Acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la piscine municipale et de divers bassins, lot nº 01: hypochlorite de sodium, hydroxyde de sodium en vrac

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la piscine municipale et de divers bassins, lot nº 01: hypochlorite de sodium, hydroxyde de sodium en vrac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Joprochim

Qui ?

• Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base › Hydroxyde de sodium › Soude liquide
• Hypochlorites et chlorates › Hypochlorite de sodium
• Sulfures, sulfites et sulfates › Sulfates › Thiosulfate de sodium

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-05	Avis de marché
2020-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium
Numéro de référence: 20f102
Brève description:

Acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la piscine municipale et de divers bassins, lot nº 01: hypochlorite de sodium, hydroxyde de sodium en vrac.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hypochlorite de sodium 📦
Code CPV supplémentaire: Hypochlorite de sodium 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: Direction de la commande publique, bâtiment «Orange bleu», 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474458
Se réfère à l'avis: 2020/S 127-309789
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour le lot nº 1: hypochlorite de sodium, hydroxyde de sodium en vrac — montant minimal annuel en EUR HT = 5 000 EUR HT — montant maximal annuel en EUR HT = 20 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stade nautique — 210 avenue Jules Grec — 06600 Antibes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1

Présentation sous forme de DC1 et DC2: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— la lettre de candidature (DC1);

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: les prix sont ajustables une fois par an.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG — FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget. Il ne sera pas versé d'avance. En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l'accord-cadre. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction de la commande publique à Antibes.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un accord-cadre divisé en trois (3) lots le lot nº 2 est en cours d'attribution. Le lot nº 3 est en cours d'exécution jusqu'au 31.12.2022. Seul le lot nº 1 suivant fait l'objet de la présente consultation, suite à son infructuosité. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022. Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr

Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (cd-rom/dvd-rom/clé usb) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:

— l'éventuelle copie de sauvegarde; le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr

Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, huit (8) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr

À titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: direction des sports, service stade nautique M. Christophe Galvez ou M. Bruno Sernissi.

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation il est à noter que l'accessiblilité à la cuve est difficile avec un camion trop gros. Il est donc possible de visiter le site pour effectuer ces visites, il convient de prendre rendez-vous auprès de M. Bruno Sernissi au +33 492906810, courriel: bruno.sernissi@ville-antibes.fr ou M. Christophe Galvez au +33 492906815, courriell christophe.galvez@ville-antibes.fr

Les visites seront individuelles. Dans un souci de traçabilité, l'intégralité des questions posées par les candidats devront être posées par écrit. Une synthèse des questions/réponses sera adressée à tous les candidats après la dernière visite, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. la visite ne pourra avoir lieu que jusqu'au 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 197-474458 (2020-10-05)

Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la piscine municipale et de divers bassins — lot nº 01: hypochlorite de sodium, hydroxyde de sodium en vrac.

Valeur totale du marché: 7051.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611102
Se réfère à l'avis: 2020/S 197-474458
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Montant minimal du marché: 5 000,00 EUR HT. Montant maximal du marché: 20 000,00 EUR HT. Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stade nautique — 210, avenue Jules Grec, 06600 Antibes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: Joprochim
Adresse postale: 1145 allé Léon Foucault
Commune postale: Vedène
Code postal: 84272
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.jo-pro-chim-vedene.fr/produits-chimiques-vedene 🌏
Valeur totale du marché: 7051.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 247-611102 (2020-12-14)

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