Acquisition de produits chimiques destinés aux traitements des effluents des stations d'épuration de Champagné, Mulsanne et Ruaudin pour l'année 2020
Le Mans Métropole — communauté urbaine
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal par lot (pas de montant maximal) passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Cette consultation fait l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximal d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours ouvrés. Une visite sur les sites de livraison est possible sur rendez-vous auprès du service technique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-27 | Avis de marché |
| 2020-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: 2020_0004_fcs_sv/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date limite de soumission: 2020-02-27 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-043970
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlorure ferrique à 41 %
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimal: 10 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimal: 4 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Polymère cationique
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimal: 5 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Chaux à effet retardé
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimal: 2 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Nitrate de calcium
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 020-043970 (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: 2020_0004_fcs_sv/Jo
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal par lot (pas de montant maximal) passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Cette consultation fait l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximal d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours ouvrés. Une visite sur les sites de livraison est possible sur rendez-vous auprès du service technique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date limite de soumission: 2020-02-27 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-043970
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Solange Vérité, +33 243473739.
Renseignements techniques: Sylvain Le Bigot, +33 243473977.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlorure ferrique à 41 %
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimal: 10 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Acide citrique
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimal: 4 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Polymère cationique
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimal: 5 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Chaux à effet retardé
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimal: 2 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Nitrate de calcium
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certification ISO 9001 en cours de validité. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financé sur fonds propres du budget annexe assainissement de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2020.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Solange Vérité, +33 243473739.
Renseignements techniques: Sylvain Le Bigot, +33 243473977.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 020-043970 (2020-01-27)
Avis d'attribution de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353950
Se réfère à l'avis: 2020/S 020-043970
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: Brenntag Maine Bretagne
Adresse postale: ZI de la Promenade
Commune postale: Grez-en-Bouère
Code postal: 53290
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Nom: Société des Fours à Chaux de Sorcy
Adresse postale: Tour W — 102 terrasse Boieldieu
Commune postale: Carmaux
Code postal: 81400
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Nom: Klearios
Adresse postale: 6 route de Bergheim
Commune postale: Sélestat
Code postal: 67600
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2020/S 144-353950 (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum par lot (pas de montant maximum) passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Cette consultation fait l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximum d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours ouvrés. Une visite sur les sites de livraison est possible sur rendez-vous auprès du service technique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353950
Se réfère à l'avis: 2020/S 020-043970
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 70 %; qualité du produit et des contrôles produits lots de la fabrication, du stockage et de la livraison: 20 %; moyens matériels et humains mis en œuvre pour répondre aux exigences du CCCTP en terme de communication et de délai de livraison: 10 %. Nombre d'offres reçues: PME (1) — par voie électronique (7) — autre état ou pays tiers (O). Parution JOUE: 2020/s 020-043970 le 29.1.2020.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum HT par lot, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. La valeur totale du marché indiquée correspond à l'estimation, tous lots confondus pour la durée du marché. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant minimum: 10 000 EUR (HT).
Montant minimum: 4 000 EUR (HT).
Montant minimum: 5 000 EUR (HT).
Montant minimum: 2 000 EUR (HT).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: Brenntag Maine Bretagne
Adresse postale: ZI de la Promenade
Commune postale: Grez-en-Bouère
Code postal: 53290
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Nom: Société des Fours à Chaux de Sorcy
Adresse postale: Tour W — 102 terrasse Boieldieu
Commune postale: Carmaux
Code postal: 81400
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Nom: Klearios
Adresse postale: 6 route de Bergheim
Commune postale: Sélestat
Code postal: 67600
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Référence
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 70 %; qualité du produit et des contrôles produits lots de la fabrication, du stockage et de la livraison: 20 %; moyens matériels et humains mis en œuvre pour répondre aux exigences du CCCTP en terme de communication et de délai de livraison: 10 %. Nombre d'offres reçues: PME (1) — par voie électronique (7) — autre état ou pays tiers (O). Parution JOUE: 2020/s 020-043970 le 29.1.2020.
Afficher plus
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum HT par lot, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. La valeur totale du marché indiquée correspond à l'estimation, tous lots confondus pour la durée du marché. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2020/S 144-353950 (2020-07-23)
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