Acquisition de bâtiment de type structure modulaire
SDIS des Bouches-du-Rhône
Le contrat porte sur l'acquisition et la pose de structure bâtimentaire de type modulaire sur des sites répartis sur l'ensemble du département des Bouches-du-Rhône.
Ces structures devront pouvoir s'adapter aux diverses besoins de l'établissement et leurs localisations exacte sera définies, pour chaque opération, au moment de l'établissement des bons de commande.
Ainsi, ils pourront être de type:
— administratifs (bureaux, salle de cours et de réunion...);
— sports (salle de sport, de musculation...);
— vestiaires, sanitaires;
— hébergements (chambre simple, double avec ou sans sanitaire);
— stockages et exercices (équipements opérationnelles, archives...).
Le délai de réception des offres était de 2020-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-10 | Avis de marché |
| 2020-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: A265
Brève description:
“Le contrat porte sur l'acquisition et la pose de structure bâtimentaire de type modulaire sur des sites répartis sur l'ensemble du département des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 1 avenue Boisbaudran, ZI Delorme
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: mtoussai@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284827 📞
URL des documents: https://www.sdis13.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-10 📅
Date limite de soumission: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 135-331887
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Estimation annuelle: — 1 — 2 — 3 — 4 Estimations données à titre informatif. Elles n'engagent...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat porte sur l'acquisition et la pose de structure bâtimentaire de type modulaire sur des sites répartis sur l'ensemble du département des Bouches-du-Rhône.”
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“Ces structures devront pouvoir s'adapter aux diverses besoins de l'établissement et leurs localisations exacte sera définies, pour chaque opération, au...”
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“Ainsi, ils pourront être de type:”
“— administratifs (bureaux, salle de cours et de réunion...);”
“— sports (salle de sport, de musculation...);”
“— vestiaires, sanitaires;”
“— hébergements (chambre simple, double avec ou sans sanitaire);”
“— stockages et exercices (équipements opérationnelles, archives...).”
Valeur totale estimée: 2 205 770 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 205 770 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable trois fois par périodes successives d'un an, par tacite reconduction. Le SDIS 13 fera connaître au titulaire, par lettre recommandée...”
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“La durée maximale de validité du marché, reconductions comprises, est limitée à quatre ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.”
“Estimation annuelle:”
“— 1”
“— 2”
“— 3”
“— 4”
“Estimations données à titre informatif. Elles n'engagent à rien l'acheteur public dans la présente consultation.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Bouches-du-Rhône.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: SDIS 13, avenue de Boisbaudran, Marseille.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.sdis13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);”
“2) référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel...”
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“Le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles...”
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“3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 dans un délai de...”
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“4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la...”
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Source: OJS 2020/S 135-331887 (2020-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: A265
Brève description:
“Le contrat porte sur l'acquisition et la pose de structure bâtimentaire de type modulaire sur des sites répartis sur l'ensemble du département des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 1 avenue Boisbaudran, ZI Delorme
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: mtoussai@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284827 📞
URL des documents: https://www.sdis13.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-10 📅
Date limite de soumission: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 135-331887
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Estimation annuelle: — 1 — 2 — 3 — 4 Estimations données à titre informatif. Elles n'engagent...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat porte sur l'acquisition et la pose de structure bâtimentaire de type modulaire sur des sites répartis sur l'ensemble du département des Bouches-du-Rhône.”
“Ces structures devront pouvoir s'adapter aux diverses besoins de l'établissement et leurs localisations exacte sera définies, pour chaque opération, au...”
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“Ainsi, ils pourront être de type:”
“— administratifs (bureaux, salle de cours et de réunion...);”
“— sports (salle de sport, de musculation...);”
“— vestiaires, sanitaires;”
“— hébergements (chambre simple, double avec ou sans sanitaire);”
“— stockages et exercices (équipements opérationnelles, archives...).”
Valeur estimée hors TVA: 2 205 770 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable trois fois par périodes successives d'un an, par tacite reconduction. Le SDIS 13 fera connaître au titulaire, par lettre recommandée...”
“La durée maximale de validité du marché, reconductions comprises, est limitée à quatre ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.”
“Estimation annuelle:”
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“— 1”
“— 2”
“— 3”
“— 4”
“Estimations données à titre informatif. Elles n'engagent à rien l'acheteur public dans la présente consultation.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Bouches-du-Rhône.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: SDIS 13, avenue de Boisbaudran, Marseille.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.sdis13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);”
“2) référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel...”
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“Le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles...”
“3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 dans un délai de...”
“4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la...”
Avis d'attribution de marché (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat porte sur l'acquisition et la pose de structure bâtimentaire de type modulaire sur des sites répartis sur l'ensemble du département des...”
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Valeur totale du marché: 1 976 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-579857
Se réfère à l'avis: 2020/S 135-331887
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, sur la base des bordereaux de prix.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— administratifs (bureaux, salle de cours et de réunion...),”
“— sports (salle de sport, de musculation...),”
“— vestiaires, sanitaires,”
“— hébergements (chambre simple, double avec ou sans sanitaire),”
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, sur la base des bordereaux de prix.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: Espaces Provence
Adresse postale: 5-2 rue Emmanuel Vitria — ZI la Palun
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3 672 550 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
“Le marché est consultable dans les locaux du SDIS 13 dans le respect des secrets protégés par la loi.”
“Le montant total de 3 672 550,00 EUR HT (DQE) correspond à la somme de 1 696 270 EUR HT pour la RT 2005 et 1 976 280 EUR HT pour la RT 2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:”
“1) référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);”
Source: OJS 2020/S 235-579857 (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat porte sur l'acquisition et la pose de structure bâtimentaire de type modulaire sur des sites répartis sur l'ensemble du département des...”
Valeur totale du marché: 1 976 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-579857
Se réfère à l'avis: 2020/S 135-331887
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, sur la base des bordereaux de prix.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— administratifs (bureaux, salle de cours et de réunion...),”
“— sports (salle de sport, de musculation...),”
Afficher plus (2)
“— vestiaires, sanitaires,”
“— hébergements (chambre simple, double avec ou sans sanitaire),”
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, sur la base des bordereaux de prix.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: Espaces Provence
Adresse postale: 5-2 rue Emmanuel Vitria — ZI la Palun
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3 672 550 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
“Le marché est consultable dans les locaux du SDIS 13 dans le respect des secrets protégés par la loi.”
“Le montant total de 3 672 550,00 EUR HT (DQE) correspond à la somme de 1 696 270 EUR HT pour la RT 2005 et 1 976 280 EUR HT pour la RT 2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:”
“1) référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);”
Source: OJS 2020/S 235-579857 (2020-11-27)
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