Aménagements paysagers sur le domaine public routier du département de l'Oise

Département de l'Oise

La consultation a pour objet la réalisation d'aménagements paysagers le long des routes départementales. Les prestations du lot un concernent des travaux de plantations et / ou des travaux de semis mécanique et manuel le long des routes départementales. Les prestations du lot deux concernent des travaux de végétalisation par semis hydraulique des dépendances vertes le long des routes départementales. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-04 Avis de marché
2020-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 20-DIET-CB-04
Brève description:
La consultation a pour objet la réalisation d'aménagements paysagers le long des routes départementales. Les prestations du lot un concernent des travaux de plantations et / ou des travaux de semis mécanique et manuel le long des routes départementales. Les prestations du lot deux concernent des travaux de végétalisation par semis hydraulique des dépendances vertes le long des routes départementales. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe Finances et Modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry — CS 80941
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches­-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches­-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date limite de soumission: 2020-07-06 📅
Date de publication: 2020-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 109-263598
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu, sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 400 000 EUR HT, sur sa durée totale (périodes de reconduction), soit 930 000 EUR HT pour la période initiale et 470 000 EUR HT pour la période de reconduction possible. L'estimation du lot un est de 585 000 EUR HT sur sa durée totale, soit 390 000 EUR HT pour la période initiale et 195 000 EUR HT pour la période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantation et semis mécanique ou manuel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122­7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de travaux pourront être réalisées.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu, sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 400 000 EUR HT, sur sa durée totale (périodes de reconduction), soit 930 000 EUR HT pour la période initiale et 470 000 EUR HT pour la période de reconduction possible.
L'estimation du lot un est de 585 000 EUR HT sur sa durée totale, soit 390 000 EUR HT pour la période initiale et 195 000 EUR HT pour la période de reconduction.
Intitulé du lot: Végétalisation par semis hydraulique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les modalités de reconductions sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulière.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-­7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de travaux pourront être réalisées
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 950 000 EUR HT, sur sa durée totale (périodes de reconduction), soit 520 000 EUR HT pour la période initiale et 430 000 EUR HT pour la période de reconduction possible.
L'estimation du lot deux est de 315 000 EUR HT sur sa durée totale, soit 175 000 EUR HT pour la période initiale et 140 000 EUR HT pour la période de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui­ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L. 2141­1 du code de la commande publique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi ou à la lutte contre les discriminations conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique. A ce titre, le lot un intègre une clause d'insertion par l'activité économique. Les modalités sont fixées dans le CCAP.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches­-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches­-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est établie selon une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-­administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1) : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article l551.1 et suivants du code de justice administrative. Un Référé contractuel à compter de la signature de l'accord cadre et dans un délai de trente-et-un jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551­13 et suivants du CJA. Un recours en contestation de la validité de l'accord cadre, conformément à l'arrêt du conseil d'etat du 4.4.2014 «Tarn et Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Greffe du tribunal administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier
CS 81114
80011 Amiens Cedex 01
Téléphone: +33 322336170
Télécopie: +33 322336171
Source: OJS 2020/S 109-263598 (2020-06-04)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'aménagements paysagers le long des routes départementales. Les prestations du lot 1 concernent des travaux de plantations et/ou des travaux de semis mécanique et manuel le long des routes départementales. Les prestations du lot 2 concernent des travaux de végétalisation par semis hydraulique des dépendances vertes le long des routes départementales.
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Valeur totale du marché: 2 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry — CS 80941
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-582040
Se réfère à l'avis: 2020/S 109-263598
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
La consultation a été est établie établie selon une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1º et R. 2123-1 1º du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres, passés en lots séparés conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique, et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à 6, et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. La durée totale de l'accord-cadre, pour chaque lot, qui comprend le délai global d'exécution des travaux, est de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La valeur totale finale du marché renseignée correspond aux montants maximaux des lots 1 et 2 sur leur durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: — par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1); — par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration; — par courriers électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'aménagements paysagers le long des routes départementales.
Les prestations du lot 1 concernent des travaux de plantations et/ou des travaux de semis mécanique et manuel le long des routes départementales.
Les prestations du lot 2 concernent des travaux de végétalisation par semis hydraulique des dépendances vertes le long des routes départementales.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-­7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: HIE paysage SAS
Adresse postale: RN 31, le Bouquy
Commune postale: Jaux
Code postal: 60880
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: Giravert
Adresse postale: 12 rue de la Plaine
Commune postale: Arsy
Code postal: 60190
Valeur totale du marché: 950 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches­-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation a été est établie établie selon une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1º et R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
Il s'agit d'accords-cadres, passés en lots séparés conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique, et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à 6, et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
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La durée totale de l'accord-cadre, pour chaque lot, qui comprend le délai global d'exécution des travaux, est de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La valeur totale finale du marché renseignée correspond aux montants maximaux des lots 1 et 2 sur leur durée totale.
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Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:
— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1);
— par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration;
— par courriers électronique et sans frais.
Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative;
— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551­1-3 et suivants du CJA;
— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Greffe du tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01, téléphone +33 322336170, télécopie +33 322336171, courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-­administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 237-582040 (2020-11-30)
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Région:
France Hauts-de-France Picardie Oise
Fournisseurs:
GIRAVERT HIE Paysage SAS
Produits/services:
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