Actualisation de l'inventaire des Espaces naturels sensibles (ENS) des Vosges — relance
Conseil départemental des Vosges
Relance du marché ayant pour objet l'actualisation de l'inventaire des ENS du Conseil départemental des Vosges.
Relance consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur.
Le titulaire du présent marché doit être en mesure d'apporter son expertise et d'appuyer le conseil départemental sur toute la durée du marché. À cette fin, le titulaire doit être capable de mettre à disposition les ressources humaines nécessaires.
Le délai de réception des offres était de 2020-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-26 | Avis de marché |
| 2020-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Protection environnementale
Numéro de référence: S20028
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Protection environnementale 📦
Code CPV supplémentaire: Protection environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-26 📅
Date limite de soumission: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 168-407391
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Conseil départemental des Vosges. Épinal.
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 168-407391 (2020-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Protection environnementale
Numéro de référence: S20028
Brève description:
Relance du marché ayant pour objet l'actualisation de l'inventaire des ENS du Conseil départemental des Vosges.
Relance consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur.
Le titulaire du présent marché doit être en mesure d'apporter son expertise et d'appuyer le conseil départemental sur toute la durée du marché. À cette fin, le titulaire doit être capable de mettre à disposition les ressources humaines nécessaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Protection environnementale 📦
Code CPV supplémentaire: Protection environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-26 📅
Date limite de soumission: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 168-407391
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Un inventaire sur site (fiche terrain) obligatoire et rémunéré sera organisé afin de juger la valeur technique de son offre. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cet inventaire sera déclarée irrégulière.
Une attestation de participation à l'inventaire sera remise au candidat à l'issue de l'évaluation et devra être jointe à son offre.
Contact: M
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance du marché ayant pour objet l'actualisation de l'inventaire des ENS du Conseil départemental des Vosges.
Relance consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur.
Le titulaire du présent marché doit être en mesure d'apporter son expertise et d'appuyer le conseil départemental sur toute la durée du marché. À cette fin, le titulaire doit être capable de mettre à disposition les ressources humaines nécessaires.
Le présent marché a pour objet l'actualisation de l'inventaire des ENS du Conseil départemental des Vosges qui comprend notamment:
— l'actualisation de la description du site;
— la mise à jour des données habitats, faune et flore;
— la redéfinition des périmètres;
— la dénomination exacte du site;
— la proposition de déclassement de sites ne correspondant plus aux critères ENS;
— l'alimentation de la base de données.
Informations complémentaires:
Un inventaire sur site (fiche terrain) obligatoire et rémunéré sera organisé afin de juger la valeur technique de son offre. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cet inventaire sera déclarée irrégulière.
Une attestation de participation à l'inventaire sera remise au candidat à l'issue de l'évaluation et devra être jointe à son offre.
Contact: M
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Conseil départemental des Vosges. Épinal.
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'option retenue concernant l'utilisation des résultats et précisant les droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre 5 du CCAG-PI.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 168-407391 (2020-08-26)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 599 340 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-605090
Se réfère à l'avis: 2020/S 168-407391
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Nom: L'Atelier des territoires
Adresse postale: 1 rue Marie-Anne de Bovet
Commune postale: Metz
Code postal: 57004
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Nom: Ecolor
Adresse postale: 7 place Albert Schweitzer
Commune postale: Fenetrange
Code postal: 57930
Valeur totale du marché: 599 340 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 244-605090 (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— relance du marché ayant pour objet l'actualisation de l'inventaire des ENS du Conseil départemental des Vosges;
— relance consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur. Le titulaire du présent marché doit être en mesure d'apporter son expertise et d'appuyer le conseil départemental sur toute la durée du marché. À cette fin, le titulaire doit être capable de mettre à disposition les ressources humaines nécessaires.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-605090
Se réfère à l'avis: 2020/S 168-407391
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Un inventaire sur site (fiche terrain) obligatoire et rémunéré a été organisé afin de de juger la valeur technique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— relance du marché ayant pour objet l'actualisation de l'inventaire des ENS du Conseil départemental des Vosges;
— relance consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur. Le titulaire du présent marché doit être en mesure d'apporter son expertise et d'appuyer le conseil départemental sur toute la durée du marché. À cette fin, le titulaire doit être capable de mettre à disposition les ressources humaines nécessaires.
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Un inventaire sur site (fiche terrain) obligatoire et rémunéré a été organisé afin de de juger la valeur technique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Nom: L'Atelier des territoires
Adresse postale: 1 rue Marie-Anne de Bovet
Commune postale: Metz
Code postal: 57004
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Nom: Ecolor
Adresse postale: 7 place Albert Schweitzer
Commune postale: Fenetrange
Code postal: 57930
Valeur totale du marché: 599 340 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Le contrat est conclu pour une durée de trois ans à compter de sa notification.
Modalités de consultation du marché: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: Conseil départemental des Vosges — service commande publique et achats — 8 rue de la Préfecture — 88000 Épinal.
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