Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance — relance lots nº 1 et nº 2
Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance — relance lots nº 1 et nº 2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite...”
Titre
Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance — relance lots nº 1 et nº 2
20S0287
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Produits/services: Appareils ménagers électriques📦
Brève description:
“Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite...”
Brève description
Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance — relance lots nº 1 et nº 2.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de maison📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 70 000 EUR HT, reconductible...”
Description des renouvellements
Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 70 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 70 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 70 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros électroménager et matériels vidéo-son
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Description du marché: Gros électroménager et matériels vidéo-son.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 100 000 EUR HT, reconductible...”
Description des renouvellements
Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 100 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME; ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants; ou
— imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME; ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants; ou
— imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-21
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-22
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
“Cette procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de...”
Cette procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Source: OJS 2020/S 248-616391 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“DAL/service des marchés, Cadam, 147 boulevard du Mercantour, bâtiment Cheiron, 4e étage, bureau 471, BP 3007”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite...”
Titre
Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance — relance lots nº 01 et nº 02
20S0287
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Brève description:
“Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite...”
Brève description
Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance — relance lots nº 01 et nº 02.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 70 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 70 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
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Description des options:
“Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 100 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 248-616391
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202120S0287L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs
Numéro d'enregistrement national: 40267356000023
Commune postale: Chauray
Code postal: 79074
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54747.81 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202120S0287L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gros électroménager et matériels vidéo-son
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan Collectivités SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54092.61 💰
“— lot 1: le montant du DDED est de 54 747,81 EUR TTC. Date de signature du marché: 25.2.2021;
— lot 2: le montant du DDED est de 54 092,61 EUR TTC. Date de...”
— lot 1: le montant du DDED est de 54 747,81 EUR TTC. Date de signature du marché: 25.2.2021;
— lot 2: le montant du DDED est de 54 092,61 EUR TTC. Date de signature du marché: 25.2.2021.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 069-175088 (2021-04-06)