Le présent marché a pour objet l'actualisation de l'inventaire des Espaces Naturels Sensibles du Conseil Départemental des Vosges. Le titulaire devra être en mesure d'apporter son expertise et d'appuyer le Conseil Départemental sur toute la durée du marché. À cette fin, le titulaire devra être capable de mettre à disposition les ressources humaines nécessaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Actualisation de l'inventaire des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Vosges
S20010”
Produits/services: Protection environnementale📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'actualisation de l'inventaire des Espaces Naturels Sensibles du Conseil Départemental des Vosges. Le titulaire devra être...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'actualisation de l'inventaire des Espaces Naturels Sensibles du Conseil Départemental des Vosges. Le titulaire devra être en mesure d'apporter son expertise et d'appuyer le Conseil Départemental sur toute la durée du marché. À cette fin, le titulaire devra être capable de mettre à disposition les ressources humaines nécessaires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'actualisation de l'inventaire des Espaces Naturels Sensibles du Conseil Départemental des Vosges qui comprend notamment...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'actualisation de l'inventaire des Espaces Naturels Sensibles du Conseil Départemental des Vosges qui comprend notamment l'actualisation de la description du site, la mise à jour des données habitats, faune et flore, la redéfinition des périmètres, la dénomination exacte du site, la proposition de déclassement de sites ne correspondant plus aux critères ENS, et l'alimentation de la base de données.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats doivent respecter les mesures particulières de sécurité prévues pour l'exécution des prestations.
L'attention des candidats est...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats doivent respecter les mesures particulières de sécurité prévues pour l'exécution des prestations.
L'attention des candidats est particulièrement attirée sur les dispositions du CCAP qui énoncent les formalités à accomplir et les consignes à respecter du fait de ces mesures de sécurité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Épinal
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique.
“Droit de propriété industrielle et intellectuelle:
— l'option retenue concernant l'utilisation des résultats et précisant les droits respectifs du pouvoir...”
Droit de propriété industrielle et intellectuelle:
— l'option retenue concernant l'utilisation des résultats et précisant les droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre 5 du CCAG-PI.
La transmission des documents se fait uniquement par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.xmarches.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.greffe.ta-nancy@juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 088-210382 (2020-05-04)