Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance
Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — Direction des achats et de la logistique — Service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — Direction des achats et de la logistique — Service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance
20S0221”
Titre
Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance
20S0221
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Produits/services: Appareils ménagers électriques📦
Brève description:
“Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de maison📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 70 000 EUR HT, reconductible...”
Description des renouvellements
Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 70 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 70 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 70 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros électroménager et matériels vidéo-son
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Description du marché: Gros électroménager et matériels vidéo-son.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 100 000 EUR HT, reconductible...”
Description des renouvellements
Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 100 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit électroménager et équipements de la maison
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Petit électroménager et équipements de la maison.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Lot nº 3: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible trois...”
Description des renouvellements
Lot nº 3: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 3: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 3: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets de la petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux et jouets; attractions foraines📦
Description du marché: Jeux et jouets de la petite enfance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Lot nº 4: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible...”
Description des renouvellements
Lot nº 4: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 4: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 4: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
“Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse...”
Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 150-367080 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2021-02-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs
Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 70 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 70 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
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Description des options:
“Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 100 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
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Description des options:
“Lot nº 3: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 20 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 3: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
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Description des options:
“Lot nº 4: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 20 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 4: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 20 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 150-367080
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0221L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobiliers et équipements de décoration intérieurs et extérieurs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 202020S0221L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gros électroménager et matériels vidéo-son
3️⃣
Numéro de contrat: 202020S0221L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Petit électroménager et équipements de la maison
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan Collectivités SAS
Numéro d'enregistrement national: 40267356000023
Commune postale: Chauray
Code postal: 79074
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 18054.56
Offre la plus élevée: 18054.56
4️⃣
Numéro de contrat: 202020S0221L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Jeux et jouets de la petite enfance
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Wesco
Numéro d'enregistrement national: 30476486300052
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5467.10
Offre la plus élevée: 5467.10
“— lot 3: le montant du DDED est de 18 054,56 EUR (TTC). Date de signature du marché: 6.11.2020;
— lot 4: le montant du DDED est de 5 467,10 EUR (TTC). Date...”
— lot 3: le montant du DDED est de 18 054,56 EUR (TTC). Date de signature du marché: 6.11.2020;
— lot 4: le montant du DDED est de 5 467,10 EUR (TTC). Date de signature du marché: 6.11.2020.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 041-102245 (2021-02-24)