Ce marché a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la médiathèque numérique de la Loire (10 021 inscrits au 1.5.2020) dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation. La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1º, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de ressources numérique pour la médiathèque numérique de la Loire
20as-Dajcp-1718-C”
Produits/services: Services internet📦
Brève description:
“Ce marché a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la médiathèque numérique de la Loire (10 021...”
Brève description
Ce marché a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la médiathèque numérique de la Loire (10 021 inscrits au 1.5.2020) dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation. La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1º, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéo à la demande” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services internet📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Service de vidéos à la demande.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de musique généraliste
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Service de découverte et d'écoute musicale.
Durée de l'accord: 16
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique d'autoformation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Service de vidéos d'autoformation en ligne avec des thématiques diverses et variées.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de presse en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Service de presse en ligne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat;
— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, du dernier exercice clos.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
09:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.
Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com
Pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse courriel support-entreprises@aws-france.com
Cautionnement: garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance si le montant du lot nº 1 est supérieur à 100 000 EUR HT.
Autres lots: sans objet.
Paiement pour solde après admission des prestations.
Délai de paiement: 30 jours — avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique uniquement pour le lot nº 1.
Autres lots: sans objet.
Forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Durée et délais d'exécution:
— pour le lot nº 1, le marché prend effet à compter de la date fixée dans l'ordre de service de début des prestations (date prévisionnelle: 1.3.2021) pour se terminer au 31.12.2021;
— pour les lots nº 2, 3 et 4, le marché prend effet dès sa notification (date prévisionnelle: 1.10.2020) pour se terminer au 31.12.2021.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.10.2020 pour les lots 2, 3 et 4 et le 1.3.2021 pour le lot 1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2020/S 144-354550 (2020-07-23)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la médiathèque numérique de la Loire (10 021...”
Brève description
Ce marché a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la médiathèque numérique de la Loire (10 021 inscrits au 1.5.2020) dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation.
La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 102846.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Service de presse en ligne
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-354550
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéo à la demande”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Arte France Développement
Adresse postale: 8
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74923.92 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de musique généraliste
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 150 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique d'autoformation
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Learnorama
Adresse postale: 91 rue du Faubourg-Saint-Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 577 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de presse en ligne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10846.25 💰
“Coordonnées du service où le contrat peut être consulté:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la...”
Coordonnées du service où le contrat peut être consulté:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante:
Tribunal administratif — 184 rue Duguesclin — 69433 Lyon Cedex 03 — Tél.: +33 04781410 10
Fax: +33 0478141065 — internet: greffe.ta-lyon@juradm.fr — Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Source: OJS 2021/S 018-042243 (2021-01-22)