Acquisition de véhicules pour la direction Envinet de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

L'objet de la présente consultation est l'acquisition de véhicules pour la direction Envinet de la CASA.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de juillet 2020.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-06 Avis de marché
2020-08-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts, BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06901
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489877060 📞
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Fax: +33 489877061 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules pour la direction Envinet de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Brève description:
“L'objet de la présente consultation est l'acquisition de véhicules pour la direction Envinet de la CASA. A titre indicatif, la date prévisionnelle de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 883 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de quatre mini-bennes à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m environ”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché:
“L'objet du présent lot concerne l'acquisition de quatre mini-bennes à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m environ pour la direction Envinet de la CASA.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai réduit de livraison
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations sur les options
Options
Description des options:
“— le marché n'est pas reconductible; — possibilité de passer des marchés sans publicités ni mise en concurrence préalables; — possibilité de passer des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et montage de deux bennes à ordures ménagères d'une capacité de 14 m environ”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objet du présent lot concerne la fourniture et le montage de deux bennes à ordures ménagères d'une capacité de 14 m environ pour la direction Envinet de la CASA.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m environ”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'objet du présent lot concerne la fourniture et le montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m environ pour la direction Envinet de la CASA.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les sous-critères de critère Prix sont: 2.1. Montant de la DPGF (sous-coefficient pondérateur 3); 2.2. Montant de la reprise des véhicules réformés...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de deux utilitaires <3,5 t benne basculante équipés d'un hayon pour la collecte des encombrants d'un volume utile de 4 à 5 m environ”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Description du marché:
“L'objet du présent lot concerne l'acquisition de deux utilitaires < 3,5 t benne basculante équipés d'un hayon pour la collecte des encombrants d'un volume...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'un châssis poids-lourd de 10 t équipé d'une grue de levage et d'une benne relevable”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Description du marché:
“L'objet du présent lot concerne l'acquisition d'un châssis poids-lourd de 10 t équipé d'une grue de levage et d'une benne relevable pour la direction...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 000 💰
Description
Durée de l'accord: 10

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un véhicule utilitaire de type pick-up
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“L'objet du présent lot concerne l'acquisition d'un véhicule utilitaire de type pick-up pour la direction Envinet de la CASA.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1 ou équivalent; — déclaration du candidat DC2 ou équivalent; — renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-08 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le délai maximal de livraison accepté par la CASA est de cinq mois, pour les lots suivants: 1, 2, 3, 4, et 6 à compter de la date de notification du marché....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé pré contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 090-214292 (2020-05-06)
Avis d'attribution de marché (2020-08-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 449 route des Crêtes-les-Genêts, BP 43

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules pour la direction Envinet de la CASA
Brève description: Acquisition de véhicules pour la direction Envinet de la CASA.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 689 172 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Acquisition de quatre mini-bennes à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m environ.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché:
“Fourniture et montage de deux bennes à ordures ménagères d'une capacité de 14 m environ.”
Description du marché:
“Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m environ.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de deux utilitaires <3.5 t benne basculante équipés d'un hayon pour la collecte des encombrants d'un volume utile de 4 à 5 m environ”
Description
Description du marché:
“Acquisition de deux utilitaires <3.5 t benne basculante équipés d'un hayon pour la collecte des encombrants d'un volume utile de 4 à 5 m environ.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai livraison réduit
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un châssis poids-lourd de 10 t équipé d'une grue de levage et d'une benne relevable.”
Description du marché: Acquisition d'un véhicule utilitaire de type pick-up.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 090-214292

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020_156
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de quatre mini-bennes à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS PB Environnement
Adresse postale: ZA plateau de Bertoire
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020_157
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et montage de deux bennes à ordures ménagères d'une capacité de 14 m
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS FAUN Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 600 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020_158
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020_159
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Acquisition de deux utilitaires <3.5 t benne basculante équipés d'un hayon pour la collecte des encombrants d'un volume utile de 4 à 5m environ”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Niss véhicules
Adresse postale: 1070 RD 6007
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020_160
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Acquisition d'un châssis poids lourd de 10 t équipé d'une grue de levage et d'une benne relevable”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS VAR poids lourds
Adresse postale: 372 avenue Laurent-Barbero
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 701 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020-161
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition d'un véhicule utilitaire de type pick up
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group Cannes
Adresse postale: 219 avenue Francis-Tonner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 871 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un référé pré contractuel (articles L. 551-1 à L.551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Source: OJS 2020/S 165-400371 (2020-08-21)