Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier de bureau pour les services départementaux
20S0206
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description: Acquisition de mobilier de bureau pour les services départementaux.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Acquisition de mobilier (bureaux, tables de réunion, caissons, armoires hautes, armoires basses, armoires bibliothèques, ensemble de mobiliers de bureau,...”
Description du marché
Acquisition de mobilier (bureaux, tables de réunion, caissons, armoires hautes, armoires basses, armoires bibliothèques, ensemble de mobiliers de bureau, vestiaires, postes informatiques, tables de restauration, mange-debout...).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 200 000 EUR HT, reconductible...”
Description des renouvellements
Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 200 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 200 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 1: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 200 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“À l'issue de la phase de publication, seuls les candidats dont la candidature et l'offre sont complètes et conformes au sens de l'article 5.1 du RC seront...”
Informations complémentaires
À l'issue de la phase de publication, seuls les candidats dont la candidature et l'offre sont complètes et conformes au sens de l'article 5.1 du RC seront convoqués à une exposition qui aura lieu dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Son déroulement est énoncé dans les documents de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sièges
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché:
“Acquisition de sièges (fauteuils de bureau, sièges dactylos, sièges visiteurs, chauffeuses, sièges divers et équipements, chaises pliantes, chaises hautes,...”
Description du marché
Acquisition de sièges (fauteuils de bureau, sièges dactylos, sièges visiteurs, chauffeuses, sièges divers et équipements, chaises pliantes, chaises hautes, chaises de restauration...).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 100 000 EUR HT, reconductible...”
Description des renouvellements
Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 100 000 EUR HT, reconductible...”
Description des options
Lot nº 2: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 100 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DUME ou - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DUME ou - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“À l'issue de la remise des offres, les candidats dont la candidature et l'offre sont complètes seront convoqués à une exposition dans les locaux du pouvoir...”
À l'issue de la remise des offres, les candidats dont la candidature et l'offre sont complètes seront convoqués à une exposition dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Le délai d'exécution est fixé dans le CCP.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 135-331885 (2020-07-10)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“DAL/service des marchés, CADAM, 147 boulevard du Mercantour, bâtiment Cheiron, 4e étage, bureau 471, BP 3007”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Acquisition de mobilier (bureaux, tables de réunion, caissons, armoires hautes, armoires basses, armoires bibliothèques, ensemble de mobiliers de bureau,...”
Description du marché
Acquisition de mobilier (bureaux, tables de réunion, caissons, armoires hautes, armoires basses, armoires bibliothèques, ensemble de mobiliers de bureau, vestiaires, postes informatiques, tables de restauration, mange-debout, etc.).
Afficher plus
Description du marché:
“Acquisition de sièges (fauteuils de bureau, sièges dactylos, sièges visiteurs, chauffeuses, sièges divers et équipements, chaises pliantes, chaises hautes,...”
Description du marché
Acquisition de sièges (fauteuils de bureau, sièges dactylos, sièges visiteurs, chauffeuses, sièges divers et équipements, chaises pliantes, chaises hautes, chaises de restauration, etc.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 135-331885
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202120S0206L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Mobilier
Date de conclusion du contrat: 2021-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouett'Bureau-Arch'Office
Numéro d'enregistrement national: 34493800600055
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 154149.13
Offre la plus élevée: 213187.85
2️⃣
Numéro de contrat: 202120S0206L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Sièges
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 83289.60
Offre la plus élevée: 157636.80
“— lot 1: le montant du DDED est de 154149,13 EUR TTC. Date de signature du marché: 8.2.2021;
— lot 2: le montant du DDED est de 91333,20 EUR (TTC). Date de...”
— lot 1: le montant du DDED est de 154149,13 EUR TTC. Date de signature du marché: 8.2.2021;
— lot 2: le montant du DDED est de 91333,20 EUR (TTC). Date de signature du marché: 8.2.2021.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS,16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS,16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 069-175086 (2021-04-06)