Acquisition de machines agricoles

Avis de marché (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Numéro de référence: 20f086_20f087
Brève description:
“Acquisition de machines agricoles.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-Les-Pins
Adresse postale: Direction de la commande publique Bâtiment " Orange bleu " 4ème étage 11, boulevard Chancel BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-19 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 118-285727
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

“Montant minimum annuel en EUR HT = 3 000 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Machines agricoles tractées
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Machines agricoles tractées.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel en EUR HT = 3 000 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Machines agricoles portées
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Machines agricoles portées.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel en EUR HT = 3 000 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu à compter du 20.10.2020 (ou de sa date de notification si celle-ci est...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Antibes.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa...”    Afficher plus

“Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour...”    Afficher plus

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“Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: - la lettre de candidature (DC1)....”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: - la lettre de candidature (DC1). Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.

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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années....”    Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires- modalités de variation des prix: les prix sont ajustables une fois par an. Il ne sera pas versé d'avance.modalité...”    Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction de la Commande Publique à Antibes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr”    Afficher plus

“Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés...”    Afficher plus

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“Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus les documents, pour lesquelles une signature est exigée à...”

Informations complémentaires

Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (A.E. Et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, dix jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://e-marches06.fr

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“A titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: Direction Santé Environnement Développement Durable Service Coordination...”

Informations complémentaires

A titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: Direction Santé Environnement Développement Durable Service Coordination Administrative et Financière Unité Marchés Publics — finances Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.

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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Source: OJS 2020/S 118-285727 (2020-06-16)