Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande pour l'acquisition de:
— lot 1: boîtes de conservation en carton permanent;
— lot 2: boîte en contrecollé Kraft ou autre matériau pour archivage de gros volumes;
— lot 3: boîtes-classeurs, pochettes polyester et accessoires associés;
— lot 4: autres conditionnements pour classement spécifiques;
— lot 5: chemises, sous-chemises, pochettes, étiquettes… en papier permanent;
— lot 6: sangles;
— lot 7: petites fournitures et matériels pour la conservation préventive;
— lot 8: caisse d'archives.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures de conservation préventive pour les archives départementales — huit lots
202010281207”
Produits/services: Papier et carton traités📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande pour l'acquisition de:
— lot 1: boîtes de conservation en carton permanent;
— lot 2: boîte en...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande pour l'acquisition de:
— lot 1: boîtes de conservation en carton permanent;
— lot 2: boîte en contrecollé Kraft ou autre matériau pour archivage de gros volumes;
— lot 3: boîtes-classeurs, pochettes polyester et accessoires associés;
— lot 4: autres conditionnements pour classement spécifiques;
— lot 5: chemises, sous-chemises, pochettes, étiquettes… en papier permanent;
— lot 6: sangles;
— lot 7: petites fournitures et matériels pour la conservation préventive;
— lot 8: caisse d'archives.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes de conservation en carton permanent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Boîtes de conservation en carton permanent (très haut degré de stabilité), selon les normes de la conservation préventive détaillées au BPU/DQE.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des finitions et tenue des produits jugée au regard des fiches techniques et échantillons demandés”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Boîtes de conservation en carton permanent (très haut degré de stabilité), selon les normes de la conservation préventive détaillées au BPU/DQE.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes de conservation en contrecollé Kraft ou autre matériau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Boîte de rangement de dossiers📦
Description du marché:
“Boîtes de conservation pour l'archivage de gros volumes en carton contre-collé Kraft ou autre matériau avec une bonne solidité mécanique, grammage 1 000g/m,...”
Description du marché
Boîtes de conservation pour l'archivage de gros volumes en carton contre-collé Kraft ou autre matériau avec une bonne solidité mécanique, grammage 1 000g/m, ph entre 6 et 9.
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Description des renouvellements:
“Boîtes de conservation pour l'archivage de gros volumes en carton contre-collé Kraft ou autre matériau avec une bonne solidité mécanique, grammage 1 000g/m,...”
Description des renouvellements
Boîtes de conservation pour l'archivage de gros volumes en carton contre-collé Kraft ou autre matériau avec une bonne solidité mécanique, grammage 1 000g/m, ph entre 6 et 9.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Boîtes-classeurs en carton de conservation et pochettes polyester ou polypropylène” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Polypropylène📦
Description du marché:
“Boîtes-classeurs en polypropylène ou carton de conservation sans acide & pochettes polyester (chimiquement neutre) ou polyéthylène conforme à la norme ISO...”
Description du marché
Boîtes-classeurs en polypropylène ou carton de conservation sans acide & pochettes polyester (chimiquement neutre) ou polyéthylène conforme à la norme ISO 18976 entre autre et plus généralement aux normes de la conservation préventive-pochettes polyester perforées conçues pour s'adapter aux boîtes classeurs à anneaux; pochettes polyester non perforées.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Boîtes-classeurs en polypropylène ou carton de conservation sans acide & pochettes polyester (chimiquement neutre) ou polyéthylène conforme à la norme ISO...”
Description des renouvellements
Boîtes-classeurs en polypropylène ou carton de conservation sans acide & pochettes polyester (chimiquement neutre) ou polyéthylène conforme à la norme ISO 18976 entre autre et plus généralement aux normes de la conservation préventive-pochettes polyester perforées conçues pour s'adapter aux boîtes classeurs à anneaux; pochettes polyester non perforées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Autres conditionnements pour classement spécifique (boîtes sur mesure: à plans, pour négatifs)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papier ou carton ondulé📦
Description du marché:
“— boîtes en carton de conservation épais, en carton cannelé… sur mesures et/ou pour classements spécifiques: portfolios…
— boîtes de stockage (sur mesures):...”
Description du marché
— boîtes en carton de conservation épais, en carton cannelé… sur mesures et/ou pour classements spécifiques: portfolios…
— boîtes de stockage (sur mesures): boîtes pour reportages photo, estampes, boîtes pour clichés de verre, plans.
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Description des renouvellements:
“— boîtes en carton de conservation épais, en carton cannelé… sur mesures et/ou pour classements spécifiques: portfolios…
— boîtes de stockage (sur mesures):...”
Description des renouvellements
— boîtes en carton de conservation épais, en carton cannelé… sur mesures et/ou pour classements spécifiques: portfolios…
— boîtes de stockage (sur mesures): boîtes pour reportages photo, estampes, boîtes pour clichés de verre, plans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemises, sous-chemises, pochettes, enveloppes, étiquettes… en papier permanent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Chemises, sous-chemises, pochettes ou chemises à rabat et sans rabat, étiquettes en papier ph neutre, sans acide, sans lignine, adhésif permanent pour les...”
Description du marché
Chemises, sous-chemises, pochettes ou chemises à rabat et sans rabat, étiquettes en papier ph neutre, sans acide, sans lignine, adhésif permanent pour les étiquettes.
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Description des renouvellements:
“Chemises, sous-chemises, pochettes ou chemises à rabat et sans rabat, étiquettes en papier ph neutre, sans acide, sans lignine, adhésif permanent pour les...”
Description des renouvellements
Chemises, sous-chemises, pochettes ou chemises à rabat et sans rabat, étiquettes en papier ph neutre, sans acide, sans lignine, adhésif permanent pour les étiquettes.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sangles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Sangles📦
Description du marché:
“Sangles en coton permanent selon les normes de la conservation préventive (100 % coton sans apprêt, ni amidon, ni colorant, ni azurant optique) — boucles...”
Description du marché
Sangles en coton permanent selon les normes de la conservation préventive (100 % coton sans apprêt, ni amidon, ni colorant, ni azurant optique) — boucles synthétiques robustes — plusieurs longueurs.
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Description des renouvellements:
“Sangles en coton permanent selon les normes de la conservation préventive (100 % coton sans apprêt, ni amidon, ni colorant, ni azurant optique) — boucles...”
Description des renouvellements
Sangles en coton permanent selon les normes de la conservation préventive (100 % coton sans apprêt, ni amidon, ni colorant, ni azurant optique) — boucles synthétiques robustes — plusieurs longueurs.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petites fournitures et matériels pour la conservation préventive
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché:
“Petites fournitures et matériels de conservation préventive: buvards, gommes, brosses et pinceaux de dépoussiérage, scotch réparateur, film protecteur etc.”
Description des renouvellements:
“Petites fournitures et matériels de conservation préventive: buvards, gommes, brosses et pinceaux de dépoussiérage, scotch réparateur, film protecteur etc.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Caisses d'archives
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Caisse d'archives en carton brun renforcé extrafort, doublé du fond jusqu'aux poignées — couvercle solidaire. Forte résistance à l'écrasement — poids de...”
Description du marché
Caisse d'archives en carton brun renforcé extrafort, doublé du fond jusqu'aux poignées — couvercle solidaire. Forte résistance à l'écrasement — poids de charge: 30 kg — livrées à plat montage facile avec notice.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Caisse d'archives en carton brun renforcé extrafort, doublé du fond jusqu'aux poignées — couvercle solidaire. Forte résistance à l'écrasement — poids de...”
Description des renouvellements
Caisse d'archives en carton brun renforcé extrafort, doublé du fond jusqu'aux poignées — couvercle solidaire. Forte résistance à l'écrasement — poids de charge: 30 kg — livrées à plat montage facile avec notice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-11
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots définis ci-dessus. Aucun nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire n'est défini. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur le site: https://wwww.mpe76.fr — une réponse sera adressée au plus tard six jours précédant la date limite de remise des offres à tous les candidats ayant téléchargé le DCE sur le profil acheteur sous réserve d'avoir indiqué une adresse courriel valide.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 242-596274 (2020-12-07)
Avis d'attribution de marché (2021-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 133 494 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Boîtes de conservation pour l'archivage de gros volumes en carton contre-collé Kraft ou autre matériau avec une bonne solidité mécanique, grammage 1 000...”
Description du marché
Boîtes de conservation pour l'archivage de gros volumes en carton contre-collé Kraft ou autre matériau avec une bonne solidité mécanique, grammage 1 000 g/m, ph entre 6 et 9.
Afficher plus
Description du marché:
“Boîtes en carton de conservation épais, en carton cannelé… sur mesures et/ou pour classements spécifiques:
— portfolios…;
— boîtes de stockage (sur...”
Description du marché
Boîtes en carton de conservation épais, en carton cannelé… sur mesures et/ou pour classements spécifiques:
— portfolios…;
— boîtes de stockage (sur mesures): boîtes pour reportages photo, estampes, boîtes pour clichés de verre, plans.
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Description du marché:
“— sangles en coton permanent selon les normes de la conservation préventive (100 % coton sans apprêt, ni amidon, ni colorant, ni azurant optique);
— boucles...”
Description du marché
— sangles en coton permanent selon les normes de la conservation préventive (100 % coton sans apprêt, ni amidon, ni colorant, ni azurant optique);
— boucles synthétiques robustes;
— plusieurs longueurs.
Afficher plus
Description du marché:
“Petites fournitures et matériels de conservation préventive: buvards, gommes, brosses et pinceaux de dépoussiérage, scotch réparateur, film protecteur, etc.”
Description du marché:
“— caisse d'archives en carton brun renforcé extrafort, doublé du fond jusqu'aux poignées;
— couvercle solidaire.forte résistance à l'écrasement;
— poids de...”
Description du marché
— caisse d'archives en carton brun renforcé extrafort, doublé du fond jusqu'aux poignées;
— couvercle solidaire.forte résistance à l'écrasement;
— poids de charge: 30 kg;
— livrées à plat montage facile avec notice.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-596274
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Boîtes de conservation en carton permanent
Date de conclusion du contrat: 2021-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Cauchard
Adresse postale: 3 place du Pontet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 814 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boîtes de conservation en contrecollé Kraft ou autre matériau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 300 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-110
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Boîtes-classeurs en carton de conservation et pochettes polyester ou polypropylène” Nom et adresse du contractant
Nom: CTS France
Adresse postale: 26 passage Thiéré
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 034 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-69
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Autres conditionnements pour classement spécifique (boîtes sur mesure: à plans, pour négatifs)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Klug-Conservation/Walter Klug GmbH & Co. Kg
Adresse postale: zollstr. 2
Commune postale: Immenstadt Im Allgäu
Code postal: 87509
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 838 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-103
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Chemises, sous-chemises, pochettes, enveloppes, étiquettes… en papier permanent
Nom et adresse du contractant
Nom: Relicom
Adresse postale: Le Malandé
Commune postale: Saon
Code postal: 14330
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 176 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-104
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Sangles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 710 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-105
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Petites fournitures et matériels pour la conservation préventive
Nom et adresse du contractant
Nom: Promuseum
Adresse postale: ZA Les Marceaux
Commune postale: Rosny-sur-Seine
Code postal: 78710
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 342 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-70
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Caisses d'archives
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées».
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-164377 (2021-03-30)