Le Département de la Seine-Maritime commande divers articles promotionnels (tee-shirts, casquettes, stylos, jeux de cartes, etc.). Ces articles sont notamment distribués aux associations et clubs de Seine-Maritime qui en font la demande et dans le cadre de manifestations organisées ou auxquelles le Département de la Seine-Maritime participe.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de la Seine-Maritime
202009291329”
Produits/services: Articles textiles📦
Brève description:
“Le Département de la Seine-Maritime commande divers articles promotionnels (tee-shirts, casquettes, stylos, jeux de cartes, etc.). Ces articles sont...”
Brève description
Le Département de la Seine-Maritime commande divers articles promotionnels (tee-shirts, casquettes, stylos, jeux de cartes, etc.). Ces articles sont notamment distribués aux associations et clubs de Seine-Maritime qui en font la demande et dans le cadre de manifestations organisées ou auxquelles le Département de la Seine-Maritime participe.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Textile.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens d'optimisation du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix📦
Description du marché: Articles divers.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bagages📦
Description du marché: Bagagerie et parapluie.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: Sacs et sachets.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Trophées📦
Description du marché: Coupes et trophées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-26
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et sans montant maximal. Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: www.mpe76.fr — Les plis remis autrement que par voie électronique seront déclarés irréguliers. Toutefois, le Département se réserve le droit de régulariser les plis déclarés irréguliers. Signature de l'offre - lors de la remise des plis: il est porté à la connaissance des soumissionnaires que l'acheteur accepte les offres sans signature à la remise des plis. Cette signature sera demandée ultérieurement au candidat retenu lors de l'attribution du contrat. À l'issue de l'attribution, le pouvoir adjudicateur demandera au titulaire de signer obligatoirement les documents au format PADES. Il est mis à disposition sur le profil acheteur un outil de signature intégrant le format PADES. Les copies de sauvegarde sur support physique doivent être adressées à: Département de la Seine-Maritime, hôtel du Département, direction de la communication et de l'information quai Jean Moulin, CS 56101, 76101 Rouen Cedex. La valeur technique de la prestation proposée au regard de l'examen des échantillons fournis et des fiches techniques (seront appréciées notamment la matière, l'esthétique, la durabilité, la fonctionnalité des produits, ainsi que la qualité du marquage). Le prestataire devra remettre des échantillons représentatifs de chaque fourniture par lot candidaté, conforme aux caractéristiques techniques énoncées dans le descriptif technique des produits. Ceux-ci seront cédés à titre gratuit et devront être adressés avant la date limite de remise des offres à: Département de la Seine-Maritime, hôtel du Département, direction de la communication et de l'information quai Jean Moulin, CS 56101, 76101 Rouen Cedex. Les moyens d'optimisation au regard de la formation des livreurs à l'éco-conduite pour l'exécution du présent marché, les modalités de gestion des demandes urgentes et optimisation des process de réactivité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées».
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Source: OJS 2020/S 253-638320 (2020-12-24)
Avis d'attribution de marché (2021-03-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le département de la Seine-Maritime commande divers articles promotionnels (tee-shirts, casquettes, stylos, jeux de cartes, etc.). Ces articles sont...”
Brève description
Le département de la Seine-Maritime commande divers articles promotionnels (tee-shirts, casquettes, stylos, jeux de cartes, etc.). Ces articles sont notamment distribués aux associations et clubs de Seine-Maritime qui en font la demande et dans le cadre de manifestations organisées ou auxquelles le Département de la Seine-Maritime participe.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 218 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 253-638320
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-143
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Next Serigraphie SARL
Adresse postale: 16 quai Gustave Flaubert
Commune postale: Canteleu
Code postal: 76380
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 400 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-144
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot no2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 393 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-145
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 925 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-146
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-147
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 500 💰
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures (sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel).
— montant du...”
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures (sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel).
— montant du détail estimatif annuel du lot nº 1 : 133 400,00 EUR HT;
— montant du détail estimatif annuel du lot nº 2 : 46 393,00 EUR HT;
— montant du détail estimatif annuel du lot nº 3 : 34 925,00 EUR HT;
— montant du détail estimatif annuel du lot nº 4 : 5 000,00 EUR HT;
— montant du détail estimatif annuel du lot nº 5 : 20 500,00 EUR HT.
Durée du marché: un an à compter de la notification du marché et renouvelable tacitement trois fois pour une période d'un an soit une durée maximale du marché de quatre ans.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne" dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 058-146250 (2021-03-19)