Acquisition de fournitures de conservation préventive pour les archives départementales — huit lots

Département de la Seine Maritime

Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande pour l'acquisition de:
— lot 1: boîtes de conservation en carton permanent;
— lot 2: boîte en contrecollé Kraft ou autre matériau pour archivage de gros volumes;
— lot 3: boîtes-classeurs, pochettes polyester et accessoires associés;
— lot 4: autres conditionnements pour classement spécifiques;
— lot 5: chemises, sous-chemises, pochettes, étiquettes… en papier permanent;
— lot 6: sangles;
— lot 7: petites fournitures et matériels pour la conservation préventive;
— lot 8: caisse d'archives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-07 Avis de marché
2021-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 202010281207
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande pour l'acquisition de: — lot 1: boîtes de conservation en carton permanent; — lot 2: boîte en contrecollé Kraft ou autre matériau pour archivage de gros volumes; — lot 3: boîtes-classeurs, pochettes polyester et accessoires associés; — lot 4: autres conditionnements pour classement spécifiques; — lot 5: chemises, sous-chemises, pochettes, étiquettes… en papier permanent; — lot 6: sangles; — lot 7: petites fournitures et matériels pour la conservation préventive; — lot 8: caisse d'archives.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Boîte de rangement de dossiers 📦
Polypropylène 📦
Papier ou carton ondulé 📦
Sangles 📦
Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine Maritime
Adresse postale: hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-596274
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots définis ci-dessus. Aucun nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire n'est défini. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur le site: https://wwww.mpe76.fr — une réponse sera adressée au plus tard six jours précédant la date limite de remise des offres à tous les candidats ayant téléchargé le DCE sur le profil acheteur sous réserve d'avoir indiqué une adresse courriel valide.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande pour l'acquisition de:
— lot 1: boîtes de conservation en carton permanent;
— lot 2: boîte en contrecollé Kraft ou autre matériau pour archivage de gros volumes;
— lot 3: boîtes-classeurs, pochettes polyester et accessoires associés;
— lot 4: autres conditionnements pour classement spécifiques;
— lot 5: chemises, sous-chemises, pochettes, étiquettes… en papier permanent;
— lot 6: sangles;
— lot 7: petites fournitures et matériels pour la conservation préventive;
— lot 8: caisse d'archives.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Boîtes de conservation en carton permanent
Numéro du lot: 1
Brève description:
Boîtes de conservation en carton permanent (très haut degré de stabilité), selon les normes de la conservation préventive détaillées au BPU/DQE.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Boîtes de conservation en carton permanent (très haut degré de stabilité), selon les normes de la conservation préventive détaillées au BPU/DQE.
Intitulé du lot: Boîtes de conservation en contrecollé Kraft ou autre matériau
Numéro du lot: 2
Brève description:
Boîtes de conservation pour l'archivage de gros volumes en carton contre-collé Kraft ou autre matériau avec une bonne solidité mécanique, grammage 1 000g/m
Description des renouvellements:
Boîtes de conservation pour l'archivage de gros volumes en carton contre-collé Kraft ou autre matériau avec une bonne solidité mécanique, grammage 1 000g/m
Intitulé du lot: Boîtes-classeurs en carton de conservation et pochettes polyester ou polypropylène
Numéro du lot: 3
Brève description:
Boîtes-classeurs en polypropylène ou carton de conservation sans acide & pochettes polyester (chimiquement neutre) ou polyéthylène conforme à la norme ISO 18976 entre autre et plus généralement aux normes de la conservation préventive-pochettes polyester perforées conçues pour s'adapter aux boîtes classeurs à anneaux; pochettes polyester non perforées.
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Description des renouvellements:
Boîtes-classeurs en polypropylène ou carton de conservation sans acide & pochettes polyester (chimiquement neutre) ou polyéthylène conforme à la norme ISO 18976 entre autre et plus généralement aux normes de la conservation préventive-pochettes polyester perforées conçues pour s'adapter aux boîtes classeurs à anneaux; pochettes polyester non perforées.
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Intitulé du lot: Autres conditionnements pour classement spécifique (boîtes sur mesure: à plans, pour négatifs)
Numéro du lot: 4
Brève description:
— boîtes en carton de conservation épais, en carton cannelé… sur mesures et/ou pour classements spécifiques: portfolios…
— boîtes de stockage (sur mesures): boîtes pour reportages photo, estampes, boîtes pour clichés de verre, plans.
Description des renouvellements:
— boîtes en carton de conservation épais, en carton cannelé… sur mesures et/ou pour classements spécifiques: portfolios…
— boîtes de stockage (sur mesures): boîtes pour reportages photo, estampes, boîtes pour clichés de verre, plans.
Intitulé du lot: Chemises, sous-chemises, pochettes, enveloppes, étiquettes… en papier permanent
Numéro du lot: 5
Brève description:
Chemises, sous-chemises, pochettes ou chemises à rabat et sans rabat, étiquettes en papier ph neutre, sans acide, sans lignine, adhésif permanent pour les étiquettes.
Description des renouvellements:
Chemises, sous-chemises, pochettes ou chemises à rabat et sans rabat, étiquettes en papier ph neutre, sans acide, sans lignine, adhésif permanent pour les étiquettes.
Intitulé du lot: Sangles
Numéro du lot: 6
Brève description:
Sangles en coton permanent selon les normes de la conservation préventive (100 % coton sans apprêt, ni amidon, ni colorant, ni azurant optique) — boucles synthétiques robustes — plusieurs longueurs.
Description des renouvellements:
Sangles en coton permanent selon les normes de la conservation préventive (100 % coton sans apprêt, ni amidon, ni colorant, ni azurant optique) — boucles synthétiques robustes — plusieurs longueurs.
Intitulé du lot: Petites fournitures et matériels pour la conservation préventive
Numéro du lot: 7
Brève description:
Petites fournitures et matériels de conservation préventive: buvards, gommes, brosses et pinceaux de dépoussiérage, scotch réparateur, film protecteur etc.
Description des renouvellements:
Petites fournitures et matériels de conservation préventive: buvards, gommes, brosses et pinceaux de dépoussiérage, scotch réparateur, film protecteur etc.
Intitulé du lot: Caisses d'archives
Numéro du lot: 8
Brève description:
Caisse d'archives en carton brun renforcé extrafort, doublé du fond jusqu'aux poignées — couvercle solidaire. Forte résistance à l'écrasement — poids de charge: 30 kg — livrées à plat montage facile avec notice.
Description des renouvellements:
Caisse d'archives en carton brun renforcé extrafort, doublé du fond jusqu'aux poignées — couvercle solidaire. Forte résistance à l'écrasement — poids de charge: 30 kg — livrées à plat montage facile avec notice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des finitions et tenue des produits jugée au regard des fiches techniques et échantillons demandés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2020/S 242-596274 (2020-12-07)
Avis d'attribution de marché (2021-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 133 494 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-164377
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-596274
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Boîtes de conservation pour l'archivage de gros volumes en carton contre-collé Kraft ou autre matériau avec une bonne solidité mécanique, grammage 1 000 g/m
Boîtes en carton de conservation épais, en carton cannelé… sur mesures et/ou pour classements spécifiques:
— portfolios…;
— sangles en coton permanent selon les normes de la conservation préventive (100 % coton sans apprêt, ni amidon, ni colorant, ni azurant optique);
— boucles synthétiques robustes;
— plusieurs longueurs.
Petites fournitures et matériels de conservation préventive: buvards, gommes, brosses et pinceaux de dépoussiérage, scotch réparateur, film protecteur, etc.
— caisse d'archives en carton brun renforcé extrafort, doublé du fond jusqu'aux poignées;
— couvercle solidaire.forte résistance à l'écrasement;
— poids de charge: 30 kg;
— livrées à plat montage facile avec notice.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-25 📅
Nom: SAS Cauchard
Adresse postale: 3 place du Pontet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 45 814 EUR 💰
9 300 EUR 💰
Nom: CTS France
Adresse postale: 26 passage Thiéré
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 8 034 EUR 💰
Nom: Klug-Conservation/Walter Klug GmbH & Co. Kg
Adresse postale: zollstr. 2
Commune postale: Immenstadt Im Allgäu
Code postal: 87509
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 38 838 EUR 💰
Nom: Relicom
Adresse postale: Le Malandé
Commune postale: Saon
Code postal: 14330
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 13 176 EUR 💰
14 710 EUR 💰
Nom: Promuseum
Adresse postale: ZA Les Marceaux
Commune postale: Rosny-sur-Seine
Code postal: 78710
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 342 EUR 💰
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées».
Source: OJS 2021/S 065-164377 (2021-03-30)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
CTS France INAPA France Klug-Conservation/Walter Klug GmbH & Co. KG Promuseum Relicom SAS Cauchard
Produits/services:
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