Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance d'un rail et route et de sa remorque pour l'entretien du réseau du tramway métropolitain — phase candidature”
Produits/services: Véhicules à usage spécial📦
Brève description:
“Acquisition et maintenance d'un rail et route et de sa remorque pour l'entretien du réseau du tramway métropolitain — phase candidature.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 570 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Produits/services supplémentaires: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“— Centre opérationnel du tramway (COT): 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice;
— Centre de maintenance Charles Ginesy (CMCG), 155 boulevard du Mercantour, 06200 Nice.”
Site principal ou lieu d'exécution
— Centre opérationnel du tramway (COT): 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice;
— Centre de maintenance Charles Ginesy (CMCG), 155 boulevard du Mercantour, 06200 Nice.
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Description du marché:
“Acquisition et maintenance d'un rail et route et de sa remorque pour l'entretien du réseau du tramway métropolitain.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais et durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 570 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de deux ans à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de deux ans à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite de deux ans sans que la durée totale n'excède quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commandes (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP). Il est composé d'un lot unique et est conclu sans montant minimal...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP). Il est composé d'un lot unique et est conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. L'estimation non contractuelle est décomposée comme suit: année 2021-2023 (période initiale de deux ans): MNCA: 530 000 EUR HT/RLA: 20 000 EUR HT. Exercices suivants (période de reconduction de deux ans): RLA: 20 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait Kbis de moins de trois mois.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Avance: une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Retenue de garantie: il ne sera pas...”
Dépôts et garanties exigés
Avance: une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Retenue de garantie: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: sur fonds propres. Mode de règlement: virement bancaire. Délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement: sur fonds propres. Mode de règlement: virement bancaire. Délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est Monsieur l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur. Forme des prix: révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“Le marché est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement de commandes sont les suivants: la Régie Ligne d'Azur (mandataire) et la Métropole...”
Le marché est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement de commandes sont les suivants: la Régie Ligne d'Azur (mandataire) et la Métropole Nice Côte-d'Azur. Référence à la convention constitutive du groupement de commandes: convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Régie Ligne d'Azur et la Métropole Nice Côte d'Azur relative à l'acquisition d'un nouveau rail et route spécifique au nettoyage de rail du tramway ainsi qu'à l'achat d'une remorque qui sera attelée au rail et route avec un système de réenraillement, visée en préfecture le 14.10.2020. En tant que coordonnateur la Régie assure l'ensemble de la procédure de passation du marché jusqu'à la notification au titulaire. Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018, les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé. Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — Le candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr — Pour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation «Pour répondre électroniquement» prévue à cet effet.
Avis d'attribution de marché (2021-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: régie ligne d'Azur — centre opérationnel du tramway — 2 boulevard Henri Sappia
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition et maintenance d'un rail et route et de sa remorque pour l'entretien du réseau du tramway métropolitain.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 570 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre opérationnel du tramway (COT): 2 boulevard Henri Sappia 06100 Nice — centre de maintenance Charles Ginesy (CMCG) 155 boulevard du Mercantour 06200 Nice.”
Description du marché:
“Acquisition et maintenance D'Un rail et route et de sa remorque pour L'Entretien du réseau du tramway métropolitain.”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commandes (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP). Il est composé d'un lot unique et est conclu sans montant minimal...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP). Il est composé d'un lot unique et est conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel.
L'estimation non contractuelle est décomposée comme suit: année 2021-2023 (période initiale de deux ans): 550 000 EUR HT exercices suivants (période de reconduction de deux ans): 20 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 234-578670
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
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Titre:
“Acquisition et maintenance d'un rail et route et de sa remorque pour l'entretien du réseau du tramway métropolitain”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Constructions mécaniques automat Rivard (CMAR SAS)
Numéro d'enregistrement national: 33871443900027
Adresse postale: ZA Pont-Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 570 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 532 090 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2021/S 098-259334 (2021-05-18)