La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent. Les prestations concernent plus particulièrement le nettoyage des locaux (vestiaires, hall d'entrée, sanitaires, infirmerie, bureaux, etc.) ainsi que les bassins et leurs abords.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des prestations de nettoyage des piscines Léo Lagrange et Pins d'Alep en deux lots
20fs-Dcp-0004-R”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent. Les prestations concernent plus particulièrement le nettoyage des locaux (vestiaires, hall...”
Brève description
La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent. Les prestations concernent plus particulièrement le nettoyage des locaux (vestiaires, hall d'entrée, sanitaires, infirmerie, bureaux, etc.) ainsi que les bassins et leurs abords.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 151 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et bassins de la piscine Léo Lagrange
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“La piscine Léo Lagrange située 157 avenue René Cassin, à l'Est de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m ainsi qu'une pataugeoire. Elle reçoit...”
Description du marché
La piscine Léo Lagrange située 157 avenue René Cassin, à l'Est de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m ainsi qu'une pataugeoire. Elle reçoit chaque année 60 000 usagers et est utilisée quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter du 1.1.2021 ou sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être reconduit deux fois pour...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter du 1.1.2021 ou sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Se reporter à l'article 3.1.3 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12...”
Informations complémentaires
Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12 points,
— critère valeur technique noté sur 8 points.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et bassin de la piscine des Pins d'Alep
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La piscine des Pins d'Alep située 163 chemin de Moneiret à l'Ouest de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m. Elle reçoit chaque année 50 000...”
Description du marché
La piscine des Pins d'Alep située 163 chemin de Moneiret à l'Ouest de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m. Elle reçoit chaque année 50 000 usagers et est utilisée quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le Document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause d'insertion sociale est prévue pour les deux lots (se reporter à l'article 1.5.2.3 du CCAP).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les estimations sont annoncées eu euros HT pour la première période d'exécution. Les lots 1 et 2 sont établis sur la base d'un prix global et forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité du marché conformément à la décomposition globale et forfaitaire du lot considéré. Ainsi, le paiement s'effectuera selon une périodicité mensuelle sur la base du 1/12 du montant annuel des prestations. Les lots 1 et 2 sont établis à la marge sur la base d'un prix unitaire et forfaitaire figurant au détail estimatif contractuel relatif aux prestations particulières et ponctuelles de nettoyage supplémentaires demandées en sus du forfait. Les prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées. Ainsi, le paiement s'effectuera mensuellement en fonction des prestations réellement réalisées sur la base du «service fait». Une visite sur site obligatoire est prévue pour les deux lots (se reporter à l'article 2.4 du RC). Une avance est prévue pour les deux lots (se reporter à l'article 6.2 du CCAP). Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 175-422958 (2020-09-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 148032.74 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La piscine Léo Lagrange située 157 avenue René Cassin, à l'est de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m ainsi qu'une pataugeoire. Elle reçoit...”
Description du marché
La piscine Léo Lagrange située 157 avenue René Cassin, à l'est de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m ainsi qu'une pataugeoire. Elle reçoit chaque année 60 000 usagers et est utilisée quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12...”
Informations complémentaires
Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère prix noté sur 12 points;
— critère valeur technique noté sur 8 points.
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Description du marché:
“La piscine des Pins d'Alep située 163 chemin de Moneiret à l'ouest de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m. Elle reçoit chaque année 50 000...”
Description du marché
La piscine des Pins d'Alep située 163 chemin de Moneiret à l'ouest de la ville, comprend un bassin intérieur de 25 m. Elle reçoit chaque année 50 000 usagers et est utilisée quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 175-422958
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des locaux et bassins de la piscine Léo Lagrange
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Célia Services
Adresse postale: chemin de la Muscatelle
Commune postale: Châteauneuf-le-Rouge
Code postal: 13790
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76373.65 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des locaux et bassin de la piscine des Pins d'Alep
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: NES — Nettoyage Entretien Service
Adresse postale: 105 rue de l'Orangerie
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71659.08 💰
“Le montant du présent avis correspond au montant HT de la somme des lots 1 + 2, montant du lot 1 correspond à la somme de la DPGF + BPUF valant DEC: 73...”
Le montant du présent avis correspond au montant HT de la somme des lots 1 + 2, montant du lot 1 correspond à la somme de la DPGF + BPUF valant DEC: 73 793.65 EUR HT + 2 580 EUR HT, montant du lot 2 correspond à la somme de la DPGF + BPUF valant DEC: 69 883.08 EUR HT + 1 776 EUR HT. Les marchés sont attribués sur la base suivante: critère prix sur 12 points et critère VL technique sur 8 points lui-même sous pondéré en deux sous-critères. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 5.1.2021 et notifiés le 6.1.2021 données essentielles sur www.marches-publics.info
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 010-019768 (2021-01-12)