Affrètement d'aéronefs avec pilote et avec/sans équipage destinés à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes et le soutien des exercices et opérations des unités du Minarm
Le présent avis concerne la réalisation de prestations aériennes destinées à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes, et le soutien des exercices et opérations des unités du ministère des armées. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2324-1, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire de la commande publique. La forme des prix sera détaillée dans le DCE offre de la présente consultation avec une part forfaitaire et une part à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affrètement d'aéronefs avec pilote et avec/sans équipage destinés à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes et le soutien des...”
Titre
Affrètement d'aéronefs avec pilote et avec/sans équipage destinés à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes et le soutien des exercices et opérations des unités du Minarm
DAF_2020_001510
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Produits/services: Location d'aéronefs avec équipage📦
Brève description:
“Le présent avis concerne la réalisation de prestations aériennes destinées à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes, et le soutien...”
Brève description
Le présent avis concerne la réalisation de prestations aériennes destinées à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes, et le soutien des exercices et opérations des unités du ministère des armées. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2324-1, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire de la commande publique. La forme des prix sera détaillée dans le DCE offre de la présente consultation avec une part forfaitaire et une part à bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 37 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations lentes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'aéronefs avec équipage📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: «Atlantique» et «Méditerranée».
Description du marché:
“Prestations lentes: ensemble de prestations aériennes faisant appel à un vecteur aérien lent à des fins d'entraînement ou de calibration. La prestation du...”
Description du marché
Prestations lentes: ensemble de prestations aériennes faisant appel à un vecteur aérien lent à des fins d'entraînement ou de calibration. La prestation du lot 1 porte sur la mise en œuvre d'un vecteur lent (stationnaire si possible) constituant un plastron ami ou ennemi. Les objectifs de cette prestation sont de simuler une menace aérienne lente pour:
— entraîner les unités de la marine nationale à la détection et à la classification d'une piste lente non identifiée;
— entraîner les unités de la marine nationale à la conduite, par les opérateurs embarqués, de séquences d'interrogations radio d'aéronefs;
— calibrer les senseurs embarqués (radar notamment).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Chaque lot est conclu pour une durée maximale de 78 mois et comporte une tranche ferme de 42 mois et trois tranches optionnelles de douze mois chacune. Le...”
Description des options
Chaque lot est conclu pour une durée maximale de 78 mois et comporte une tranche ferme de 42 mois et trois tranches optionnelles de douze mois chacune. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas affermir les tranches optionnelles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations type «chasse»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations type «chasse»: ensemble de prestations aériennes faisant appel à un vecteur aérien rapide type avion de chasse pour simulation d'une menace...”
Description du marché
Prestations type «chasse»: ensemble de prestations aériennes faisant appel à un vecteur aérien rapide type avion de chasse pour simulation d'une menace aérienne rapide. La prestation du lot 2 met en œuvre deux vecteurs disponibles simultanément. La prestation type «chasse NG» porte sur la mise en œuvre d'un vecteur polyvalent très rapide constituant un plastron ami ou ennemi avec deux vecteurs disponibles simultanément. L'objectif de cette prestation est de simuler une capacité de combat air-surface ou air-air rapide à très rapide (500 ND et plus), qu'elle soit amie ou ennemie.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations type «missile»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations type «missile»: ensemble de prestations aériennes proposant une cible rapide simulant un missile ennemi moderne sur laquelle il sera possible de...”
Description du marché
Prestations type «missile»: ensemble de prestations aériennes proposant une cible rapide simulant un missile ennemi moderne sur laquelle il sera possible de tirer à des fins de destruction. L'objectif de la prestation du lot 3 est:
— d'entraîner les unités de la marine nationale (bâtiments de combat et aéronefs) à la mise en œuvre de leurs systèmes d'armes sur des cibles simulant des missiles modernes;
— de tester la performance des systèmes d'armes embarqués par la réalisation de tir à détruire sur des cibles simulant des missiles modernes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations type «missile supersonique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations type «missile supersonique»: prestation aérienne proposant une cible supersonique très rapide simulant un missile ennemi sur laquelle il sera...”
Description du marché
Prestations type «missile supersonique»: prestation aérienne proposant une cible supersonique très rapide simulant un missile ennemi sur laquelle il sera possible de tirer à des fins de destruction. L'objectif de la prestation du lot 4 est:
— d'entraîner les unités à réagir face à ce type de menace;
— d'évaluer l'efficacité des systèmes d'armes embarqués face à un missile volant à très haute vitesse (au minimum > Mach 1.5).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations «guerre électronique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations «guerre électronique»: mise en œuvre de pods de brouillage/simulation pour entrainement des unités à résister et riposter à ce type de menaces...”
Description du marché
Prestations «guerre électronique»: mise en œuvre de pods de brouillage/simulation pour entrainement des unités à résister et riposter à ce type de menaces (résilience, brouillage…). L'objectif de la prestation du lot 5 est de:
— placer les unités de la marine nationale dans un environnement électromagnétique agressif, dégradé, pour entraîner les opérateurs à réagir, à mettre en œuvre des mesures palliatives et à adapter leurs modes d'action pour continuer les opérations;
— vérifier le bon fonctionnement des systèmes embarqués dans un environnement électromagnétique dégradé.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations «patrouille maritime et blanchiment»
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations «patrouille maritime et blanchiment»: ensemble de prestations aériennes proposant un service de surveillance/patrouille maritime à des fins...”
Description du marché
Prestations «patrouille maritime et blanchiment»: ensemble de prestations aériennes proposant un service de surveillance/patrouille maritime à des fins d'entraînement ou de soutien d'opérations relatives à la fonction de garde-côte. L'objectif de la prestation du lot 6 vise:
— à assurer le blanchiment (mise en sécurité) des zones d'exercice et de tir afin d'en assurer la sécurité;
— à simuler un aéronef de patrouille maritime ami ou ennemi.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Chaque lot est conclu pour une durée maximum de 78 mois et comporte une tranche ferme de 42 mois et trois tranches optionnelles de douze mois chacune. Le...”
Description des options
Chaque lot est conclu pour une durée maximum de 78 mois et comporte une tranche ferme de 42 mois et trois tranches optionnelles de douze mois chacune. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas affermir les tranches optionnelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Conformément aux articles R. 2343-4 et R. 2343-5 du code de la commande publique, le titulaire doit être habilité «Confidentiel défense» et «Confidentiel...”
Conformément aux articles R. 2343-4 et R. 2343-5 du code de la commande publique, le titulaire doit être habilité «Confidentiel défense» et «Confidentiel OTAN» et être en possession d'une attestation de non changement de la personne morale. Ces dispositions s'appliquent à l'attributaire et aux cotraitants. En conséquence, si le candidat individuel ou les membres du groupement, quelle que soit sa/leur nationalité, dispose(nt) déjà d'un des documents listés ci-dessous, il(s) le présente(nt) à l'appui de sa/leur candidature. À défaut, si le candidat ou les membres du groupement ne dispose(nt) pas de l'un de ces documents, il(s) doi(ven)t constituer un dossier de demande d'habilitation. Documents à présenter à l'appui de la candidature:
— pour une entreprise habilitée au niveau requis, un certificat de sécurité en cours de validité attestant de son habilitation «Confidentiel défense» et «Confidentiel OTAN» en tant que personne morale accompagné d'une attestation de non changement de la personne morale depuis la dernière décision d'habilitation;
— pour une entreprise habilitée qui a subi des changements au niveau de la personne morale, en complément des documents ci-dessus, les éléments d'actualisation de l'habilitation;
— pour une entreprise non habilitée, un dossier de demande d'habilitation «Confidentiel défense» et «Confidentiel OTAN». Les candidats qui ne sont pas encore titulaires d'une habilitation peuvent en obtenir une jusqu'à la date de notification du marché;
— pour chaque entreprise candidate, un engagement sous forme libre à déposer un dossier d'aptitude pour chacun de ses établissements dans lesquels elle envisagera d'exécuter des travaux classifiés, ou à produire les justificatifs existants. À défaut d'avoir fourni ces documents, l'entreprise candidate est réputée avoir renoncé à demander son habilitation pour l'accès à ce marché et donc au projet de marché.
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Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques/sous-direction de la commande publique/bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public/1c bâtiment...”
Adresse postale
Direction des affaires juridiques/sous-direction de la commande publique/bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public/1c bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss/Télédoc 353
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Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2020/S 185-446730 (2020-09-18)
Avis d'attribution de marché (2021-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: MINDEF/sca/pfaf ouest
Adresse postale: bcrm de Brest - pfc brest - cc20
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affrètement d'aéronefs avec pilote et avec/sans équipage destinés à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes et le soutien des...”
Titre
affrètement d'aéronefs avec pilote et avec/sans équipage destinés à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes et le soutien des exercices et opérations des unités du MINARM
DAF_2020_001510
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Brève description:
“le présent avis concerne la réalisation de prestations aériennes destinées à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes, et le soutien...”
Brève description
le présent avis concerne la réalisation de prestations aériennes destinées à assurer la formation, l'entrainement, l'évaluation de systèmes, et le soutien des exercices et opérations des unités du ministère des Armées. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure avec négociation en application des articles R.2324-1, R.2324-3 et R.2361-8 à R.2361-12 du décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant partie réglementaire de la commande publique. La forme des prix sera détaillée dans le DCE offre de la présente consultation avec une part forfaitaire et une part à bons de commande
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 286 567 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: prestations lentes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: " Atlantique " et " Méditerranée "
Description du marché:
“prestations lentes : ensemble de prestations aériennes faisant appel à un vecteur aérien lent à des fins d'entraînement ou de calibration.La prestation du...”
Description du marché
prestations lentes : ensemble de prestations aériennes faisant appel à un vecteur aérien lent à des fins d'entraînement ou de calibration.La prestation du lot 1 porte sur la mise en oeuvre d'un vecteur lent (stationnaire si possible) constituant un plastron ami ou ennemi.Les objectifs de cette prestation sont de simuler une menace aérienne lente pour :- entrainer les unités de la Marine nationale à la détection et à la classification d'une piste lente non identifiée ;- entrainer les unités de la Marine nationale à la conduite, par les opérateurs embarqués, de séquences d'interrogations radio d'aéronefs ;- calibrer les senseurs embarqués (RADAR notamment)
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“chaque lot est conclu pour une durée maximum de 78 mois et comporte une tranche ferme de 42 mois et 3 tranches optionnelles de 12 mois chacune. Le pouvoir...”
Description des options
chaque lot est conclu pour une durée maximum de 78 mois et comporte une tranche ferme de 42 mois et 3 tranches optionnelles de 12 mois chacune. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas affermir les tranches optionnelles
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Titre: prestations type " chasse "
Description
Description du marché:
“prestations type " chasse " : ensemble de prestations aériennes faisant appel à un vecteur aérien rapide type avion de chasse pour simulation d'une menace...”
Description du marché
prestations type " chasse " : ensemble de prestations aériennes faisant appel à un vecteur aérien rapide type avion de chasse pour simulation d'une menace aérienne rapide.La prestation du lot 2 met en oeuvre deux vecteurs disponibles simultanément. La prestation type " chasse ng " porte sur la mise en oeuvre d'un vecteur polyvalent très rapide constituant un plastron ami ou ennemi avec 2 vecteurs disponibles simultanément. L'Objectif de cette prestation est de simuler une capacité de combat Air-Surface ou Air-Air rapide à très rapide (500 nd et plus), qu'elle soit amie ou ennemie
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Titre: prestations type " missile "
Description
Description du marché:
“prestations type " missile " : ensemble de prestations aériennes proposant une cible rapide simulant un missile ennemi moderne sur laquelle il sera possible...”
Description du marché
prestations type " missile " : ensemble de prestations aériennes proposant une cible rapide simulant un missile ennemi moderne sur laquelle il sera possible de tirer à des fins de destruction. L'Objectif de la prestation du lot 3 est :- d'entrainer les unités de la Marine nationale (bâtiments de combat et aéronefs) à la mise en oeuvre de leurs systèmes d'armes sur des cibles simulant des missiles modernes ; - de tester la performance des systèmes d'armes embarqués par la réalisation de tir à détruire sur des cibles simulant des missiles modernes
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Titre: prestations type " missile supersonique "
Description
Description du marché:
“prestations type " missile supersonique " : prestation aérienne proposant une cible supersonique très rapide simulant un missile ennemi sur laquelle il sera...”
Description du marché
prestations type " missile supersonique " : prestation aérienne proposant une cible supersonique très rapide simulant un missile ennemi sur laquelle il sera possible de tirer à des fins de destruction.L'objectif de la prestation du lot 4 est :- d'entraîner les unités à réagir face à ce type de menace ;- d'évaluer l'efficacité des systèmes d'armes embarqués face à un missile volant à très haute vitesse (au minimum > Mach 1.5)
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Titre: prestations " guerre électronique "
Description
Description du marché:
“prestations " guerre électronique " : Mise en oeuvre de pods de brouillage/simulation pour entrainement des unités à résister et riposter à ce type de...”
Description du marché
prestations " guerre électronique " : Mise en oeuvre de pods de brouillage/simulation pour entrainement des unités à résister et riposter à ce type de menaces (résilience, brouillage...).L'objectif de la prestation du lot 5 est de : - placer les unités de la marine nationale dans un environnement électromagnétique agressif, dégradé, pour entraîner les opérateurs à réagir, à mettre en oeuvre des mesures palliatives et à adapter leurs modes d'action pour continuer les opérations ;- vérifier le bon fonctionnement des systèmes embarqués dans un environnement électromagnétique dégradé
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: prestations "Patrouille maritime et blanchiment"
Description
Description du marché:
“prestations "Patrouille maritime et blanchiment" : ensemble de prestations aériennes proposant un service de surveillance/patrouille maritime à des fins...”
Description du marché
prestations "Patrouille maritime et blanchiment" : ensemble de prestations aériennes proposant un service de surveillance/patrouille maritime à des fins d'entraînement ou de soutien d'opérations relatives à la fonction de garde-côte.L'objectif de la prestation du lot 6 vise :- à assurer le blanchiment (mise en sécurité) des zones d'exercice et de tir afin d'en assurer la sécurité ;- à simuler un aéronef de patrouille maritime ami ou ennemi
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 185-446730
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.009.2021.045.0000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations lentes
Date de conclusion du contrat: 2021-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: secapem defence training solutions (sdts)
Numéro d'enregistrement national: 81150770600018
Adresse postale: 11 rue Henri Beaudelet
Commune postale: Ozoire-la-Ferrière
Code postal: 77330
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.secapem.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 956 767 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020.009.2021.047.0000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations type "Missile"
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: aviation defense service (avdef)
Numéro d'enregistrement national: 35094399900044
Adresse postale: aéroport de Nîmes- arles, Camargue
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 30800
Région: Gard🏙️
URL: http://www.avdef.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 477 970 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations type "Missile supersonique"
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2020.009.2021.048.0000
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prestations "Guerre électronique"
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: aéroport de Nîmes, Arles, Camargue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 145 080 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020.009.2021.049.0000
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: prestations "Patrouille maritime et blanchiment"
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 706 750 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hotel Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44 416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale:
“direction des affaires juridiques / Sous-Direction de la commande publique / Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public/ 1cbâtiment...”
Adresse postale
direction des affaires juridiques / Sous-Direction de la commande publique / Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public/ 1cbâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss / Télédoc 353
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hotel Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44 416
Source: OJS 2021/S 182-474057 (2021-09-15)