Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ateliers d'apprentissage du jeu d'échecs en milieu scolaire pour la ville de la Mantes-la-Jolie
20S0007”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Ateliers d'apprentissage du jeu d'échecs en milieu scolaire pour la ville de la Mantes-la-Jolie.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Mantes-la-Jolie.
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimal: 10 000 EUR HT/an. Montant maximal: 130 000 EUR HT/an. L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats peuvent utiliser le formulaire «DC1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: htpp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre;
— le formulaire «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — DC2» dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http//www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-10
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2024.
Informations complémentaires
“Le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait par voie dématérialisé, il est à noter que l'identification des opérateurs économiques...”
Le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait par voie dématérialisé, il est à noter que l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139211119 📠
URL: http://www.taversailles.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 82524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +331 82524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139211119 📠
URL: http://www.taversailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 089-212564 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum: 10 000 EUR HT/an, montant maximum: 130 000 EUR HT/an. L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an(s), soit une durée maximale de quatre an(s).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 089-212564
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0007001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ateliers d'apprentissage du jeu d'échecs en milieu scolaire pour la ville de la Mantes-la-Jolie”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ideal
Adresse postale: 114 quai Blériot
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.europe-echecs.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Source: OJS 2020/S 205-499628 (2020-10-16)