Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'instruments de musique et d'accessoires neufs pour le conservatoire de musique et d'art dramatique
20F125_20F131”
Produits/services: Pianos📦
Brève description:
“Acquisition d'instruments de musique et d'accessoires neufs pour le conservatoire de musique et d'art dramatique.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pianos📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Debussy via la rue Line Renaud et Loulou Gasté.
Description du marché: Piano à queue de concert.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
Informations complémentaires:
“Le délai de livraison et d'installation des fournitures est de huit (8) semaines à compter de la date de notification du marché. À titre indicatif, les...”
Informations complémentaires
Le délai de livraison et d'installation des fournitures est de huit (8) semaines à compter de la date de notification du marché. À titre indicatif, les instruments devront être livrés et installés au cours de la semaine 8 de l'année 2021 (22 février).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pianos d'étude droits et quart de queue.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Orgues musicaux📦
Description du marché: Orgue.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion📦
Description du marché: Percussions.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Description du marché: Batterie complète et accessoires.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Clavecins📦
Description du marché: Clavecin.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 637
Informations complémentaires:
“Le délai de fabrication, livraison et installation des fournitures est de quatre-vingt-onze (91) semaines à compter de la date de notification du marché. À...”
Informations complémentaires
Le délai de fabrication, livraison et installation des fournitures est de quatre-vingt-onze (91) semaines à compter de la date de notification du marché. À titre indicatif, les instruments devront être livrés et installés au cours de la semaine 37 de l'année 2022.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Harpes📦
Description du marché: Harpe de concert et accessoires.
Durée de l'accord: 273
Informations complémentaires:
“Le délai de fabrication, livraison et installation des fournitures est de trente-neuf (39) semaines à compter de la date de notification du marché. À titre...”
Informations complémentaires
Le délai de fabrication, livraison et installation des fournitures est de trente-neuf (39) semaines à compter de la date de notification du marché. À titre indicatif, les instruments devront être livrés et installés au cours de la semaine 37 de l'année 2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateur?execution=e1s1
Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— la lettre de candidature (DC1);
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix global et forfaitaire.
Modalités de variation des prix: les prix sont fermes et non actualisables. Il ne sera pas versé...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix global et forfaitaire.
Modalités de variation des prix: les prix sont fermes et non actualisables. Il ne sera pas versé d'avance.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG — FCS, le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique à Antibes.
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr
Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (CD-ROM/DVD-ROM/ clé USB) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et DPGF) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution du marché, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire du marché. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, dix (10) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr
À titre d'information, les interlocuteurs techniques de de marché seront: Direction de l'animation et des activités culturelles conservatoire de musique et d'art dramatique — Mme Hélène Daumas Droniou ou Mme Valérie Faque ou M. Noel Bianchini. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux concurrents dans les six jours qui suivent la réception de leur demande. Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2020/S 179-431610 (2020-09-10)
Avis d'attribution de marché (2021-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction de la commande publique, bâtiment «Orange Bleu» 4ème étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 383249.14 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 179-431610
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20f129
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Batterie complète et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2020-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Scotto Musique
Adresse postale: 180 rue de Rome
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.scottomusique.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 410 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20f130
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Clavecins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Jean Bascou
Adresse postale: château des Granges
Commune postale: Simiane-la-Rotonde
Code postal: 04150
URL: https://www.antibes-juanlespins.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 450 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20f131
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Harpe de concert et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Instrumentarium
Adresse postale: 35 rue Fondary
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21316.67 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20F125
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Piano à queue de concert
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Music 3000
Adresse postale: avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
URL: http://www.ville-antibes.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 144 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 650 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20F126
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Pianos d'étude droits et quart de queue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185042.50 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20F128
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Percussions
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerault France
Adresse postale: percussions Contemporaines, 58 avenue du 8 mai 1945, BP 2
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30379.97 💰
“Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué...”
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 010-016920 (2021-01-11)