Bacs roulants pucés et recyclage des anciens bacs
CC Terre d'eau
Marché de fourniture de bacs roulants pucés et recyclage des anciens bacs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-28 | Avis de marché |
| 2020-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description: Marché de fourniture de bacs roulants pucés et recyclage des anciens bacs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Terre d'Eau
Adresse postale: 58 rue des Anciennes Halles
Code postal: 88140
Commune postale: Bulgneville
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-terredeau.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13773 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13773 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-250503
Numéro JO-S: 104
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bacs sélectifs et d'Ordures ménagères résiduelles (OMR) pucés, et de pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Rachat des anciens bacs par le prestataire pour recyclage
Numéro du lot: 2
Brève description: Rachat des anciens bacs par le prestataire pour recyclage.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 58 rue des Anciennes Halles, 88140 Bulgneville.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13773 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13773 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Terre d'Eau
Pays: Vosges 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre d'Eau
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 104-250503 (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description: Marché de fourniture de bacs roulants pucés et recyclage des anciens bacs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Terre d'Eau
Adresse postale: 58 rue des Anciennes Halles
Code postal: 88140
Commune postale: Bulgneville
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-terredeau.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13773 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13773 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-250503
Numéro JO-S: 104
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bacs sélectifs et d'Ordures ménagères résiduelles (OMR) pucés, et de pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de bacs sélectifs et d'Ordures ménagères résiduelles (OMR) pucés, et de pièces détachées.
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: Rachat des anciens bacs par le prestataire pour recyclage
Numéro du lot: 2
Brève description: Rachat des anciens bacs par le prestataire pour recyclage.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 58 rue des Anciennes Halles, 88140 Bulgneville.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13773 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13773 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Terre d'Eau
Pays: Vosges 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre d'Eau
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative). Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 104-250503 (2020-05-28)
Avis d'attribution de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 455 292 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre d'eau
Adresse postale: 58 rue des anciennes Halles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392681
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-250503
Numéro JO-S: 162
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-11 📅
Nom: Sulo France
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Adresse postale: 3 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: ESE France
Numéro d'enregistrement national: 32181911200483
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 162-392681 (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 455 292 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre d'eau
Adresse postale: 58 rue des anciennes Halles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392681
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-250503
Numéro JO-S: 162
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Option 3 + prestation additionnelle.
Option 2 + prestation supplémentaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-11 📅
Nom: Sulo France
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Adresse postale: 3 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: ESE France
Numéro d'enregistrement national: 32181911200483
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative).
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
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