Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'une solution numérique de gestion de la Protection maternelle et infantile (PMI) du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
20S0020”
Produits/services: Logiciels d'administration📦
Brève description:
“Acquisition d'une solution numérique de gestion de la Protection maternelle et infantile (PMI) du Conseil départemental des Alpes-Maritimes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 478 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance de lecteurs de cartes et d'un système de télétransmission Sesam-Vitale” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels médicaux📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Acquisition et maintenance de lecteurs de cartes et d'un système de télétransmission Sesam-Vitale.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 463 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois, pour un montant maximal de 145 000 EUR la première année, et 106 000 EUR...”
Description des renouvellements
Marché reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois, pour un montant maximal de 145 000 EUR la première année, et 106 000 EUR les années suivantes.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Ce marché est reconductible trois fois par périodes de douze mois.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum, d'une durée de douze mois, reconductible trois fois par périodes de douze mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance d'une solution informatisée de gestion des centres de PMI” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition et maintenance d'une solution informatisée de gestion des centres de PMI.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 015 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois, pour un montant maximal de 475 000 EUR HT pour la première période et 180...”
Description des renouvellements
Marché reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois, pour un montant maximal de 475 000 EUR HT pour la première période et 180 000 EUR HT pour les périodes suivantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-23
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-24
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les...”
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 100-239854 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2020-11-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Département des Alpes-Maritimes, 147 boulevard du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 630”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'une solution numérique de gestion de la Protection maternelle et infantile (PMI) du conseil départemental des Alpes-Maritimes
20S0020”
Brève description:
“Acquisition d'une solution numérique de gestion de la Protection maternelle et infantile (PMI) du conseil départemental des Alpes-Maritimes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum de 160 000 EUR HT, d'une durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée et...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum de 160 000 EUR HT, d'une durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée et les même montant maximum.
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Description des options:
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum de 450 000 EUR HT, d'une durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée et...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum de 450 000 EUR HT, d'une durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée et les même montant maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-239854
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0020L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition et maintenance de lecteurs de cartes et d'un système de télétransmission Sesam-Vitale” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 202020S0020L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition et maintenance d'une solution informatisée de gestion des centres de PMI”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Santeos SA
Commune postale: Bezons
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Montant du DDED de l'entreprise retenue pour le lot nº 2: 721 548 EUR TTC.
Le lot nº 1 a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité et fera l'objet...”
Montant du DDED de l'entreprise retenue pour le lot nº 2: 721 548 EUR TTC.
Le lot nº 1 a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité et fera l'objet d'un nouvel appel d'offre.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 234-577322 (2020-11-26)