Acquisition de matériel médical pour les centres médicaux du département

Département des Alpes-Maritimes

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériel médical destinés aux centres médicaux du département, des communes conventionnées du département des Alpes-Maritimes, la cellule hygiène, sécurité, conditions de travail et normalisation des besoins (DSTDCP), la crèche (DRH) et les écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer (DEJS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ebony SAS

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée › Audiomètres

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-01	Avis de marché
2020-11-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Audiomètres
Numéro de référence: 20S0184
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Audiomètres 📦
Code CPV supplémentaire: Audiomètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date limite de soumission: 2020-09-02 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-312592
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 220 000 EUR HT. Concernant le sous critère prix il s'agit du prix et remise consentie sur catalogue.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Brève description: Acquisition de matériel médical pour les Centres médicaux du département.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 220 000 EUR HT.

Concernant le sous critère prix il s'agit du prix et remise consentie sur catalogue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le délai normal de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le délai d'urgence de livraison
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: M. le président du Conseil départemental des Alpes
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf A résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, et la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant, sont détaillées dans le règlement de consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 128-312592 (2020-07-01)

Avis d'attribution de marché (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériel médical pour les centres médicaux du département.
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats et de la Logistique, service des marchés, CADAM, 147 BD du Mercantour, tour Jean-Moulin, bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-577206
Se réfère à l'avis: 2020/S 128-312592
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 220 000 EUR (HT). Montant du DDED servant à la comparaison des offres: 74059,35 EUR (TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel médical destinés aux centres médicaux du département, des communes conventionnées du département des Alpes-Maritimes, la cellule hygiène, sécurité, conditions de travail et normalisation des besoins (DSTDCP), la crèche (DRH) et les écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer (DEJS).

Description des options:

L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 220 000 EUR (HT).

Montant du DDED servant à la comparaison des offres: 74059,35 EUR (TTC).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: Ebony SAS
Adresse postale: 9 avenue de l'Atlantique, parc d'activité de Courtabœuf
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91640
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169192020 📞
Courrier électronique: labo.ebony@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Marché signé le 18.11.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass. 16.7.2007 n

Source: OJS 2020/S 234-577206 (2020-11-26)

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