Le présent marché a pour objet la fourniture de matériel médical destinés aux centres médicaux du département, des communes conventionnées du département des Alpes-Maritimes, la cellule hygiène, sécurité, conditions de travail et normalisation des besoins (DSTDCP), la crèche (DRH) et les écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer (DEJS).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Numéro d'enregistrement national: M. le président du Conseil départemental des Alpes
Adresse postale:
“Direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au...”
Adresse postale
Direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériel médical pour les centres médicaux du département
20S0184”
Produits/services: Audiomètres📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matériel médical destinés aux centres médicaux du département, des communes conventionnées du département...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériel médical destinés aux centres médicaux du département, des communes conventionnées du département des Alpes-Maritimes, la cellule hygiène, sécurité, conditions de travail et normalisation des besoins (DSTDCP), la crèche (DRH) et les écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer (DEJS).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Audiomètres📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Acquisition de matériel médical pour les Centres médicaux du département.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le délai normal de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le délai d'urgence de livraison
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 220 000 EUR HT.
Concernant le sous critère prix il s'agit du prix...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 220 000 EUR HT.
Concernant le sous critère prix il s'agit du prix et remise consentie sur catalogue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-02
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les...”
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf A résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, et la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant, sont détaillées dans le règlement de consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 128-312592 (2020-07-01)
Avis d'attribution de marché (2020-11-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des achats et de la Logistique, service des marchés, CADAM, 147 BD du Mercantour, tour Jean-Moulin, bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de...”
Adresse postale
Direction des achats et de la Logistique, service des marchés, CADAM, 147 BD du Mercantour, tour Jean-Moulin, bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériel médical pour les centres médicaux du département.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 880 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériel médical destinés aux centres médicaux du département, des communes conventionnées du département des Alpes-Maritimes, la cellule...”
Description du marché
Fourniture de matériel médical destinés aux centres médicaux du département, des communes conventionnées du département des Alpes-Maritimes, la cellule hygiène, sécurité, conditions de travail et normalisation des besoins (DSTDCP), la crèche (DRH) et les écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer (DEJS).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.”
Description des options
L'accord-cadre est reconductible trois fois par reconduction expresse, par période d'un an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 220 000 EUR (HT).
Montant du DDED servant à la comparaison des...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 220 000 EUR (HT).
Montant du DDED servant à la comparaison des offres: 74059,35 EUR (TTC).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-312592
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0184L00
Titre: Acquisition de matériel médical pour les centres médicaux du département
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebony SAS
Adresse postale: 9 avenue de l'Atlantique, parc d'activité de Courtabœuf
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91640
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169192020📞
Courrier électronique: labo.ebony@orange.fr📧
Fax: +33 169191909 📠
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marché signé le 18.11.2020.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass. 16.7.2007 n 29545), sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass. 16.7.2007 n 29545), sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 234-577206 (2020-11-26)