Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo pour la cuisine centrale de la Ville du Mans — un an renouvelable 3 fois
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo, pour le fonctionnement de la Cuisine centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification, et reconductible 3 fois (par période de un an).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo pour la cuisine centrale de la Ville du Mans — un an...”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo pour la cuisine centrale de la Ville du Mans — un an renouvelable 3 fois
2020_0010_fcs_aj
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo, pour le...”
Brève description
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo, pour le fonctionnement de la Cuisine centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification, et reconductible 3 fois (par période de un an).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 300 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du Code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Lait📦
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 42 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Banane biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bananes📦
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 20 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf label Siqo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 180 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes frais biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 32 000 EUR (HT).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes📦
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 38 000 EUR (HT).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes crus surgelés biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 105 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; détailler.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— concernant les lots 1, 2, 3, 6 et 7, les produits proposés devront bénéficier du label Ab ou du logo communautaire Eurofeuille ou équivalent, — concernant le lot 4, les produits proposés devront bénéficier d'un label Siqo ou équivalent,
— concernant le lot 5, les produits proposés devront bénéficier: du label Ab ou du logo communautaire Eurofeuille ou équivalent et du Label Rup (Région Ultra Périphérique) ou équivalent pour l'ensemble des lots, le candidat devra impérativement joindre les attestations concernant le label ou l'équivalence.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant du 2 semestre de la dernière année de reconduction.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante:
http://www.sarthe-marchespublics.fr
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière des échantillons devront impérativement être fournis pour les lots 2, 4, 6 et 7(selon les modalités définies dans le règlement de consultation).
Renseignements administratifs: Anne Javaudin +33 243474978. Renseignements techniques: Daniel Gras +33 243612710 et Kelly Dronne
+33 243612715.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 124-303433 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2021-02-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo pour la cuisine centrale de la Ville du Mans — un an...”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo pour la cuisine centrale de la Ville du Mans — un an renouvelable trois fois
2020_0010_fcs_aj
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Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo, pour le...”
Brève description
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo, pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la Ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la Ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification, et reconductible trois fois (par période de un an).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 717 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 300 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 42 000 EUR HT.
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 20 000 EUR HT.
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 180 000 EUR HT.
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 32 000 EUR HT.
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 38 000 EUR HT.
Description du marché: Montant estimatif annuel de commandes: 105 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 124-303433
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pain biologique
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: BPA Le Mans
Adresse postale: ZA Champ Fleuri 2
Commune postale: Saint-Pavace
Code postal: 72190
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274330.75 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lait biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Id Services
Adresse postale: ZAE Pierre Levée
Commune postale: Brantôme
Code postal: 24310
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 850 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Banane biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonafruits72
Adresse postale: 7 rue du Vivier
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 580 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viande de bœuf label Siqo
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiviandes 72
Adresse postale: ZA Belle Croix 2
Commune postale: Requeil
Code postal: 72510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Légumes frais biologiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Ptit Potager
Adresse postale: 39 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 350 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pommes biologiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 730 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Légumes crus surgelés biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: zone industrielle BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 895 💰
“Les marchés correspondants sont des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductibles trois fois. Les critères retenus pour...”
Les marchés correspondants sont des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductibles trois fois. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
1) qualité 35 %,
2) prix des prestations 30 %,
3) réactivité 15 %,
4) développement des approvisionnements directs 10 %,
5) qualité environnementale 10 %.
Les montants indiqués sont purement estimatifs, et par conséquent non contractuels. Nombre d'offres reçues: PME (8) — par voie électronique (17) — autre état membre ou pays tiers (0) — parution JOUE: 2020/S 124-303433 le 30.6.2020 marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2021/S 025-059567 (2021-02-02)