Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures scolaires — matériel et fournitures pédagogiques — manuels scolaires et non scolaires
2020f04/Jo”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Acquisition de fournitures scolaires — matériel et fournitures pédagogiques — manuels scolaires et non scolaires.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 195 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires et ouvrages scolaires complémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: Manuels scolaires et ouvrages scolaires complémentaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande, qualité des prestations additionnelles (Offices - présentation des...”
Critère de qualité (nom)
Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande, qualité des prestations additionnelles (Offices - présentation des nouveautés), suivi des commandes
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Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom):
“Richesse et diversité du catalogue notamment l'importance du fonds et de la diversité des domaines”
Critère de qualité (pondération): 45.0
Prix (pondération): 5.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché: Fournitures scolaires et loisirs créatifs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Diversité de l'offre sur catalogue, qualité des prestations additionnelles: offices, présentations des nouveautés, modalités de gestion des commandes,...”
Critère de qualité (nom)
Diversité de l'offre sur catalogue, qualité des prestations additionnelles: offices, présentations des nouveautés, modalités de gestion des commandes, traitement du reliquat et SAV
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Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité des échantillons.
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique, éducatif et moteur pour la petite enfance (0-3 ans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: Matériel pédagogique, éducatif et moteur pour la petite enfance (0-3 ans).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité des échantillons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique et éducatif (4-12 ans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Matériel pédagogique et éducatif (4-12 ans).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel de motricité, d'activités extérieures, de sports (hors matériel spécifiques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché:
“Matériel de motricité, d'activités extérieures, de sports (hors matériel spécifiques).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-28
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-29
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Ville de Gonesse — direction de la commande publique — pôle Administration générale et sports — place du Général de Gaulle — 95503 Gonesse Cedex. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés:
Pour les lots 2, 3, 4 et 5: les candidats fournissent gratuitement à l'appui de leur offre des échantillons pour toutes les fournitures indiquées en rouge dans le bordereau des prix. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon. En aucun cas, l'enveloppe contenant le dossier de candidature et de l'offre ne devra être placée dans ou sur le colis d'échantillons. Les échantillons seront munis d'une étiquette portant:
— la raison sociale du candidat,
— le numéro de l'appel d'offres,
— la désignation exacte de la fourniture proposée.
Les échantillons fournis pourront être restitués aux candidats non retenus dans les quinze jours suivants le courrier de non attribution, à défaut la collectivité se réserve le droit d'en disposer. Par ailleurs, les échantillons des candidats retenus seront gardés par la Ville de Gonesse durant toute la durée du marché afin de vérifier la conformité des matériels livrés à chaque commande. Tous les frais afférents au dépôt et à la reprise des échantillons sont à la charge du candidat. Gestionnaire en charge de la consultation: Mme Defouloy Sophie. Numéro de la consultation: 2020f04.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 230-566319 (2020-11-20)
Avis d'attribution de marché (2021-04-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 195 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande, qualité des prestations additionnelles (offices — présentation des...”
Critère de qualité (nom)
Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande, qualité des prestations additionnelles (offices — présentation des nouveautés), suivi des commandes
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Critère de qualité (nom):
“Diversité de l'offre sur catalogue, qualité des prestations additionnelles: offices, présentations des nouveautés, modalités de gestion des commandes,...”
Critère de qualité (nom)
Diversité de l'offre sur catalogue, qualité des prestations additionnelles: offices, présentations des nouveautés, modalités de gestion des commandes, traitement du reliquat et Sav
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 230-566319
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020f04-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Manuels scolaires et ouvrages scolaires complémentaires
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean-Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020f04-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fournitures scolaires et loisirs créatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020f04-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Matériel pédagogique, éducatif et moteur pour la petite enfance (0-3 ans)
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco
Adresse postale: Route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020f04-04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Matériel pédagogique et éducatif (4-12 ans)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020f04-05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Matériel de motricité, d'activités extérieures, de sports (hors matériel spécifiques)” Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 000 💰
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 079-201253 (2021-04-20)