Acquisition de véhicules utilitaires, d'engins, de caissons et de balayeuses au profit des services de la ville d'Aix-en-Provence — relance des lots 1 et 4

Commune d'Aix-en-Provence

Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans seuil minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mathieu — 3D

Qui ?

• Commune d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-13	Avis de marché
2020-03-31	Informations complémentaires
2020-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2020mai0030/Jo
Brève description:

Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans seuil minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130151
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront respecter la norme WLTP Worldwide harmonized light véhicules test procédure: acronyme anglais de test de véhicules légers harmonisé au niveau mondial.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 412 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Utilitaires avec bras polybenne roue jumelées
Numéro du lot: 01
Brève description: L'estimation sur la durée totale du contrat est de 912 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 912 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible de manière tacite trois fois un an.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Balayeuses aspiratrices
Numéro du lot: 04
Brève description: L'estimation sur la durée totale du contrat est de 3 500 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront être conformes aux réglementations et normes CE Euro 6 en vigueur au moment de leur mise en circulation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: contrat financé sur le budget de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie Aix-en-Provence.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Dans l'hypothèse où l'accord-cadre serait mené à son terme, une nouvelle consultation serait relancée au second semestre 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 055-130151 (2020-03-13)

Informations complémentaires (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans seuil minimal ni maximal.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157303
Se réfère à l'avis: 2020/S 055-130151
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2020/S 066-157303 (2020-03-31)

Avis d'attribution de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 412 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-385389
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront respecter la norme WLTP Worldwide harmonized Light véhicules. Test procédure: acronyme anglais de test de véhicules légers harmonisé au niveau mondial).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Utilitaires avec bras polybenne, roues jumelées
Informations complémentaires:

Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront…

… respecter la norme WLTP Worldwide harmonized Light véhicules. Test procédure: acronyme anglais de test de véhicules légers harmonisé au niveau mondial).

… être conformes aux réglementations et Normes CE Euro 6 en vigueur au moment de leur mise en circulation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom: Mathieu — 3D
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 945 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Marché attribué le 26.6.2020, signé le 11.8.2020 et notifié le 12.8.2020. Le montant de l'attribution correspond au montant indiqué par l'attributaire dans son DQE. Tout candidat peut saisir le Tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application «Télérecours citoyen» accessible depuis le site internet www.telerecours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 158-385389 (2020-08-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules utilitaires (20)