-S: 229
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (agence bio)
Source: OJS 2020/S 229-565127 (2020-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: FranceAgriMer
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-565127
Se réfère à l'avis: 2020/S 210-513511
Numéro JO-S: 229
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (agence bio)
Source: OJS 2020/S 229-565127 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MEPBarometreCHD2020ATTRI
Valeur totale du marché: 134 120 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue Henri Rol tanguy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-195143
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche méthodologique proposée
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Profils et qualification de l'équipe mobilisée (profils, compétence au regard de la nature des prestations objets du marché)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Nom: CKS public
Adresse postale: 34 rue de Cléry
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 134 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (agence Bio)
Contact
Point de contact: SAF — unité Achats marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 076-195143 (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MEPBarometreCHD2020ATTRI
Valeur totale du marché: 134 120 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue Henri Rol tanguy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-195143
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Les éléments du marché sont consultables à Franceagrimer — service des affaires financières — unité Achats marchés — 12 rue Henri Rol Tanguy — Montreuil (93).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objectif poursuivi au travers de l'étude est de permettre la réalisation d'un baromètre de suivi de la consommation hors domicile pour suivre les évolutions des achats par
les acteurs de la restauration en produits alimentaires en distinguant les produits labélisés Bio.
Les données à fournir concernent a minima l'année 2019. L'Accès aux données de l'année 2020 ou à l'historique des années précédentes serait un plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche méthodologique proposée
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Profils et qualification de l'équipe mobilisée (profils, compétence au regard de la nature des prestations objets du marché)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Nom: CKS public
Adresse postale: 34 rue de Cléry
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 134 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (agence Bio)
Contact
Point de contact: SAF — unité Achats marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours de la jurisprudence CE, 4 avril 2014, département du Tarn-et-Garonne.
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