Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules (quatre lots)
CTM520
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: Acquisition de véhicules (quatre lots).
Valeur estimée hors TVA: EUR 365 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: acquisition de véhicules berline cinq portes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Menton.
Description du marché:
“Acquisition de véhicules berline cinq portes moteur essence, diesel ou tout électrique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Rampe police municipale lumineuse/goutte eau/sérigraphie police municipale personnalisée au nom de la commune/double ton.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités:
— quantités minimales: une;
— quantités maximales: trois.
Délai de livraison...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités:
— quantités minimales: une;
— quantités maximales: trois.
Délai de livraison maximal: seize semaines.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: acquisition de ludospaces de cinq places
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition de ludospaces de cinq places moteurs essence, diesel ou tout électrique.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: acquisition de ludospaces utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“Acquisition de ludospaces utilitaires moteur essence, diesel et tout électrique.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités:
— quantités minimales: une;
— quantités maximales: quatre.
Délai de livraison...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités:
— quantités minimales: une;
— quantités maximales: quatre.
Délai de livraison maximal: seize semaines.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: acquisition de utilitaires benne basculante
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique📦
Description du marché: Acquisition d'utilitaires benne basculante.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités:
— quantités minimales: une;
— quantités maximales:...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités:
— quantités minimales: une;
— quantités maximales: quatre.
Délai de livraison maximal: seize semaines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document);
— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire;
— un Kbis.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Menton.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilate
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret nº 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics;
— référé contractuel (articles L. 551-13 s. et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — nº 291545).
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Source: OJS 2020/S 195-471021 (2020-10-02)
Avis d'attribution de marché (2021-02-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204 267 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Acquisition de véhicules berline cinq portes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Rampe police municipale lumineuse, goutte eau, sérigraphie police municipale personnalisée au nom de la commune, double ton.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Acquisition de ludospaces de cinq places
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Menton
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3:Acquisition de ludospaces utilitaires
Titre: Lot 4: Acquisition de utilitaires benne basculante
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 195-471021
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CTM2012311
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition d'un véhicule berline cinq portes
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hopcar SCP Nice
Numéro d'enregistrement national: 84301263400021
Adresse postale: 63 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493727727📞
Courrier électronique: nicolas.dostensacken@hopcar.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://Hopcar.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: CTM2012312
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition d'un véhicule ludospace cinq places
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 62 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: CTM2012313
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition d'un véhicule ludospace utilitaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 86 667 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 667 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition d'un utilitaire benne basculante
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du Greffe,
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée:
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée:
— référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique, — (article L. 551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret nº 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics,
— référé contractuel (articles L. 551-13S et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'État du 16.7.7 — nº 291545).
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Source: OJS 2021/S 031-077023 (2021-02-10)