AOO nº 20.745.01 maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
La CPCAM compte aujourd'hui 32 sites répartis sur les Bouches-fu-Rhône. Les prestations de l'accord-cadre concernent, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive ainsi que la préparation chaud, froid et mise en service annuellement (comprenant les dépannages courants),
— la maintenance curative,
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet.
Cet accord-cadre est décomposé en 3 lots géographiques:
— lot nº 1: sites Salengro et Le Patio (situés sur Marseille),
— lot nº 2: sites Marseille (14 sites),
— lot nº 3: sites Bouches-du-Rhône (hors Marseille).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO nº 20.745.01 maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des...”
Titre
AOO nº 20.745.01 maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
AOO 20.745.01
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Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦
Brève description:
“La CPCAM compte aujourd'hui 32 sites répartis sur les Bouches-fu-Rhône. Les prestations de l'accord-cadre concernent, pour les installations existantes et...”
Brève description
La CPCAM compte aujourd'hui 32 sites répartis sur les Bouches-fu-Rhône. Les prestations de l'accord-cadre concernent, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive ainsi que la préparation chaud, froid et mise en service annuellement (comprenant les dépannages courants),
— la maintenance curative,
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet.
Cet accord-cadre est décomposé en 3 lots géographiques:
— lot nº 1: sites Salengro et Le Patio (situés sur Marseille),
— lot nº 2: sites Marseille (14 sites),
— lot nº 3: sites Bouches-du-Rhône (hors Marseille).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: sites Salengro et Patio (2 sites)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille (se référer à l'annexe 7 du CCTP «liste des sites impactés»).
Description du marché:
“Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance...”
Description du marché
Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive,
— la maintenance curative,
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet la liste des sites et le descriptif du matériel et des prestations sont décrits au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées aux annexes 3, 4 et 5 de l'acte d'engagement. Ce lot comporte 2 sites situés sur Marseille. À titre indicatif, et non contractuel, il a été réalisé dans l'ancien marché, pour la période mai 2018 à mai 2019, sur les mêmes sites, 76 interventions (dépannages courants) dont 13 qui ont été facturées dans le cadre de la maintenance corrective et il a été réalisé 8 opérations de travaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère nº 1.1: qualité (technicité, spécialisation) des intervenants dédiés pour l'exécution du contrat”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.2: nombre d'intervenants dédiés pour l'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Critère nº 2: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Sous-critère nº 2.1: prix de la maintenance préventive (apprécié au regard des montants forfaitaires annuels)”
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Sous-critère nº 2.2: prix de la maintenance corrective (main d'œuvre 10 % + pièces détachées 5 %)”
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom):
“Sous-critère nº 2.3: prix des travaux d'amélioration ou de remplacements complets (BPU: 10 % — chantier type non communiqué aux candidats: 5 %)” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 7.5.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 7.5.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date. À l'issue de cette 1 période contractuelle de 12 mois, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Clauses de réexamen de contrat dans les conditions définies aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. C'est un contrat mixte avec: une partie à forfaits/une partie à bons de commande sans minimum ni maximum/une partie à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: sites Marseille (14 sites)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille (se référer à l'annexe 7 du CCTP «Liste des sites impactés»).
Description du marché:
“Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance...”
Description du marché
Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive,
— la maintenance curative,
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet la liste des sites et le descriptif du matériel et des prestations sont décrits au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées aux annexes 3, 4 et 5 de l'acte d'engagement. Ce lot comporte 14 sites situés sur Marseille. À titre indicatif, et non contractuel, il a été réalisé dans l'ancien marché pour la période mai 2018 à mai 2019 (pour un nombre de sites identiques), 197 interventions (dépannages courants) dont 21 qui ont été facturées dans le cadre de la maintenance corrective et il a été réalisé 14 opérations de travaux.
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 7.5.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 7.5.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date. À l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: sites Bouches-du-Rhône (Hors Marseille) (16 sites)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône (se référer à l'annexe 7 du CCTP «liste des sites impactés»).
Description du marché:
“Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance...”
Description du marché
Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive,
— la maintenance curative,
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet la liste des sites et le descriptif du matériel et des prestations sont décrits au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées aux annexes 3, 4 et 5 de l'acte d'engagement. Ce lot comporte 16 sites situés dans les Bouches-du-Rhône (hors Marseille). À titre indicatif, et non contractuel, il a été réalisé dans l'ancien marché pour la période mai 2018 à mai 2019 (pour 19 sites), 98 interventions (dépannages courants) dont 18 qui ont été facturées dans le cadre de la maintenance corrective et il a été réalisé 8 opérations de travaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— la liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— la liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D. 8254-4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: titres d'habilitation électrique du personnel intervenant. Habilitation sur la...”
Conditions d'exécution du contrat
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: titres d'habilitation électrique du personnel intervenant. Habilitation sur la manipulation des fluides frigorigènes. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier — février 2024.
Informations complémentaires
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée....”
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Pour obtenir les renseignements techniques et administratifs complémentaires qu'ils jugeraient utiles pour élaborer une offre en toute connaissance de cause, les candidats peuvent demander par écrit des éclaircissements notamment pour les raisons suivantes:
— pour avoir des précisions sur les documents de la consultation,
— poser des questions d'ordre administratif ou d'ordre technique,
— signifier au pouvoir adjudicateur une incohérence dans les pièces du dossier de consultation.
Les candidats formuleront leur demande par écrit au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'organisme Achatpublic, profil acheteur de l'organisme à l'adresse http://www.cnamts.achatpublic.com — les modalités d'utilisation de la plate-forme achat sont détaillées à l'article 6 du présent RC. Les réponses seront communiquées à l'ensemble des candidats uniquement par courrier électronique (avec pièce jointe) envoyé depuis la plate-forme de dématérialisation par le pouvoir adjudicateur au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des plis. Si lors de la procédure, la date limite de réception des plis est reportée, l'organisme indiquera aux candidats, le cas échéant, le nouveau délai limite pour poser des questions et la nouvelle date limite de publication et communication des réponses.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠
URL: http://www.justice.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, et aux articles 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009, les recours suivants sont susceptibles d'être ouverts:
— le référé précontractuel: avant la notification du marché,
— le référé contractuel: après la signature du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 036-085398 (2020-02-18)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO nº 20.745.01 — maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des...”
Titre
AOO nº 20.745.01 — maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
AOO 20.745.01
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Brève description:
“La CPCAM compte aujourd'hui 32 sites répartis sur les Bouches-du-Rhône. Les prestations de l'accord-cadre concernent, pour les installations existantes et...”
Brève description
La CPCAM compte aujourd'hui 32 sites répartis sur les Bouches-du-Rhône. Les prestations de l'accord-cadre concernent, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive ainsi que la préparation chaud, froid et mise en service annuellement (comprenant les dépannages courants);
— la maintenance curative;
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet.
Cet accord-cadre est décomposé en trois lots géographiques:
— lot nº 1: sites Salengro et Le Patio (situés sur Marseille);
— lot nº 2: sites Marseille (quatorze sites);
— lot nº 3: sites Bouches-du-Rhône (hors Marseille).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 036-085398
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-03-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 057-136768 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo nº 20.745.01 maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des...”
Titre
Aoo nº 20.745.01 maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
AOO 20.745.01
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Brève description:
“La CPCAM compte aujourd'hui 32 sites répartis sur les Bouches-du-Rhône. Les prestations de l'accord-cadre concernent, pour les installations existantes et...”
Brève description
La CPCAM compte aujourd'hui 32 sites répartis sur les Bouches-du-Rhône. Les prestations de l'accord-cadre concernent, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive ainsi que la préparation chaud, froid et mise en service annuellement (comprenant les dépannages courants);
— la maintenance curative;
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet.
Cet accord-cadre est décomposé en trois lots géographiques: lot nº 1: sites Salengro et Le Patio (situés sur Marseille)/lot nº 2: sites Marseille (14 sites)/lot nº 3: sites Bouches-du-Rhône (hors Marseille).
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-28 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 071-169516 (2020-04-07)
Informations complémentaires (2020-05-27)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 104-251990 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-08-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Caisse primaire centrale assurance maladie
Adresse postale: 56 chemin Joseph-Aiguier
Personne de contact: Département achats/marchés — 973
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO n 20.745.01 maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des...”
Titre
AOO n 20.745.01 maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
AOO 20.745.01
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Brève description:
“La CPCAM compte aujourd'hui trente-deux sites répartis sur les Bouches-du-Rhône. Les prestations de l'accord-cadre concernent, pour les installations...”
Brève description
La CPCAM compte aujourd'hui trente-deux sites répartis sur les Bouches-du-Rhône. Les prestations de l'accord-cadre concernent, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive ainsi que la préparation chaud, froid et mise en service annuellement (comprenant les dépannages courants);
— la maintenance curative;
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet. Cet accord-cadre est décomposé en 3 lots géographiques:
—— lot n 1: sites Salengro et le Patio (situés sur Marseille),
—— lot n 2: sites Marseille (quatorze sites),
—— lot n 3: stes Bouches-du-Rhône (hors Marseille).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 294345.66 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n° 1: sites Salengro et Patio (deux sites)
Description
Description du marché:
“Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance...”
Description du marché
Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive,
— la maintenance curative,
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet la liste des sites et le descriptif du matériel et des prestations sont décrits au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées aux annexes 3, 4 et 5 de l'acte d'engagement. Ce lot comporte deux sites situés sur Marseille. À titre indicatif, et non contractuel, il a été réalisé dans l'ancien marché, pour la période mai 2018 à mai 2019, sur les mêmes sites, soixante-seize (76) interventions (dépannages courants) dont treize (13) qui ont été facturées dans le cadre de la maintenance corrective et il a été réalisé huit opérations de travaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 1: Valeur technique
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n° 1.1: Qualité (technicité, spécialisation) des intervenants dédiés pour l'exécution du contrat”
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 1.2: Nombre d'intervenants dédiés pour l'exécution du contrat
Critère de coût (nom): Critère n° 2: Prix des prestations
Critère de coût (nom):
“Sous-critère n° 2.1: Prix de la maintenance préventive (apprécié au regard des montants forfaitaires annuels)”
Critère de coût (nom):
“Sous-critère n° 2.2: Prix de la maintenance corrective (main d'œuvre 10 % + pièces détachées 5 %)”
Critère de coût (nom):
“Sous-critère n° 2.3: Prix des travaux d'amélioration ou de remplacements complets (BPU: 10 % — chantier type non communiqué aux candidats: 5 %)” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. la durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Clauses de réexamen de contrat dans les conditions définies aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. C'est un contrat mixte avec: une partie à forfaits/une partie à bons de commande sans minimum ni maximum/une partie à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n° 2: sites Marseille (quatorze sites)
Description
Description du marché:
“Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance...”
Description du marché
Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive,
— la maintenance curative,
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet la liste des sites et le descriptif du matériel et des prestations sont décrits au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées aux annexes 3, 4 et 5 de l'acte d'engagement. Ce lot comporte quatorze (14) sites situés sur Marseille. À titre indicatif, et non contractuel, il a été réalisé dans l'ancien marché pour la période mai 2018 à mai 2019 (pour un nombre de sites identiques), 197 interventions (dépannages courants) dont vingt-un (21) qui ont été facturées dans le cadre de la maintenance corrective et il a été réalisé quatorze (14) opérations de travaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1.2: Nombre d'intervenants dédiés pour l'exécution du contrat
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Clauses de réexamen de contrat dans les conditions définies aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n° 3: sites Bouches-du-Rhône [(hors Marseille), (seize sites)]
Description
Description du marché:
“Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance...”
Description du marché
Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive
— la maintenance curative
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet la liste des sites et le descriptif du matériel et des prestations sont décrits au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées aux annexes 3, 4 et 5 de l'acte d'engagement. Ce lot comporte 16 sites situés dans les Bouches-du-Rhône (hors Marseille). À titre indicatif, et non contractuel, il a été réalisé dans l'ancien marché pour la période mai 2018 à mai 2019 (pour 19 sites), 98 interventions (dépannages courants) dont dix huit (18) qui ont été facturées dans le cadre de la maintenance corrective et il a été réalisé huit (8) opérations de travaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Sous-critère n° 2.2: Prix de la maintenance corrective (main d'œuvre 10 %+ pièces détachées 5 %)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 036-085398
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.745.01.1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sites Salengro et le Patio (deux sites)
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Froid climatisation assistance
Adresse postale: 390 avenue Mistral
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70825.43 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20.745.01.2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sites Marseille (quatorze sites)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90940.23 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20.745.01.3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sites Bouches-du-Rhône (seize sites)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Electro froid provence
Adresse postale: 8 rue de la treille les Pinchinades
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
URL: http://www.electro-froid-provence.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 580 💰
“Les montants renseignés à la valeur totale, à la section II.1 et à la section V de chaque lot, correspondent aux montants HT de la maintenance préventive...”
Les montants renseignés à la valeur totale, à la section II.1 et à la section V de chaque lot, correspondent aux montants HT de la maintenance préventive sur la durée totale maximum du marché.
Autres montants jugés:
— lot 1:
—— prix de la maintenance corrective: main d'œuvre (coût unitaire de main d'œuvre et du nombre d'heures d'intervention pondérés de leurs taux de remplacement estimatifs): 70 EURO (TTC),
—— pièces détachées (taux de marge et de remise appliquées) = 937,50 EUR (TTC),
—— prix des travaux d'amélioration (coûts unitaires des travaux pondérés en fonction de leurs taux de remplacement estimatifs): 95 149,07 EUR (TTC),
-—— chantier type (coûts unitaires des travaux sur la base d'un chantier type): 60 002,93 EUR (TTC);
— lot 2:
—— main d'œuvre: 79,38 EUR (TTC),
—— pièces détachées: 937,50 EUR (TTC),
—— travaux: 120 794,79 EUR (TTC),
—— chantier type: 51 724,38 EUR (TTC);
—lot 3:
—— main d'œuvre: 54,43 EUR (TTC),
—— pièces détachées: 402,50 EUR (TTC),
—— travaux: 99 650,10 EUR (TTC),
—— chantier type: 57 516 EUR (TTC).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. À l'issue de cette première période contractuelle de douze mois, l'accord-cadre est reconductible trois fois par période de douze mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Joseph-Autran
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux articles L. 1441-1 à L.1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009, et aux articles 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément aux articles L. 1441-1 à L.1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009, et aux articles 2 et 3 du décret n° 2009-1456 du 27.10.2009, les recours suivants sont susceptibles d'être ouverts:
— le référé précontractuel: avant la notification du marché,
— le référé contractuel: après la signature du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Joseph-Autran
Source: OJS 2020/S 162-394130 (2020-08-18)