Acquisition de produits de marquage routier
Conseil général de la Loire
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Principales prestations:
— fourniture et livraison de peinture routière solvantée sans solvant nocif;
— fourniture et livraison de peinture en phase acqueuse;
— fourniture et livraison de microbilles de verre;
— fourniture et livraison de produits spéciaux pour marquage routier.
Accord-cadre mono-attributaire, avec montants minimaux et maximaux, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2020-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-29 | Avis de marché |
| 2021-03-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: 20ff-Dajcp-1754-L
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Peintures à l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date limite de soumission: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-523577
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
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“— fourniture et livraison de peinture routière solvantée sans solvant nocif;”
“— fourniture et livraison de peinture en phase acqueuse;”
“— fourniture et livraison de microbilles de verre;”
“— fourniture et livraison de produits spéciaux pour marquage routier.”
“Accord-cadre mono-attributaire, avec montants minimaux et maximaux, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.”
Valeur totale estimée: 716 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Peinture routière solvantée sans solvant nocif et microbilles de verre
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Montant minimal annuel: 25 000 EUR HT — montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres prendront effet au plus tôt le 3.1.2021 ou à compter de leurs dates de notification si celles-ci interviennent ultérieurement, pour une...”
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Intitulé du lot: Peinture routière en phase aqueuse et microbilles de verre
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Montant minimal annuel: 40 000 EUR HT — montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits spéciaux pour marquages routiers spéciaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT — montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— identification du candidat;”
“— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;”
“— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai de paiement: 30 jours.”
“Cautionnement et garanties exigés: sans objet.”
“Avance de 10 % du montant minimal de l'accord-cadre supérieur à 25 000 EUR HT en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 et R....”
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“Paiement pour solde à l'issue de l'admission des fournitures figurant dans chaque bon de commande.”
“Marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Octobre 2024.”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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“Voie électronique: les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du...”
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“Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.”
“Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats...”
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“Forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 214-523577 (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: 20ff-Dajcp-1754-L
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Peintures à l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date limite de soumission: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-523577
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
“— fourniture et livraison de peinture routière solvantée sans solvant nocif;”
Afficher plus (4)
“— fourniture et livraison de peinture en phase acqueuse;”
“— fourniture et livraison de microbilles de verre;”
“— fourniture et livraison de produits spéciaux pour marquage routier.”
“Accord-cadre mono-attributaire, avec montants minimaux et maximaux, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.”
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Peinture routière solvantée sans solvant nocif et microbilles de verre
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Montant minimal annuel: 25 000 EUR HT — montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres prendront effet au plus tôt le 3.1.2021 ou à compter de leurs dates de notification si celles-ci interviennent ultérieurement, pour une...”
Intitulé du lot: Peinture routière en phase aqueuse et microbilles de verre
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Montant minimal annuel: 40 000 EUR HT — montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits spéciaux pour marquages routiers spéciaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT — montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— identification du candidat;”
“— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;”
Afficher plus (1)
“— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai de paiement: 30 jours.”
“Cautionnement et garanties exigés: sans objet.”
Afficher plus (3)
“Avance de 10 % du montant minimal de l'accord-cadre supérieur à 25 000 EUR HT en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 et R....”
“Paiement pour solde à l'issue de l'admission des fournitures figurant dans chaque bon de commande.”
“Marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Octobre 2024.”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
“Voie électronique: les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du...”
Afficher plus (3)
“Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.”
“Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats...”
“Forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 214-523577 (2020-10-29)
Avis d'attribution de marché (2021-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
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Valeur totale du marché: 613640.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles-de-Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-24 📅
Date de publication: 2021-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 061-154251
Se réfère à l'avis: 2020/S 214-523577
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande d'un durée d'un an reconductible tacitement trois fois avec pour: — lot 1: montant minimum...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— fourniture et livraison de peinture routière solvantée sans solvant nocif,”
“— fourniture et livraison de peinture en phase acqueuse,”
“— fourniture et livraison de microbilles de verre,”
“— fourniture et livraison de produits spéciaux pour marquage routier accord-cadre mono-attributaire, avec montants minimum et maximum, fixant toutes les...”
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“— Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT,”
“— Montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).”
“— Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT,”
“— Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT,”
“— Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Nom: Société d'applications routières (par sigle SAR)
Adresse postale: 103-105 rue des Trois-Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 251 908 EUR 💰
292099.60 EUR 💰
69632.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande d'un durée d'un an reconductible tacitement trois fois avec pour:”
“— lot 1: montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et montant maximum annuel de 150 000 EUR HT,”
“— lot 2: montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et montant maximum annuel de 150 000 EUR HT,”
“— lot 3: montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.”
“Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles-de-Gaulle
Source: OJS 2021/S 061-154251 (2021-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
Valeur totale du marché: 613640.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles-de-Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-24 📅
Date de publication: 2021-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 061-154251
Se réfère à l'avis: 2020/S 214-523577
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande d'un durée d'un an reconductible tacitement trois fois avec pour: — lot 1: montant minimum...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— fourniture et livraison de peinture routière solvantée sans solvant nocif,”
“— fourniture et livraison de peinture en phase acqueuse,”
Afficher plus (7)
“— fourniture et livraison de microbilles de verre,”
“— fourniture et livraison de produits spéciaux pour marquage routier accord-cadre mono-attributaire, avec montants minimum et maximum, fixant toutes les...”
“— Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT,”
“— Montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).”
“— Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT,”
“— Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT,”
“— Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Nom: Société d'applications routières (par sigle SAR)
Adresse postale: 103-105 rue des Trois-Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 251 908 EUR 💰
292099.60 EUR 💰
69632.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande d'un durée d'un an reconductible tacitement trois fois avec pour:”
“— lot 1: montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et montant maximum annuel de 150 000 EUR HT,”
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“— lot 2: montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et montant maximum annuel de 150 000 EUR HT,”
“— lot 3: montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.”
“Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles-de-Gaulle
Source: OJS 2021/S 061-154251 (2021-03-24)
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