Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un système de synthèse de couches minces en phase vapeur
20012F
Produits/services: Machines pour le traitement thermique de matériaux📦
Brève description: Acquisition d'un système de synthèse de couches minces en phase vapeur.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines diverses à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: Machines pour l'industrie chimique📦
Produits/services supplémentaires: Fours et accessoires📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Acquisition d'un système de synthèse de couches minces en phase vapeur.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle 1 armoire de détente et filtration de précurseur gazeux compatible SIH4. Tranche optionnelle 2 module de conditionnement de précurseur...”
Description des options
Tranche optionnelle 1 armoire de détente et filtration de précurseur gazeux compatible SIH4. Tranche optionnelle 2 module de conditionnement de précurseur condensé.
Tranche optionnelle 3 module de conditionnement de précurseur condensé.
Tranche optionnelle 4 module de dilution précurseur gazeux compatible NH3.
Tranche optionnelle 5 module de dilution précurseur gazeux compatible NH3.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-12
16:00 📅
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA)”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif.
Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats.
En application de l'article R5. 51-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 202-487804 (2020-10-12)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 759 167 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie, de maintenance et d'assistance technique
Prix (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1: armoire de détente et filtration de précurseur gazeux compatible SIH4;
— tranche optionnelle 2: module de conditionnement de...”
Description des options
— tranche optionnelle 1: armoire de détente et filtration de précurseur gazeux compatible SIH4;
— tranche optionnelle 2: module de conditionnement de précurseur condensé;
— tranche optionnelle 3: module de conditionnement de précurseur condensé;
— tranche optionnelle 4: module de dilution précurseur gazeux compatible NH3;
— tranche optionnelle 5: module de dilution précurseur gazeux compatible NH3.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-487804
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20012F
Titre: Acquisition d'un système de synthèse de couches minces en phase vapeur
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: MPA Industrie SA
Adresse postale: ZA Est du Puits de la Chaux, allée du Petit Bois
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.mpa.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 759 167 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 759 167 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier;
— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, La juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 008-013534 (2021-01-08)