Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de type agricoles et espaces verts pour les filières professionnelles des lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté. Il est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'équipements de type agricoles et espaces verts pour les filières professionnelles des lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté
202002F02001”
Produits/services: Machines agricoles📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de type agricoles et espaces verts pour les filières professionnelles des lycées de la région...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de type agricoles et espaces verts pour les filières professionnelles des lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté. Il est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tracteur agricole modèle 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Eplefpa de Fontaines — Sud Bourgogne à Fontaines.
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP).
Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 30...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP).
Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 30 semaines maximal à compter de la notification du marché.
Une formation est à prévoir pour 3 personnes.
L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'1 an minimal.
Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélangeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Site principal ou lieu d'exécution: LEGTA La Barotte — Haute Côte d'Or à Châtillon-sur-Seine (21).
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 24...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 24 semaines maximaux à compter de la notification du marché. Une formation est à prévoir pour 4 personnes. L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'1 an minimal. Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“2 variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire (VAO):
— VAO nº 1: aimant rotatif sur vis pour sécurité alimentaire,
— VAO nº 2: béquille...”
Description des options
2 variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire (VAO):
— VAO nº 1: aimant rotatif sur vis pour sécurité alimentaire,
— VAO nº 2: béquille hydraulique à pompe manelle.
Une variante à l'initiative de l'acheteur à réponse facultative: VAF nº 1: application smartphone gestion des rations.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Semoir de semis direct
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LEGTA Étienne Munier à Vesoul (70).
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 16...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 16 semaines maximaux à compter de la notification du marché. Une formation est à prévoir pour 12 personnes. L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'1 an minimal. Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Une variante à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire: herse arrière.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Presse motte et ses accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Site principal ou lieu d'exécution: LPA de l'horticulture et du paysage à Tournus (71).
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 16...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 16 semaines maximaux à compter de la notification du marché. Une formation est à prévoir pour 6 personnes. L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'1 an minimal. Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“4 variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire:
— VAO nº 1: semoir pneumatique,
— VAO nº 2: humidificateur,
— VAO nº 3: distributeur de...”
Description des options
4 variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire:
— VAO nº 1: semoir pneumatique,
— VAO nº 2: humidificateur,
— VAO nº 3: distributeur de vermiculite,
— VAO nº 4: compresseur pneumatique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tracteur agricole modèle 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LPO René Cassin à Mâcon.
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 30...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 30 semaines maximaux à compter de la notification du marché. Une formation est à prévoir pour 4 personnes. L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'1 an minimal. Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Une variante à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire: présentation numérique des fonctions techniques.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-18
09:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 016-032914 (2020-01-17)
Avis d'attribution de marché (2020-07-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de type agricoles et espaces verts pour les filières professionnelles des lycées de la région...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de type agricoles et espaces verts pour les filières professionnelles des lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Il est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 238 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 30...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 30 semaines maximum à compter de la notification du marché.
Une formation est à prévoir pour trois personnes.
L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'un an minimum.
Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Équipement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prestations
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 24...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 24 semaines maximum à compter de la notification du marché.
Une formation est à prévoir pour quatre personnes.
L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'un an minimum.
Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Afficher plus
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de seize semaines maximum à compter de la notification du marché.
Une formation est à prévoir pour douze personnes.
L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'un an minimum.
Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Presse-motte et ses accessoires
Description
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de seize semaines maximum à compter de la notification du marché.
Une formation est à prévoir pour six personnes.
L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'un an minimum.
Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Afficher plus
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 30...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d'une machine (Cf. caractéristiques du CCTP). Le délai de livraison, d'installation et de mise en service est de 30 semaines maximum à compter de la notification du marché.
Une formation est à prévoir pour quatre personnes.
L'équipement devra être garanti pièces et main d'œuvre pendant une période d'un an minimum.
Le prestataire devra également garantir un SAV sur l'équipement ainsi que sur les pièces détachées.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 016-032914
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-02F02M0042-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tracteur agricole modèle 1
Date de conclusion du contrat: 2020-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sv pro
Commune postale: Moneteau
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-02F02M0043-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mélangeuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-02F02M0044-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Semoir de semis direct
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pagot caput
Commune postale: Vesoul
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-02F02M0045-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Presse-motte et ses accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: Fourneret
Commune postale: Lux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 840 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-02F02M0046-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Tracteur agricole modèle 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Seges agrinove
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 060 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2020/S 147-361075 (2020-07-28)