Acquisition de véhicules utilitaires, d'engins, de caissons et de balayeuses au profit des services de la ville d'Aix-en-Provence — relance des lots 1 et 4
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules utilitaires, d'engins, de caissons et de balayeuses au profit des services de la ville d'Aix-en-Provence — relance des lots 1 et...”
Titre
Acquisition de véhicules utilitaires, d'engins, de caissons et de balayeuses au profit des services de la ville d'Aix-en-Provence — relance des lots 1 et 4
2020mai0030/Jo
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Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans seuil minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 412 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaires avec bras polybenne roue jumelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: L'estimation sur la durée totale du contrat est de 912 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 912 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible de manière tacite trois fois un an.”
Informations complémentaires:
“Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront respecter la norme WLTP Worldwide harmonized light véhicules test procédure: acronyme anglais de test de...”
Informations complémentaires
Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront respecter la norme WLTP Worldwide harmonized light véhicules test procédure: acronyme anglais de test de véhicules légers harmonisé au niveau mondial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices📦
Description du marché: L'estimation sur la durée totale du contrat est de 3 500 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront être conformes aux réglementations et normes CE Euro 6 en vigueur au moment de leur mise en circulation.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: contrat financé sur le budget de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie Aix-en-Provence.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Dans l'hypothèse où l'accord-cadre serait mené à son terme, une nouvelle consultation serait relancée au second semestre 2023.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 055-130151 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans seuil minimal ni maximal.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-130151
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-21 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 066-157303 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 412 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaires avec bras polybenne, roues jumelées
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront respecter la norme WLTP Worldwide harmonized Light véhicules. Test procédure: acronyme anglais de test de...”
Informations complémentaires
Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront respecter la norme WLTP Worldwide harmonized Light véhicules. Test procédure: acronyme anglais de test de véhicules légers harmonisé au niveau mondial).
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Informations complémentaires:
“Les véhicules proposés seront neufs. Ils devront être conformes aux réglementations et Normes CE Euro 6 en vigueur au moment de leur mise en circulation.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-130151
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Utilitaires avec bras polybenne, roues jumelées
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Balayeuses aspiratrices
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathieu — 3D
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 945 000 💰
“Marché attribué le 26.6.2020, signé le 11.8.2020 et notifié le 12.8.2020. Le montant de l'attribution correspond au montant indiqué par l'attributaire dans...”
Marché attribué le 26.6.2020, signé le 11.8.2020 et notifié le 12.8.2020. Le montant de l'attribution correspond au montant indiqué par l'attributaire dans son DQE. Tout candidat peut saisir le Tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application «Télérecours citoyen» accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
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Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 158-385389 (2020-08-12)