Acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de la Seine-Maritime

Département de Seine-Maritime

Le Département de la Seine-Maritime commande divers articles promotionnels (tee-shirts, casquettes, stylos, jeux de cartes, etc.). Ces articles sont notamment distribués aux associations et clubs de Seine-Maritime qui en font la demande et dans le cadre de manifestations organisées ou auxquelles le Département de la Seine-Maritime participe.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Next Serigraphie SARL

Qui ?

• Département de Seine-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-24	Avis de marché
2021-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Numéro de référence: 202009291329
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles 📦
Cadeaux et prix 📦
Bagages 📦
Sacs et sachets 📦
Trophées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-24 📅
Date limite de soumission: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2020-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638320
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et sans montant maximal. Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: www.mpe76.fr — Les plis remis autrement que par voie électronique seront déclarés irréguliers. Toutefois, le Département se réserve le droit de régulariser les plis déclarés irréguliers. Signature de l'offre - lors de la remise des plis: il est porté à la connaissance des soumissionnaires que l'acheteur accepte les offres sans signature à la remise des plis. Cette signature sera demandée ultérieurement au candidat retenu lors de l'attribution du contrat. À l'issue de l'attribution, le pouvoir adjudicateur demandera au titulaire de signer obligatoirement les documents au format PADES. Il est mis à disposition sur le profil acheteur un outil de signature intégrant le format PADES. Les copies de sauvegarde sur support physique doivent être adressées à: Département de la Seine-Maritime, hôtel du Département, direction de la communication et de l'information quai Jean Moulin, CS 56101, 76101 Rouen Cedex. La valeur technique de la prestation proposée au regard de l'examen des échantillons fournis et des fiches techniques (seront appréciées notamment la matière, l'esthétique, la durabilité, la fonctionnalité des produits, ainsi que la qualité du marquage). Le prestataire devra remettre des échantillons représentatifs de chaque fourniture par lot candidaté, conforme aux caractéristiques techniques énoncées dans le descriptif technique des produits. Ceux-ci seront cédés à titre gratuit et devront être adressés avant la date limite de remise des offres à: Département de la Seine-Maritime, hôtel du Département, direction de la communication et de l'information quai Jean Moulin, CS 56101, 76101 Rouen Cedex. Les moyens d'optimisation au regard de la formation des livreurs à l'éco-conduite pour l'exécution du présent marché, les modalités de gestion des demandes urgentes et optimisation des process de réactivité.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Textile.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: Lot nº 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Articles divers.
Intitulé du lot: Lot nº 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Bagagerie et parapluie.
Intitulé du lot: Lot nº 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Sacs et sachets.
Intitulé du lot: Lot nº 5
Numéro du lot: 5
Brève description: Coupes et trophées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens d'optimisation du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2020/S 253-638320 (2020-12-24)

Avis d'attribution de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le département de la Seine-Maritime commande divers articles promotionnels (tee-shirts, casquettes, stylos, jeux de cartes, etc.). Ces articles sont notamment distribués aux associations et clubs de Seine-Maritime qui en font la demande et dans le cadre de manifestations organisées ou auxquelles le Département de la Seine-Maritime participe.

Valeur totale du marché: 240 218 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-146250
Se réfère à l'avis: 2020/S 253-638320
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures (sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel). — montant du détail estimatif annuel du lot nº 1 : 133 400,00 EUR HT; — montant du détail estimatif annuel du lot nº 2 : 46 393,00 EUR HT; — montant du détail estimatif annuel du lot nº 3 : 34 925,00 EUR HT; — montant du détail estimatif annuel du lot nº 4 : 5 000,00 EUR HT; — montant du détail estimatif annuel du lot nº 5 : 20 500,00 EUR HT. Durée du marché: un an à compter de la notification du marché et renouvelable tacitement trois fois pour une période d'un an soit une durée maximale du marché de quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 4.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom: Next Serigraphie SARL
Adresse postale: 16 quai Gustave Flaubert
Commune postale: Canteleu
Code postal: 76380
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 133 400 EUR 💰
46 393 EUR 💰
34 925 EUR 💰
5 000 EUR 💰
20 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2

Référence
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures (sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel).

— montant du détail estimatif annuel du lot nº…

… 1 : 133 400,00 EUR HT;

… 2 : 46 393,00 EUR HT;

… 3 : 34 925,00 EUR HT;

… 4 : 5 000,00 EUR HT;

… 5 : 20 500,00 EUR HT.

Durée du marché: un an à compter de la notification du marché et renouvelable tacitement trois fois pour une période d'un an soit une durée maximale du marché de quatre ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne" dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 058-146250 (2021-03-19)

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