Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal par lot (pas de montant maximal) passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Cette consultation fait l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximal d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours ouvrés. Une visite sur les sites de livraison est possible sur rendez-vous auprès du service technique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de produits chimiques destinés aux traitements des effluents des stations d'épuration de Champagné, Mulsanne et Ruaudin pour l'année...”
Titre
Acquisition de produits chimiques destinés aux traitements des effluents des stations d'épuration de Champagné, Mulsanne et Ruaudin pour l'année 2020
2020_0004_fcs_sv/Jo
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal par lot (pas de montant maximal) passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Cette consultation fait l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximal d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours ouvrés. Une visite sur les sites de livraison est possible sur rendez-vous auprès du service technique.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique à 41 %
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montant minimal: 10 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acide citrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimal: 4 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polymère cationique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimal: 5 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaux à effet retardé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimal: 2 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nitrate de calcium
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certification ISO 9001 en cours de validité. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financé sur fonds propres du budget annexe assainissement de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-28
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2020.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Solange Vérité, +33 243473739.
Renseignements techniques: Sylvain Le Bigot, +33 243473977.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 020-043970 (2020-01-27)
Avis d'attribution de marché (2020-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum par lot (pas de montant maximum) passé pour une période allant de sa notification...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum par lot (pas de montant maximum) passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Cette consultation fait l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximum d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 5 jours ouvrés. Une visite sur les sites de livraison est possible sur rendez-vous auprès du service technique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant minimum: 10 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Montant minimum: 4 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum: 5 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum: 2 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 020-043970
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chlorure ferrique à 41 %
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag Maine Bretagne
Adresse postale: ZI de la Promenade
Commune postale: Grez-en-Bouère
Code postal: 53290
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acide citrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Polymère cationique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chaux à effet retardé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des Fours à Chaux de Sorcy
Adresse postale: Tour W — 102 terrasse Boieldieu
Commune postale: Carmaux
Code postal: 81400
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Nitrate de calcium
Nom et adresse du contractant
Nom: Klearios
Adresse postale: 6 route de Bergheim
Commune postale: Sélestat
Code postal: 67600
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 70 %; qualité du produit et des contrôles produits lots de la...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 70 %; qualité du produit et des contrôles produits lots de la fabrication, du stockage et de la livraison: 20 %; moyens matériels et humains mis en œuvre pour répondre aux exigences du CCCTP en terme de communication et de délai de livraison: 10 %. Nombre d'offres reçues: PME (1) — par voie électronique (7) — autre état ou pays tiers (O). Parution JOUE: 2020/s 020-043970 le 29.1.2020.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum HT par lot, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. La valeur totale du marché indiquée correspond à l'estimation, tous lots confondus pour la durée du marché. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2020/S 144-353950 (2020-07-23)