Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique — Lot nº 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains instruments et chariot de transport
Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique. Lot nº 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains instruments et chariot de transport.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique — Lot nº 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains...”
Titre
Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique — Lot nº 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains instruments et chariot de transport
20f123
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Produits/services: Mobilier divers📦
Brève description:
“Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique. Lot nº 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains...”
Brève description
Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique. Lot nº 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains instruments et chariot de transport.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Produits/services supplémentaires: Chaises📦
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Debussy via la rue Line Renaud et Loulou Gasté, 06600 Antibes.
Description du marché:
“Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique. Lot nº 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains...”
Description du marché
Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique. Lot nº 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains instruments et chariot de transport.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
Informations complémentaires:
“Le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un marché divisé en trois lots. Les lots nº 2 et nº 3 sont en cours d'attribution. Seul le lot suivant fait...”
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un marché divisé en trois lots. Les lots nº 2 et nº 3 sont en cours d'attribution. Seul le lot suivant fait l'objet de la présente consultation, suite à son infructuosité: chaises d'orchestre, chaises spécifiques pour certains instruments et chariot de transport.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1
Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— la lettre de candidature (DC1);
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix global et forfaitaires.
Modalités de variation des prix: les prix sont fermes et non actualisables. Aucune avance ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix global et forfaitaires.
Modalités de variation des prix: les prix sont fermes et non actualisables. Aucune avance ne sera versée.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG — FCS, le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 182-437118
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-15
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique à Antibes.
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le délai de livraison et d'installation des fournitures est de quatre (4) semaines à compter de la date de notification du marché. À titre indicatif, les mobiliers seront livrés et installés semaine 10 de l'année 2021. Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr — Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (CD-ROM/DVD-ROM/ clé USB) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:
— l'éventuelle copie de sauvegarde.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et DPGF) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution du marché, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire du marché. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, dix (10) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr — À titre d'information, les interlocuteurs techniques de de marché seront: Direction de l'animation et des activités culturelles conservatoire de musique et d'art dramatique — Mme Hélène Daumas-Droniou ou M. Noël Bianchini. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2020/S 219-537147 (2020-11-05)
Avis d'attribution de marché (2021-02-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique Bâtiment «Orange bleu» 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de mobiliers spécifiques pour le Conservatoire de musique et d'art dramatique — lot n 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains...”
Titre
Acquisition de mobiliers spécifiques pour le Conservatoire de musique et d'art dramatique — lot n 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains instruments et chariot de transport
20f123
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Brève description:
“Acquisition de mobiliers spécifiques pour le Conservatoire de musique et d'art dramatique — lot n 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains...”
Brève description
Acquisition de mobiliers spécifiques pour le Conservatoire de musique et d'art dramatique — lot n 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains instruments et chariot de transport.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9045.25 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Debussy via la rue Line-Renaud et Loulou-Gasté, 06600 Antibes.
Description du marché:
“Acquisition de mobiliers spécifiques pour le Conservatoire de musique et d'art dramatique — lot n 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains...”
Description du marché
Acquisition de mobiliers spécifiques pour le Conservatoire de musique et d'art dramatique — lot n 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques à certains instruments et chariot de transport.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 219-537147
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20f123
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique — lot 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques a certains...”
Titre
Acquisition de mobiliers spécifiques pour le conservatoire de musique et d'art dramatique — lot 1: chaises d'orchestres, chaises spécifiques a certains instruments et chariot de transport
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Date de conclusion du contrat: 2021-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerault Percussions Contemporaines
Adresse postale: 58 avenue du 8-Mai-1945, BP 2
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://wwww.ville-antibes.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9045.25 💰
“Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué...”
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi.
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Source: OJS 2021/S 033-081819 (2021-02-12)