L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il a pour objet l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume située à Saint-Maurice-l'Exil (38550). Les documents sont en langue française dont leur commercialisation est effectuée par le circuit traditionnel de la librairie et de documents numériques. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 48 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.1.2021 au 31.12.2024.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume
Ao-2020-03”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Brève description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il a pour objet l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume située à Saint-Maurice-l'Exil (38550). Les documents sont en langue française dont leur commercialisation est effectuée par le circuit traditionnel de la librairie et de documents numériques. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 48 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.1.2021 au 31.12.2024.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature générale adulte: fiction et documentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Acquisition d'œuvres de fiction et documentaires adulte, nouveautés ou non, recouvrant tous les domaines de la connaissance du dictionnaire à la monographie...”
Description du marché
Acquisition d'œuvres de fiction et documentaires adulte, nouveautés ou non, recouvrant tous les domaines de la connaissance du dictionnaire à la monographie ainsi que les beaux livres et ceux en gros caractères.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 140 000 EUR.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de fonds: fictions et documentaires jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition d'œuvres de fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction pourront être des romans, des...”
Description du marché
Acquisition d'œuvres de fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres objets, des livres animés, à l'exclusion de manuels scolaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 80 000 EUR.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Office de nouveauté jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acquisition d'œuvres jeunesse de parution récente, fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction...”
Description du marché
Acquisition d'œuvres jeunesse de parution récente, fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres animés, à l'exclusion des manuels scolaires, sous forme d'un office.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 60 000 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Acquisition de bandes dessinées pour adultes, adolescents et enfants, dont mangas et comics. Un office devra également être proposé.”
Informations complémentaires:
“Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 40 000 EUR.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Imprimés adultes neufs à prix réduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Acquisition de livres adultes, fictions, documentaires et beaux livres qui par retour d'éditeur ou autre peuvent être soldés neufs.”
Informations complémentaires:
“Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: montant maximal HT: 20 000 EUR.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CD disques compacts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Acquisition de CD, musicaux ou non musicaux, recouvrant l'ensemble de la production: classique, jazz, chansons françaises et étrangères, CD pour les...”
Description du marché
Acquisition de CD, musicaux ou non musicaux, recouvrant l'ensemble de la production: classique, jazz, chansons françaises et étrangères, CD pour les enfants, musique de films.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD disque numérique polyvalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Acquisition de DVD de fictions, de documentaires, de musique, de théâtre, pour les secteurs publics.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant du domaine d'activités faisant l'objet du marché public, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant du domaine d'activités faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est...”
Conditions d'exécution du contrat
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Virement par mandat administratif. Fonds propres de la collectivité et demande de subvention. Prix unitaires et révisables. Aucune garantie financière ne sera appliquée. Acomptes selon les modalités définies aux articles du code de la commande publique. Avance selon les modalités définies aux articles du code de la commande publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-09
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Application des articles L.1414-2 et L. 1411-5 du code général des collectivités territoriales. La date d'ouverture des offres n'est que prévisionnelle et...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Application des articles L.1414-2 et L. 1411-5 du code général des collectivités territoriales. La date d'ouverture des offres n'est que prévisionnelle et indicative. Elle n'engage en aucun cas le pouvoir adjudicateur.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Un règlement de consultation complète le présent avis. Le dossier de consultation des entreprises est uniquement disponible à l'adresse électronique suivantes: http://www.marches-publics.info et ne fera l'objet d'aucune transmission par voie papier. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation à l'adresse électronique suscitée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Le pouvoir adjudicateur n'exige par la signature des pièces de la candidature et de l'offre dès le dépôt de celle-ci. Toutefois elle sera exigée pour l'attributaire de l'offre finale. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard douze jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite dans les conditions du règlement de consultation. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon: ordre des géomètres experts à...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon: ordre des géomètres experts à l'attention du CCIRA de Lyon
Afficher plus
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 142-348907 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2020-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: rue du 19 mars 1962
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 142-348907
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Littérature générale adulte: fiction et documentaire
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Lucioles
Adresse postale: 13 place du Palais
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ouvrages de fonds: fictions et documentaires jeunesses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Office de nouveauté jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Imprimés adultes neufs à prix réduits
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Expodif
Adresse postale: 23 rue Pierre Curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: CD disques compacts
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: DVD disque numérique polyvalent
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy — 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰