Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance

Département des Alpes-Maritimes

Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Manutan collectivités SAS
• SAS Wesco

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-31	Avis de marché
2021-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils ménagers électriques
Numéro de référence: 20S0221
Brève description:

Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils ménagers électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de maison 📦
Matériel vidéo 📦
Appareils ménagers électriques 📦
Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — Direction des achats et de la logistique — Service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367080
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 70 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.

Description des options:

Intitulé du lot: Gros électroménager et matériels vidéo-son
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros électroménager et matériels vidéo-son.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.

Description des options:

Intitulé du lot: Petit électroménager et équipements de la maison
Numéro du lot: 3
Brève description: Petit électroménager et équipements de la maison.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Lot nº 3: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.

Description des options:

Lot nº 3: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.

Intitulé du lot: Jeux et jouets de la petite enfance
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux et jouets de la petite enfance.
Description des renouvellements:

Lot nº 4: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.

Description des options:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 150-367080 (2020-07-31)

Avis d'attribution de marché (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102245
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-367080
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

— lot 3: le montant du DDED est de 18 054,56 EUR (TTC). Date de signature du marché: 6.11.2020; — lot 4: le montant du DDED est de 5 467,10 EUR (TTC). Date de signature du marché: 6.11.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs
Description des options:

Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 70 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.

Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.

Lot nº 3: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.

Lot nº 4: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Nom: Manutan Collectivités SAS
Numéro d'enregistrement national: 40267356000023
Commune postale: Chauray
Code postal: 79074
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Nom: SAS Wesco
Numéro d'enregistrement national: 30476486300052
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lot 3: le montant du DDED est de 18 054,56 EUR (TTC). Date de signature du marché: 6.11.2020;

— lot 4: le montant du DDED est de 5 467,10 EUR (TTC). Date de signature du marché: 6.11.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.

Source: OJS 2021/S 041-102245 (2021-02-24)

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