Aoo 2020-2165 à 2212 fourniture de dispositifs medicaux d'orthopédie et de traumatologie pour le Centre hospitalier de Sambre Avesnois

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Sambre Avesnois, membre du GHT H-C. Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre à bons de commande ne comporte ni montant minimal ni montant maximal.
La présente consultation est composée de 47 lots. Le marché ne deviendra exécutoire qu'après avoir été notifié au titulaire. Il est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit une fois de manière tacite pour une durée d'un an.
Il est demandé des échantillons pour certains lots. (voir dans le règlement de la consultation)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arthrex
• Axone
• Biobank
• Corin
• Exactech
• Geistlich
• Heraeus
• Johnson & Johnson
• Lepine
• Novastep
• Smith and Nephew
• Stryker
• Tornier
• VEODIS
• zimmer biomet

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-17	Avis de marché
2021-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: AOO-2020-2165
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Sambre Avesnois, membre du GHT H-C. Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande ne comporte ni montant minimal ni montant maximal. La présente consultation est composée de 47 lots. Le marché ne deviendra exécutoire qu'après avoir été notifié au titulaire. Il est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit une fois de manière tacite pour une durée d'un an. Il est demandé des échantillons pour certains lots. (voir dans le règlement de la consultation)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140663 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 140-344176
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande ne comporte ni montant minimal ni montant maximal.

La présente consultation est composée de 47 lots. Le marché ne deviendra exécutoire qu'après avoir été notifié au titulaire. Il est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit une fois de manière tacite pour une durée d'un an.

Il est demandé des échantillons pour certains lots. (voir dans le règlement de la consultation)

Valeur totale estimée: 559 794 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche non cimentée
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir «état des besoins».
Valeur estimée hors TVA: 54 230 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché ne deviendra exécutoire qu'après avoir été notifié au titulaire. Il est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit une fois de manière tacite pour une durée d'un an.

Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche cimentée
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 40 749 EUR 💰
Intitulé du lot: Cupule mobile pour prothèse intermédiaire de hanche
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 5 376 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse de hanche de reprise
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 16 447 EUR 💰
Description des renouvellements:

Intitulé du lot: Prothèse de genou fémoro-patellaire
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 2 554 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse de genou unicompartimentale
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 11 314 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse totale de genou (tricompartimentale)
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 72 739 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse totale de genou de reprise
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 31 302 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse totale d'épaule standard avec possibilité de conversion en prothèse inversée
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 49 618 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse de tête radiale
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 3 399 EUR 💰
Intitulé du lot: Broche filetée
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 866 EUR 💰
Intitulé du lot: Broche type April embout mousse
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 232 EUR 💰
Description des renouvellements:

Intitulé du lot: Clou de Steinman
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 561 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaque anatomique fémorale verrouillable pour fracture périprothétique
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 8 466 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaque fémorale avec dispositif de cerclage par câble
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 8 371 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaque anatomique verrouillable pour fémur proximal et distal
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 28 359 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaques et vis verrouillées pour ostéotomie tibiale (ouverture/fermeture)
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 5 392 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaques petits et gros fragments et vis associées 2,7 — 3,5 — 4,0 — 4,5 — 6,5 mm non verrouillées, acier inox (variante titane), non stérile (et stérile)
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 22 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Montage ostéosynthese verrouillée pour petits fragments, diamètre 3,5 mm
Numéro du lot: 19
Valeur estimée hors TVA: 67 950 EUR 💰
Intitulé du lot: Fil métallique pour cerclage, toutes tailles
Numéro du lot: 20
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables pour fixateur externe type Hoffmann non stérile
Numéro du lot: 21
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Greffons osseux spongieux et cortico-spongieux pour usage dentaire
Numéro du lot: 22
Valeur estimée hors TVA: 1 450 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif implantable à base de collagène résorbable pour usage dentaire
Numéro du lot: 23
Valeur estimée hors TVA: 2 065 EUR 💰
Intitulé du lot: Vis avec cheville sécable pour ostéotomie de Weil
Numéro du lot: 24
Valeur estimée hors TVA: 2 934 EUR 💰
Intitulé du lot: Vis canulée autocompressive à double pas pour chirurgie de la main et du pied
Numéro du lot: 25
Valeur estimée hors TVA: 1 240 EUR 💰
Intitulé du lot: Vis canulée autocompressive à double pas, Diam 2,0-2,5 — 3-3,5 — 4,5-6,5
Numéro du lot: 26
Valeur estimée hors TVA: 2 880 EUR 💰
Intitulé du lot: Vis et plaque pour chirurgie de l'avant-pied
Numéro du lot: 27
Valeur estimée hors TVA: 11 434 EUR 💰
Intitulé du lot: Vis d'interférence pour reconstruction ligamentaire
Numéro du lot: 28
Valeur estimée hors TVA: 6 244 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif pour fixation du greffon type endobouton, toutes dimensions
Numéro du lot: 29
Valeur estimée hors TVA: 1 105 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif de suture méniscale, toutes dimensions
Numéro du lot: 30
Valeur estimée hors TVA: 4 142 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille à usage unique pour pince passe-fils (suture méniscale)
Numéro du lot: 31
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ancre non résorbable pour réinsertion ligamentaire ou tendineuse, toutes dimensions
Numéro du lot: 32
Valeur estimée hors TVA: 5 529 EUR 💰
Intitulé du lot: Ancre biorésorbable pour réinsertion ligamentaire ou tendineuse, toutes dimensions
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Micro-ancres pour réinsertion ligamentaire ou tendineuse, chirurgie de la main
Numéro du lot: 34
Valeur estimée hors TVA: 2 211 EUR 💰
Intitulé du lot: Suture tressée non résorbable pour ancrage tendineux ou ligamentaire
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Couteaux de shaver et autres instruments usage unique stérile (usage multiple à proposer en plus)
Numéro du lot: 36
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Numéro du lot: 37
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuits patient et journalier pour arthropompe Nextra
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Électrode de résection par radiofréquence
Numéro du lot: 39
Valeur estimée hors TVA: 12 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Canule à visser pour arthroscopie, stérile usage unique
Numéro du lot: 40
Valeur estimée hors TVA: 440 EUR 💰
Intitulé du lot: Ciment orthopédique ORX avec antibiotique
Numéro du lot: 41
Valeur estimée hors TVA: 3 867 EUR 💰
Intitulé du lot: Kit de seringue à ciment
Numéro du lot: 42
Valeur estimée hors TVA: 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Bol et spatule à ciment usage unique (trois échantillons demandés)
Numéro du lot: 43
Valeur estimée hors TVA: 129 EUR 💰
Intitulé du lot: Obturateur centro-médullaire pour cimentoplastie
Numéro du lot: 44
Valeur estimée hors TVA: 1 829 EUR 💰
Intitulé du lot: Spacer à ciment
Numéro du lot: 45
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Substituts osseux d'origine humaine
Numéro du lot: 46
Valeur estimée hors TVA: 33 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Lame de scie stérile, toutes tailles
Numéro du lot: 47
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

— Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura Plichon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy—Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 140-344176 (2020-07-17)

Avis d'attribution de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aoo 2020-2165 à 2212 — Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie pour le Centre hospitalier de Sambre Avesnois.

Valeur totale du marché: 559 794 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-164329
Se réfère à l'avis: 2020/S 140-344176
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1, 3, 4, 9, 35
Brève description:

— prothèse totale de hanche non cimentée: lot 1;

— cupule mobile pour prothèse intermédiaire de hanche: lot 3;

— prothèse de hanche de reprise: lot 4;

— prothèse totale d'épaule standard: lot 9;

— suture tressée non résorbable pour ancrage tendineux ou ligamentaire: lot 35.

Prothèse totale de hanche cimentée.

Intitulé du lot: Prothèse de genou féromo patellaire
Numéro du lot: 5, 6, 7, 8, 14, 15, 41, 42, 44
Brève description:

— lot 5: prothèse de genoy féromo patellaire;

— lot nº 6: prothèse de genou unicompartimentale;

— lot nº 7: prothèse totale de genou (tricompartimentale);

— lot nº 8: prothèse totale de genou de reprise;

— lot nº 14: plaque anatomique fémorale pour fracture péri-prothétique;

— lot nº 15: plaques fémorales avec dispositif de cerclage par câble;

— lot nº 41: ciment orthopédique avec ATB;

— lot nº 42: kit de seringue à ciment.

Intitulé du lot: Lot nº 10: prothèse de tête radiale
Brève description:

Lot nº 10: prothèse de tête radiale.

Lot nº 11: broche filetée.

Intitulé du lot: Lot nº 12: broche type April Mousse
Numéro du lot: 12, 13
Brève description:

— lot nº 12: broche type April Mousse;

— lot nº 13: clou de steinmann.

Intitulé du lot: Lot nº 16: plaque anatomique pour fémur proximal et distal
Numéro du lot: 16, 17, 19, 28, 36, 38, 39
Brève description:

— lot nº 16: plaque anatomique pour fémur proximal et distal;

— lot nº 17: plaque et vis pour ostéotomie tibiale;

— lot nº 19: petits fragments — verrouille 3,5 mm;

— lot 28: vis interférence reconstruction ligamentaire;

— lot nº 36: couteaux de shaver et consommables tornado micro;

— lot nº 38: circuits patient et journalier arthropompe fms smith and nephew;

— lot nº 39: électrode de résection par RF.

Intitulé du lot: Lot nº 18: ostéosynthèse non verrouillée
Numéro du lot: 18, 20, 21, 40, 47
Brève description:

— lot nº 18: ostéosynthèse non verrouillée;

— lot nº 20: fil métallique pour cerclage;

— lot nº 21: consommables pour fixateur externe type Hoffmann non stérile;

— lot nº 40: canule à visser pour arthro;

— lot nº 47: lames de scie stériles stryker.

Intitulé du lot: Lot nº 22: greffons osseux spongieux et cortico spongieux pour usage dentaire
Numéro du lot: 22, 46
Brève description:

— lot nº 22: greffons osseux spongieux et cortico spongieux pour usage dentaire;

— lot nº 46: substituts osseux origine humaine.

Intitulé du lot: Lot nº 23: matrice collagénique resorbable usage dentaire
Brève description: Lot nº 23: matrice collagénique resorbable usage dentaire.
Intitulé du lot: Lot nº 24: vis cheville sécable pour ostéotomie de weil
Numéro du lot: 24, 26, 27
Brève description:

— lot nº 24: vis cheville sécable pour osteotomie de weil;

— lot nº 26: vis canulée autocompressive double pas D2, 0-2, 5-3-3, 5-4, 5-6, 5;

— lot nº 27: vis et plaque pour chir avant pied.

Intitulé du lot: Lot nº 30: dispositif de suture méniscale
Brève description: Lot nº 30: dispositif de suture méniscale.
Intitulé du lot: Lot nº 31: aiguille pour pince passe fil
Numéro du lot: 31, 32, 33, 34
Brève description:

— lot nº 31: aiguille pour pince passe fil;

— lot nº 32: ancre non resorbable pour réinsertion…;

— lot nº 33: ancre bioresorbable pour réinsertion…;

— lot nº 34: micro ancre chir main.

Intitulé du lot: Lot nº 43: bol et spatule à ciment
Brève description: Lot nº 43: bol et spatule à ciment.
Intitulé du lot: Lot nº 45: spacer à ciment
Brève description: Lot nº 45: spacer à ciment.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Nom: Veodis
Commune postale: Saint-Georges-les-Baillageaux
Pays: France 🇫🇷
Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 422458.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Nom: Corin
Commune postale: Montbonnot
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 227 214 EUR 💰
Nom: Zimmer Biomet
Commune postale: Brognard
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 418 060 EUR 💰
Nom: Tornier
Valeur totale du marché: 9 891 EUR 💰
Nom: Lepine
Commune postale: Genay
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 225 EUR 💰
Nom: Axone
Commune postale: Belleville-en-Beaujolais
Valeur totale du marché: 645 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 200 973 EUR 💰
Nom: Stryker
Commune postale: Pusignan
Valeur totale du marché: 98 253 EUR 💰
Nom: Biobank
Commune postale: Lieusaint
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 105 948 EUR 💰
Nom: Geistlich
Commune postale: Roissy Charles-de-Gaulle
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 2 013 EUR 💰
Nom: Novastep
Commune postale: Rennes
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 64 722 EUR 💰
Nom: Smith and Nephew
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Valeur totale du marché: 11 805 EUR 💰
Nom: Arthrex
Commune postale: Saint-Didier-du-Mont-d'Or
Valeur totale du marché: 54 024 EUR 💰
Nom: Heraeus
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 387 EUR 💰
Nom: Exactech
Commune postale: Mérignac
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 17 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
11
10
3
4
5
2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2021/S 065-164329 (2021-03-29)

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