Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de diverses fournitures de quincaillerie, visserie, boulonnerie, pitonnerie, fixations, serrures, verrous, plomberie, et droguerie
1_2020052/Jo”
Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Visserie, boulonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 01
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Manches d'outils📦
Produits/services supplémentaires: Pièces d'outils📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché: Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pitonnerie, fixations
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie bâtiment diverse
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 03
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrures, verrous
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 04
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 05
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 06
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-28
16:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur (https://marches-publics.cu-alencon.fr). Aucune offre papier ne sera acceptée. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site cité ci-avant. Numéro de la consultation: 1_2020052. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Sous peine de rejet de l'offre, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2020/S 232-569530 (2020-11-23)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 232-569530
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/05201
Numéro d'identification du lot: lot 01
Titre: Visserie, boulonnerie
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020/05202
Numéro d'identification du lot: lot 02
Titre: Pitonnerie, fixations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020/05203
Numéro d'identification du lot: lot 03
Titre: Quincaillerie bâtiment diverse
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zac du Monné
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020/05204
Numéro d'identification du lot: lot 04
Titre: Serrures, verrous
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020/05205
Numéro d'identification du lot: lot 05
Titre: Plomberie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020/05206
Numéro d'identification du lot: lot 06
Titre: Droguerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“Le contrat est consultable sur rendez-vous au +33 233324078. Le marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Le contrat est consultable sur rendez-vous au +33 233324078. Le marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L. 551-13 du CJA, d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (CE, ASS, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Motif du choix de l'attributaire: offre économiquement la plus avantageuse suivant les critères d'attribution: prix des prestations 50 %, valeur technique 40 %, performances en matière de protection de l'environnement 10 %.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Source: OJS 2021/S 107-279833 (2021-05-31)