Acquisition de ressources numérique pour la médiathèque numérique de la Loire

Conseil général de la Loire

Ce marché a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la médiathèque numérique de la Loire (10 021 inscrits au 1.5.2020) dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation. La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1º, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-23 Avis de marché
2021-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services internet
Numéro de référence: 20as-Dajcp-1718-C
Brève description:
Ce marché a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la médiathèque numérique de la Loire (10 021 inscrits au 1.5.2020) dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation. La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1º, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services internet 📦
Code CPV supplémentaire: Services internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-354550
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com Pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse courriel support-entreprises@aws-france.com Cautionnement: garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance si le montant du lot nº 1 est supérieur à 100 000 EUR HT. Autres lots: sans objet. Paiement pour solde après admission des prestations. Délai de paiement: 30 jours — avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique uniquement pour le lot nº 1. Autres lots: sans objet. Forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Durée et délais d'exécution: — pour le lot nº 1, le marché prend effet à compter de la date fixée dans l'ordre de service de début des prestations (date prévisionnelle: 1.3.2021) pour se terminer au 31.12.2021; — pour les lots nº 2, 3 et 4, le marché prend effet dès sa notification (date prévisionnelle: 1.10.2020) pour se terminer au 31.12.2021. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.10.2020 pour les lots 2, 3 et 4 et le 1.3.2021 pour le lot 1.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéo à la demande
Numéro du lot: 1
Brève description: Service de vidéos à la demande.
Durée de l'accord: 10 mois
Intitulé du lot: Abonnement et accès à une ressource numérique de musique généraliste
Numéro du lot: 2
Brève description: Service de découverte et d'écoute musicale.
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: Abonnement et accès à une ressource numérique d'autoformation
Numéro du lot: 3
Brève description:
Service de vidéos d'autoformation en ligne avec des thématiques diverses et variées.
Intitulé du lot: Abonnement et accès à une ressource numérique de presse en ligne
Numéro du lot: 4
Brève description: Service de presse en ligne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— identification du candidat;
— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, du dernier exercice clos.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
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Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.
Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com
Pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse courriel support-entreprises@aws-france.com
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Cautionnement: garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance si le montant du lot nº 1 est supérieur à 100 000 EUR HT.
Autres lots: sans objet.
Paiement pour solde après admission des prestations.
Délai de paiement: 30 jours — avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique uniquement pour le lot nº 1.
Forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
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Durée et délais d'exécution:
— pour le lot nº 1, le marché prend effet à compter de la date fixée dans l'ordre de service de début des prestations (date prévisionnelle: 1.3.2021) pour se terminer au 31.12.2021;
— pour les lots nº 2, 3 et 4, le marché prend effet dès sa notification (date prévisionnelle: 1.10.2020) pour se terminer au 31.12.2021.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.10.2020 pour les lots 2, 3 et 4 et le 1.3.2021 pour le lot 1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 144-354550 (2020-07-23)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la médiathèque numérique de la Loire (10 021 inscrits au 1.5.2020) dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation. La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1
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Valeur totale du marché: 102846.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-042243
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-354550
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 Tribunal administratif — 184 rue Duguesclin — 69433 Lyon Cedex 03 — Tél.: +33 04781410 10 Fax: +33 0478141065 — internet: greffe.ta-lyon@juradm.fr — Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la médiathèque numérique de la Loire (10 021 inscrits au 1.5.2020) dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation.
La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1
Service de presse en ligne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Arte France Développement
Adresse postale: 8
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 74923.92 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 9 150 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Learnorama
Adresse postale: 91 rue du Faubourg-Saint-Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 7 577 EUR 💰
10846.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires
Coordonnées du service où le contrat peut être consulté:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31
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Tribunal administratif — 184 rue Duguesclin — 69433 Lyon Cedex 03 — Tél.: +33 04781410 10
Fax: +33 0478141065 — internet: greffe.ta-lyon@juradm.fr — Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Source: OJS 2021/S 018-042243 (2021-01-22)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire
Fournisseurs:
Arte France Developpement CVS Learnorama
Produits/services:
Services de technologies de... Services internet