La fourniture et la livraison de pain artisanal à destination de la fabrication de sandwiches et de la vente à emporter pour le Centre hospitalier de Valenciennes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: AOO 2020-2319 — pains
AOO 2020-2319
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“La fourniture et la livraison de pain artisanal à destination de la fabrication de sandwiches et de la vente à emporter pour le Centre hospitalier de Valenciennes.”
Brève description
La fourniture et la livraison de pain artisanal à destination de la fabrication de sandwiches et de la vente à emporter pour le Centre hospitalier de Valenciennes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 208 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.
Description du marché:
“La fourniture et la livraison de pain artisanal à destination de la fabrication de sandwiches et de la vente à emporter.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.3.2021, ou à défaut de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an reconductible trois fois par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.3.2021, ou à défaut de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction jusqu'au 29.2.2024 maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3, R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3, R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 à R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 à R. 2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 à R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 247-610863 (2020-12-15)
Avis d'attribution de marché (2021-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Aoo 2020-2319 Pains
AOO 2020-2319
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208 000 💰
Description
Description du marché:
“La fourniture et la livraison de pain artisanal à destination de la fabrication de sandwiches et de la vente à emporter pour le Centre hospitalier de Valenciennes.”
Description du marché
La fourniture et la livraison de pain artisanal à destination de la fabrication de sandwiches et de la vente à emporter pour le Centre hospitalier de Valenciennes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur organoleptique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Descriptif technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Présentation technique du produit
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Exhaustivité du catalogue
Critère de qualité (pondération): 3 %
Critère de qualité (nom): Démarche qualité développement durable
Critère de qualité (pondération): 2 %
Prix (pondération): 50 %
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-610863
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2020-2319 Pains
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Fournil de Rosult
Commune postale: Rosult
Code postal: 59230
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2021/S 046-115151 (2021-03-03)