Avis de marché (2020-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de produits d'entretien et de consommables jetables pour les besoins des services départementaux — quatre lots
20S0219”
Produits/services: Produits d'entretien des sols📦
Brève description:
“La prestation consiste à acheter des produits d'entretien et de consommables jetables pour les besoins des services départementaux.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gamme entretien et produits biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Il s'agit de l'acquisition de produits d'entretien et autres produits biologiques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 1 : 40 000 EUR HT/an maxi.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gamme linge et cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Il s'agit de l'acquisition d'une gamme linge et cuisine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 2 : 10 000 EUR HT/an maxi.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gamme nettoyage et produits médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Il s'agit de l'acquisition de produits de nettoyage et médicaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 3 : 60 000 EUR HT/an maxi.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gamme consommables sanitaires et essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Il s'agit de l'acquisition de consommables sanitaires et essuyage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 4 : 20 000 EUR HT/an maxi.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-22
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus;
—...”
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus;
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
La remise des offres est conditionnée à la remise d'échantillons.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06051
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 150-367089 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de l'acquisition de produits d'entretien et de consommables jetables pour les besoins des services départementaux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 386517.64 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La prestation consiste à acheter des produits d'entretien et autres produits biologiques.”
Informations complémentaires: Montant maximal annuel HT: 40 000 EUR, soit 160 000 EUR pour quatre ans.
Description du marché: La prestation consiste à acheter des produits de la gamme linge et cuisine.
Informations complémentaires: Montant maximal annuel HT: 10 000 EUR, soit 40 000 EUR pour quatre ans.
Description du marché: La prestation consiste à acheter des produits de nettoyage et médicaux.
Informations complémentaires: Montant maximal annuel HT: 60 000 EUR, soit 240 000 EUR pour quatre ans.
Description du marché: La prestation consiste à acheter de consommables sanitaires et essuyage.
Informations complémentaires: Montant maximal annuel HT: 20 000 EUR, soit 80 000 EUR pour quatre ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 150-367089
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0219L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gamme entretien et produits biologiques
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Nice Équipe Services
Adresse postale: impasse 2, bâtiment 3, ZI Anatole France
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 76900.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128012.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202020S0219L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gamme linge et cuisine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 19206.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25503.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202020S0219L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gamme nettoyage et produits médicaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Orru
Adresse postale: 267 chemin des Plantades, ZA des Plantades, RD 97
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 556 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207263.93 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202020S0219L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Gamme consommables sanitaires et essuyage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35938.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25737.50 💰
“Les marchés ont été signés le 17.11.2020.
Le montant annuel du DDED du lot 1 servant à la comparaison des offres s'élève à: 38 403,78 EUR TTC.
Le montant...”
Les marchés ont été signés le 17.11.2020.
Le montant annuel du DDED du lot 1 servant à la comparaison des offres s'élève à: 38 403,78 EUR TTC.
Le montant annuel du DDED du lot 2 servant à la comparaison des offres s'élève à: 7 651,08 EUR TTC.
Le montant annuel du DDED du lot 3 servant à la comparaison des offres s'élève à: 62 179,18 EUR TTC.
Le montant annuel du DDED du lot 4 servant à la comparaison des offres s'élève à: 7 721,25 EUR TTC.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545), sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545), sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 235-579863 (2020-11-27)