Agriculture Espaces verts — élagage et abattage d'arbres et de palmiers, et traitement contre les ravageurs des palmiers — accords-cadres à bons de commande

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique. Le présent marché ne comprend pas:
— l'élagage en milieu non urbain,
— désherbage hors cas exceptionnels prévus au CCTP.
Les travaux à exécuter sont situés sur le territoire de la Commune d'Hyères-les-Palmiers y compris l'Île de Porquerolles. Les Îles de Port Cros et du Levant ne sont pas comprises.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-18 Avis de marché
2021-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Commune postale: Hyères
Code postal: 83412
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494007832 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Fax: +33 494007981 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.hyeres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Agriculture Espaces verts — élagage et abattage d'arbres et de palmiers, et traitement contre les ravageurs des palmiers — accords-cadres à bons de commande Aoo06/20”    Afficher plus
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Brève description:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique. Le présent marché ne comprend pas: — l'élagage en milieu non...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Élagage et abattage d'arbres et de palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Produits/services supplémentaires: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 📦
Produits/services supplémentaires: Services horticoles 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers — 83400 Hyères.
Description du marché:
“Le présent lot prévoit notamment l'élagage des arbres, des palmiers ainsi que l'abattage et débitage des arbres et palmiers morts, dangereux ou gênants, la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable jugé d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant total (TTC) du DENC, le cas échéant corrigé”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“1) Reconductions. Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes: — modalités de reconduction: tacite, — nombre de reconductions: trois.”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“1) Reconductions. Reconduction tacite, trois fois deux. Marché susceptible d'être passé ultérieurement en application de l'article R. 2122-7 du code de la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Délais d'intervention en cas d'urgence: en cas d'urgence, l'entreprise devra intervenir dans les trois heures suivant le courrier électronique du maître...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitements contre les ravageurs des palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet notamment les traitements et interventions contre les ravageurs et maladies des palmiers et particulièrement les sujets attaqués...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Délai d'intervention en cas d'urgence en cas d'urgence, l'entreprise devra intervenir dans les deux jours ouvrables suivant le mail du maître d'œuvre. En...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-27 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-28 08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hyères.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet: — jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 250-624918 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique. Le présent marché ne comprend pas: — l'élagage en milieu non...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers, 83400 Hyères.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant total TTC du DENC, le cas échéant corrigé”
Informations sur les options
Description des options:
“1) Reconductions: reconduction tacite, trois fois; 2) Marché susceptible d'être passé ultérieurement en application de l'article R. 2122-7 du code de la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Délais d'intervention en cas d'urgence: en cas d'urgence, l'entreprise devra intervenir dans les 3 heures suivant le courrier électronique du maître...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet notamment les traitements et interventions contre les ravageurs et maladies des palmiers et particulièrement les sujets attaqués...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“1) Reconductions: reconduction tacite, trois fois; 2) marché susceptible d'être passé ultérieurement en application de l'article R. 2122-7 du code de la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Délai d'intervention en cas d'urgence, l'entreprise devra intervenir dans les deux jours ouvrables suivant le courrier électronique du maître d'œuvre. En...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 250-624918

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Aoo06/20
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Élagage et abattage d'arbres et de palmiers
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne, tél. +33 954475724, fax +33 994546545
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 333 💰

2️⃣
Numéro de contrat: A00 06/20
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitements contre les ravageurs des palmiers
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EI Teca
Adresse postale: 1 bis Traverse Chateaubriand, tél. +33 494354293
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 666 667 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Nº de nomenclature: 84-02 — TVA à 20 %. Nombre d'offres reçues par voie électronique: — lot nº 1: trois, — lot nº 2: un. Nombre d'offres reçues d'opérateurs...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet: — jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-168123 (2021-03-31)