Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres et manuels scolaires pour les 28 écoles primaires de la Ville. Il s'agit d'un marché à lots:
— lot 1: fournitures scolaires;
— lot 2: livres et manuels scolaires.
Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il est rappelé que selon l'article L. 2151-1 du CCP, en cas d'allotissement, les opérateurs économiques ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Il s'agit d'un marché de fournitures: achats. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. Pas de PSE, ni de variantes techniques ou financières autorisées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. La description technique figure dans le CCTP commun aux lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de fournitures scolaires, de livres et de manuels scolaires pour les écoles primaires de la Ville de Sartrouville
fournitures scolaires”
Titre
Acquisition et livraison de fournitures scolaires, de livres et de manuels scolaires pour les écoles primaires de la Ville de Sartrouville
fournitures scolaires
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Produits/services: Matériel d'enseignement📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres et manuels scolaires pour les 28 écoles primaires de la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres et manuels scolaires pour les 28 écoles primaires de la Ville. Il s'agit d'un marché à lots:
— lot 1: fournitures scolaires;
— lot 2: livres et manuels scolaires.
Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il est rappelé que selon l'article L. 2151-1 du CCP, en cas d'allotissement, les opérateurs économiques ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Il s'agit d'un marché de fournitures: achats. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. Pas de PSE, ni de variantes techniques ou financières autorisées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. La description technique figure dans le CCTP commun aux lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 comprend la fourniture des articles scolaires, pour les écoles primaires, énumérés au Bordereau des prix unitaires (BPU) et proposés au catalogue...”
Description du marché
Le lot 1 comprend la fourniture des articles scolaires, pour les écoles primaires, énumérés au Bordereau des prix unitaires (BPU) et proposés au catalogue du titulaire. À cet effet, un pourcentage de remise sur le tarif public sera indiqué dans l'acte d'engagement et sera appliqué pour les articles non énumérés au bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique dûment complété par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-05-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-cadre (AC) prend effet à compter de la réception par le titulaire de la notification/os jusqu'au 20.1.2021. L'AC pourra être renouvelé trois fois...”
Description des renouvellements
L'Accord-cadre (AC) prend effet à compter de la réception par le titulaire de la notification/os jusqu'au 20.1.2021. L'AC pourra être renouvelé trois fois un an par reconduction tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra y mettre fin chaque année à la date anniversaire de la notification/os, par lettre RAR quatre mois à l'avance sans versement d'indemnité par la Ville. L'AC prendra fin au 20.1.2024.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prix proposés sont révisables chaque année selon les modalités prévues au CCAP. Le pourcentage de remise sur le prix public des produits du catalogue...”
Informations complémentaires
Les prix proposés sont révisables chaque année selon les modalités prévues au CCAP. Le pourcentage de remise sur le prix public des produits du catalogue est ferme pendant toute la durée d'exécution du marché. Le titulaire pourra proposer, en cours de marché, des pourcentages de remise plus importants lors d'offres promotionnelles ponctuelles telles que définies à l'article 10.2 du CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et manuels scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 comprend la fourniture de manuels et de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires sans restriction quant au choix des éditeurs.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Les pourcentages de remise indiqués dans le bordereau de remise sur la base du tarif public du candidat sont fermes pendant toute la durée d'exécution du...”
Informations complémentaires
Les pourcentages de remise indiqués dans le bordereau de remise sur la base du tarif public du candidat sont fermes pendant toute la durée d'exécution du marché. Le titulaire pourra proposer, en cours de marché, des pourcentages de remise plus importants lors d'offres promotionnelles ponctuelles telles que définies à l'article 10.2 du CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— candidature d'un groupement d'entreprises: l'ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2)...”
Liste et brève description des conditions
— candidature d'un groupement d'entreprises: l'ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2) du RC sauf la lettre de candidature (DC1) qui est commune à l'ensemble des membres du groupement. Les capacités financières, techniques et professionnelles seront analysées pour le groupement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sartrouville.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm — À titre informatif, la Ville a dépensé les montants suivants en 2019:
— lot 1: 140 000 EUR HT;
— lot 2: 40 000 EUR HT.
La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. Il n'est pas prévu de visite de site. Des échantillons sont demandés pour le lot 1. La fourniture sera faite à titre gracieux et l'expédition des échantillons est à la charge du candidat. Ils serviront à apprécier la qualité des produits et ne seront pas restitués au(x) candidat(s) en fin de procédure. Les échantillons à fournir sont indiqués dans le Règlement de consultation (RC). Délais pour les lots 1 et 2: la Ville souhaite une configuration de la plate-forme de commandes pour les écoles primaires de la Ville dans un délai de dix jours ouvrés maximum à compter de la date de réception de la notification/ordre de service, sauf délai inférieur proposé à l'acte d'engagement. Le délai de livraison des fournitures sera au maximum de cinq jours ouvrés, sauf délai inférieur proposé à l'acte d'engagement. Le délai de livraison des reliquats sera au maximum de 30 jours calendaires sauf délai inférieur proposé à l'acte d'engagement. Le délai de livraison du nouveau produit, après constatation de l'état du produit livré erroné ou abîmé sera au maximum de trois jours ouvrés sauf délai inférieur proposé à l'acte d'engagement. Pour le lot 2 uniquement: le délai de remise d'un devis pour les produits non référencés sur la plate-forme de commandes devra être fourni dans un délai maximal de deux jours ouvrés sauf délai inférieur proposé à l'acte d'engagement. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au terme du marché entraînant l'exécution, la facturation et le paiement après l'échéance du marché. L'offre du candidat est appréciée en fonction des critères de sélection suivants:
Lot 1:
1) prix des prestations sur 50 % décomposé de la manière suivante:
— au vu du montant indiqué au DQE non contractuel reprenant les prix indiqués au BPU sur 25 %;
— au vu de la remise accordée sur le prix public des produits du catalogue du candidat pour les produits hors bordereau de prix unitaires sur 25 %;
2) valeur technique et environnementale de l'offre, au vu du cadre du mémoire technique dûment complété par le candidat et des tests effectués par la Ville sur les échantillons remis sur 40 %;
3) délais d'exécution et de livraison sur 10 %.
Lot 2:
1) prix au vu du bordereau de remises sur les prix publics sur 60 %;
2) valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique dûment complété par le candidat sur 30 %;
3) délais d'exécution et de livraison sur 10 %.
Le détail des critères de sélection des offres est présenté à l'article VI.2) du RC. Par ailleurs, il pourra être possible de demander aux candidats de préciser ou compléter la teneur de leur offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique: responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130863997📞
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr📧
Fax: +33 130868400 📠
URL: http://www.sartrouville.fr🌏
Source: OJS 2020/S 054-127939 (2020-03-12)
Informations complémentaires (2020-03-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-127939
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Durée en mois ajouter: quatre mois à compter de la date limite de remise des offres.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Emplacement du texte à modifier: Critères d’attribution
Ancienne valeur
Texte:
“Lot 1: 1) valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique dûment complété par le candidat/pondération: 40.” Nouvelle valeur
Texte:
“Lot 1: 1) valeur technique et environnementale de l'offre au vu du cadre du mémoire technique dûment complété par le candidat et des tests effectués par la...”
Texte
Lot 1: 1) valeur technique et environnementale de l'offre au vu du cadre du mémoire technique dûment complété par le candidat et des tests effectués par la Ville sur les échantillons remis/pondération: 40.
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Source: OJS 2020/S 061-145683 (2020-03-24)
Informations complémentaires (2020-04-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres et manuels scolaires pour les 28 écoles primaires de la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres et manuels scolaires pour les 28 écoles primaires de la Ville. Il s'agit d'un marché à lots:
— lot 1: fournitures scolaires;
— lot 2: livres et manuels scolaires les lots sont dissociables.
Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il est rappelé que selon l'article L. 2151-1 du CCP, en cas d'allotissement, les opérateurs économiques ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Il s'agit d'un marché de fournitures: achats. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. Pas de PSE, ni de variantes techniques ou financières autorisées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. La description technique figure dans le CCTP commun aux lots.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“L'accord-cadre prend effet à compter de la réception par le titulaire de la notification/ordre de service, jusqu'au 20.1.2021. À l'issue de cette période...”
Texte
L'accord-cadre prend effet à compter de la réception par le titulaire de la notification/ordre de service, jusqu'au 20.1.2021. À l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre pourra être renouvelé trois fois un an par reconduction tacite. Il pourra toutefois y être mis fin chaque année, à la date anniversaire de la notification/ordre de service prescrivant le début des prestations, par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception quatre mois à l'avance. Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville. L'accord-cadre prendra fin au 20.1.2024.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché est établi pour une durée de un an ferme à compter de la réception par le titulaire de la notification/ordre de service. À l'issue de cette...”
Texte
Le marché est établi pour une durée de un an ferme à compter de la réception par le titulaire de la notification/ordre de service. À l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre pourra être renouvelé trois fois un an par reconduction tacite. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de sa décision de ne pas reconduire le marché par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum quatre mois avant l'échéance annuelle; le titulaire ne pourra prétendre au versement d'aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché. Le silence du pouvoir adjudicateur vaudra reconduction tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au terme du marché entraînant l'exécution et le paiement après l'échéance du marché.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Ancienne valeur
Texte: Quatre mois
Nouvelle valeur
Texte: Cinq mois
Source: OJS 2020/S 073-174454 (2020-04-09)
Avis d'attribution de marché (2020-11-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de fournitures scolaires, de livres et de manuels scolaires pour les écoles primaires de la ville de Sartrouville
fournitures scolaires”
Titre
Acquisition et livraison de fournitures scolaires, de livres et de manuels scolaires pour les écoles primaires de la ville de Sartrouville
fournitures scolaires
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Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres et manuels scolaires pour les vingt-huit écoles primaires...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres et manuels scolaires pour les vingt-huit écoles primaires de la ville. Il s'agit d'un marché à lots: lot 1: fournitures scolaires lot 2: livres et manuels scolaires; les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il est rappelé que selon l'article L. 2151-1 du CCP, en cas d'allotissement, les opérateurs économiques ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Il s'agit d'un marché de fournitures: achats. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. Pas de PSE ni de variantes techniques ou financières autorisées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. La description technique figure dans le CCTP commun aux lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 comprend la fourniture des articles scolaires, pour les écoles primaires, énumérés au Bordereau des prix unitaires (BPU) et proposés au catalogue...”
Description du marché
Le lot 1 comprend la fourniture des articles scolaires, pour les écoles primaires, énumérés au Bordereau des prix unitaires (BPU) et proposés au catalogue du titulaire. À cet effet, un pourcentage de remise sur le tarif public sera indiqué dans l'acte d'engagement et sera appliqué pour les articles non énumérés au Bordereau des prix unitaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-127939
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres et manuels scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean-Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“Le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la commande publique de...”
Le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la commande publique de la mairie de Sartrouville, 2 rue Buffon, 78500 Sartrouville, tél.: +33 130863997. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande; les minima et maxima annuels de commande sont fixés à:
— sans montant minimum annuel,
— sans montant maximum annuel.
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Source: OJS 2020/S 228-561443 (2020-11-18)