La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la ville de Creil.
Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM,
— leurs enfants.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement et livraison de fournitures alimentaires et de produits d'hygiène
AS2020FCS01”
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la...”
Brève description
La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la ville de Creil.
Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM,
— leurs enfants.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 97 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CESAM, 15 place de l'Église 60100 Creil.
Description du marché: Épicerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) Délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2.1) Délai de livraison de référence
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 2.2) Délai d'urgence
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2.3) Modalités de traitement des réclamations clients
Critère de qualité (nom): 3) Valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“3.1) Moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation”
Critère de qualité (nom): 3.2) Modalités de traitement de la prestation
Critère de qualité (nom):
“4) Le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique”
Critère de qualité (nom): 4.1) Filières et circuits d'approvisionnement
Critère de qualité (nom): 4.2) Écolabels officiels et produits bio
Critère de qualité (nom): 4.3) Dimension sociale
Critère de coût (nom): 1) Prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-09 📅
Date de fin: 2021-06-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans seuil maximum annuel. Le montant indiqué au point II.2.6) (valeur estimée) correspond à l'estimation du...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans seuil maximum annuel. Le montant indiqué au point II.2.6) (valeur estimée) correspond à l'estimation du montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre en EUR TTC. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Site principal ou lieu d'exécution: CESAM 15 place de l'Église, 60100 Creil.
Description du marché: Frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie-viande
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie-viande.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Fruits et légumes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits bébé
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de soins pour bébés📦
Description du marché: Produits bébé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EEK 9 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Nécessaires de toilette📦
Description du marché: Hygiène.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 — dernière mise à jour) ou DUME,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 — dernière mise à jour) ou DUME,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat (DC2 — dernière mise à jour) ou DUME,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du candidat (DC2 — dernière mise à jour) ou DUME,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-19
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Creil.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La réunion d'ouverture des plis n'est pas publique. La date et l'heure indiquées ici sont estimées et n'ont qu'une valeur indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les questions des candidats et les remises d'offres se font exclusivement par voie électronique sur la plateforme achat public à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif désigné ci-dessus
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 031-071810 (2020-02-11)
Avis d'attribution de marché (2020-06-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'economie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la...”
Brève description
La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'economie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la Ville de Creil. Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM,
— leurs enfants.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2804.66 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique”
Critère de qualité (nom): 2.1) délai de livraison de référence
Critère de qualité (nom): 2.2) délai d'urgence
Critère de qualité (nom): 2.3) modalités de traitement des réclamations clients
Critère de qualité (nom): 3) valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (nom):
“3.1) moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation”
Critère de qualité (nom): 3.2) modalités de traitement de la prestation
Critère de qualité (nom):
“4) le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique”
Critère de qualité (nom): 4.1) filières et circuits d'approvisionnement
Critère de qualité (nom): 4.2) Ecolabels officiels et produits bio
Critère de qualité (nom): 4.3) dimension sociale
Critère de coût (nom): 1) prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie — viande
Description
Description du marché: Charcuterie — viande.
Description du marché: Fruits et légumes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 031-071810
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-002-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Épicerie
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet SAS
Adresse postale: 8 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 538.53 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-002-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209.33 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-002-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306.99 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-002-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Charcuterie — viande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS intermarché leabi
Adresse postale: ZAC des Pommiers
Commune postale: Villers-Saint-Paul
Code postal: 60870
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 343.98 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-002-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fruits et légumes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146.08 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-002-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits bébé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Creches and co
Adresse postale: 70 avenue de Magudas
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 590.37 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-002-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Hygiène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 669.38 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants mentionnés aux points V.2.4) de chaque lot et II.1.7)...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants mentionnés aux points V.2.4) de chaque lot et II.1.7) sont ceux de l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du détail quantitatif estimatif demandé dans les pièces du marché.
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Source: OJS 2020/S 124-303566 (2020-06-26)