Appel d'offres en vue des prestations de nettoyage des piscines Léo Lagrange et Pins d'Alep en deux lots

Commune de Toulon

La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent. Les prestations concernent plus particulièrement le nettoyage des locaux (vestiaires, hall d'entrée, sanitaires, infirmerie, bureaux, etc.) ainsi que les bassins et leurs abords.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Celia Services
• NES — Nettoyage Entretien Service

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-04	Avis de marché
2021-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 20fs-Dcp-0004-R
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date limite de soumission: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-422958
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: — critère prix noté sur 12 points, — critère valeur technique noté sur 8 points.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 151 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et bassins de la piscine Léo Lagrange
Numéro du lot: 1
Brève description:

La piscine Léo Lagrange située 157 avenue René Cassin, à l'Est de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m ainsi qu'une pataugeoire. Elle reçoit chaque année 60 000 usagers et est utilisée quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.

Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter du 1.1.2021 ou sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois.

Description des options: Se reporter à l'article 3.1.3 du CCAP.
Informations complémentaires:

Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

— critère prix noté sur 12 points,

— critère valeur technique noté sur 8 points.

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et bassin de la piscine des Pins d'Alep
Numéro du lot: 2
Brève description:

La piscine des Pins d'Alep située 163 chemin de Moneiret à l'Ouest de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m. Elle reçoit chaque année 50 000 usagers et est utilisée quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.

Valeur estimée hors TVA: 77 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:

— une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le Document unique de marché européen;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une clause d'insertion sociale est prévue pour les deux lots (se reporter à l'article 1.5.2.3 du CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les estimations sont annoncées eu euros HT pour la première période d'exécution. Les lots 1 et 2 sont établis sur la base d'un prix global et forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité du marché conformément à la décomposition globale et forfaitaire du lot considéré. Ainsi, le paiement s'effectuera selon une périodicité mensuelle sur la base du 1/12

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2020/S 175-422958 (2020-09-04)

Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148032.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-019768
Se réfère à l'avis: 2020/S 175-422958
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: — critère prix noté sur 12 points; — critère valeur technique noté sur 8 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La piscine Léo Lagrange située 157 avenue René Cassin, à l'est de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m ainsi qu'une pataugeoire. Elle reçoit chaque année 60 000 usagers et est utilisée quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.

Informations complémentaires: — critère prix noté sur 12 points;
Brève description:

La piscine des Pins d'Alep située 163 chemin de Moneiret à l'ouest de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m. Elle reçoit chaque année 50 000 usagers et est utilisée quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: Célia Services
Adresse postale: chemin de la Muscatelle
Commune postale: Châteauneuf-le-Rouge
Code postal: 13790
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 76373.65 EUR 💰
Nom: NES — Nettoyage Entretien Service
Adresse postale: 105 rue de l'Orangerie
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 71659.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7

Référence
Informations complémentaires

Le montant du présent avis correspond au montant HT de la somme des lots 1 + 2, montant du lot 1 correspond à la somme de la DPGF + BPUF valant DEC: 73 793.65 EUR HT + 2 580 EUR HT, montant du lot 2 correspond à la somme de la DPGF + BPUF valant DEC: 69 883.08 EUR HT + 1 776 EUR HT. Les marchés sont attribués sur la base suivante: critère prix sur 12 points et critère VL technique sur 8 points lui-même sous pondéré en deux sous-critères. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Source: OJS 2021/S 010-019768 (2021-01-12)

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