Amiante, plomb (prestations de retrait, repérage, analyse)

RATP

Accord-cadre à bons de commandes & multi-attributaires (sauf lot 3: mono-attributaire et lot 4: à marchés subséquents), sans minimum ni maximum ayant pour objet les prestations de désamiantage et/ou retrait du plomb, repérage, analyse d'air amiante des sites & établissements de la RATP situés à Paris et région parisienne.
Les prestations sont alloties de la manière suivante:
— lot 1: désamiantage et/ou retrait du plomb des sites & établissements de la RATP pour un montant inférieur à 400 000 EUR par opération;
——lot 1, chaque opération ne pourra pas dépasser (selon devis préalable validé) 400 000 EUR HT tous éléments de coûts inclus (désamiantage, sécurité, formation, salaires...);
— lot 2 : désamiantage et/ou retrait du plomb des équipements industriels (sauf ferroviaire) de la RATP;
— lot 3: analyse d'air amiante, examens visuels, contrôles & MEST après désamiantage et/ou retrait plomb;
— lot 4: repérage amiante et/ou diagnostic plomb et/ou termites.
CTA: A86.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-18 Avis de marché
2021-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: Lac B 916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Christophe Prunier
Courrier électronique: christophe.prunier@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Amiante, plomb (prestations de retrait, repérage, analyse) DHA_2020VAL15611
Produits/services: Services de désamiantage 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes & multi-attributaires (sauf lot 3: mono-attributaire et lot 4: à marchés subséquents), sans minimum ni maximum ayant pour...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 40 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: désamiantage et/ou retrait du plomb des bâtiments (des sites & établissements) de la RATP pour un montant inférieur à 400 000 EUR par opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désamiantage 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement du plomb 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes, sans minimum ni maximum, concernant les prestations (inférieures à 400 000 EUR HT par opération*) de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Quatre ans fermes avec des reconductions jusqu'à deux périodes de douze mois supplémentaires assorties d'un plan de progrès de 1 % par année supplémentaire.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La RATP attire l’attention...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: désamiantage et/ou retrait du plomb des équipements industriels (sauf ferroviaire) de la RATP”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes, sans minimum ni maximum, concernant les prestations de retrait, repérage, analyse d'air amiante des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Description
Durée de l'accord: 48

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: analyse d'air amiante, examens visuels, contrôles et MEST après désamiantage et/ou retrait plomb”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire 📦
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Ce lot comprend des: — mesure de la qualité de l’air amiante:...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Description
Durée de l'accord: 60
Description des renouvellements:
“Quatre ans fermes avec une reconduction d'une période de douze mois supplémentaires assortie d'un plan de progrès de 1 %.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: repérage amiante et/ou plomb et/ou termites
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre, sans minimum ni maximum, pour des prestations de repérages amiante et/ou plomb et/ou termites. Ce lot comprend, notamment des: — prélèvements...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 500 000 💰
Description
Durée de l'accord: 84
Description des renouvellements:
“Quatre ans fermes avec des reconductions jusqu'à trois périodes de douze mois supplémentaires assortie d'un plan de progrès de 1 % par année supplémentaire.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est effectué sur: fonds propres de la RATP. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement (RATP). Les prix sont...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-11 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 15

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“— Conditions de remise des candidatures: le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 099-238347 (2020-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes & multi-attributaires (sauf lot 3: mono-attributaire et lot 4: à marchés subséquents), sans minimum & sans maximum ayant...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 25 359 795 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes, sans minimum ni maximum, concernant les prestations(inférieures à 400 000 EUR HT par opération*) de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes, sans minimum ni maximum, concernant les prestations de retrait, repérage, analyse d'air amiante des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre, sans minimum ni maximum, pour des prestations de repérages amiante et/ou plomb et/ou termites. Ce lot comprend, notamment des: — prélèvements...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 099-238347

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: VAL210047
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1 (bâtiments): désamiantage et/ou retrait du plomb des bâtiments (des sites & établissements) de la RATP pour un montant inférieur à 400 000 EUR par opération”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Dbs
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 086 992 💰

2️⃣
Numéro de contrat: VAL210048
Nom et adresse du contractant
Nom: Premys
Commune postale: L'haye-les-Roses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 869 233 💰

3️⃣
Numéro de contrat: VAL210049
Nom et adresse du contractant
Nom: Wig
Commune postale: Toul
Région: Grand Est 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 582 038 💰

4️⃣
Numéro de contrat: VAL210050
Nom et adresse du contractant
Nom: GDR Cherpin
Commune postale: Bondy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 854 901 💰

5️⃣
Numéro de contrat: VAL210051
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: désamiantage et/ou retrait du plomb des équipements industriels (sauf ferroviaire) de la RATP”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 362 💰

6️⃣
Numéro de contrat: VAL210052
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 131 💰

7️⃣
Numéro de contrat: VAL210053
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 358 💰

8️⃣
Numéro de contrat: VAL210054
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3: analyse d'air amiante et examens visuels après désamiantage et/ou retrait plomb”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Bio-Goujard
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 245 076 💰

9️⃣
Numéro de contrat: VAL210055
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: repérage amiante et/ou diagnostic plomb et/ou termites
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra
Commune postale: Limoges
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 162 075 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: VAL210056
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 305 804 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: VAL210057
Nom et adresse du contractant
Nom: L3A
Commune postale: Malakoff
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 359 304 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: VAL210058
Nom et adresse du contractant
Nom: Bssi
Commune postale: Maxéville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 294 521 💰

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — Unité Projets et Contrats
Source: OJS 2021/S 133-355023 (2021-07-08)