Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier et forestier

Département des Alpes-Maritimes

Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier et forestier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-04	Avis de marché
2021-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines diverses à usage général et à usage spécial
Brève description:

Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier et forestier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse 📦
Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Chargeuses à benne frontale 📦
Appareils de levage pour véhicules 📦
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Compresseurs d'air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date limite de soumission: 2020-10-06 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-421980
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 208 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit
Numéro du lot: 1
Brève description: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, pour les mêmes montants maximaux, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options:

Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 120 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Robot débroussailleur télécommandé
Numéro du lot: 2
Brève description: Robot débroussailleur télécommandé.
Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 285 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Chargeur débroussailleur à chenilles grand gabarit
Numéro du lot: 3
Brève description: Chargeur débroussailleur à chenilles grand gabarit.
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 230 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Pince de manutention pour pelle hydraulique
Numéro du lot: 4
Brève description: Pince de manutention pour pelle hydraulique.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description des options: Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 26 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Chargeuse sur pneumatiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Chargeuse pelleteuse sur pneumatiques.
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 240 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Compresseurs sur remorques
Numéro du lot: 6
Brève description: Compresseurs sur remorques.
Valeur estimée hors TVA: 604 000 EUR 💰
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 151 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et L. 2141-7 et suivants dudit code;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande, conformément aux délais indiqués dans le mémoire technique contractualisé du candidat. À défaut d'indication de ces délais, ce seront les délais maximaux fixés par le pouvoir adjudicateur qui s'appliqueront:

— lot 1 = douze mois;

— lot 2 = douze mois;

— lot 3 = douze mois;

— lot 4 = six mois;

— lot 5 = douze mois;

— lot 6 = huit mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 175-421980 (2020-09-04)

Avis d'attribution de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20S0212
Valeur totale du marché: 4 208 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CADAM, 147 BD du Mercantour, tour Jean-Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208144
Se réfère à l'avis: 2020/S 175-421980
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Lot 1: déclaré sans suite pour cause d'infructuosité (offre déclarée irrégulière, déposée par un seul candidat) et a été relancé. Les marchés ont été signés le 28.1.2021. Le montant du DDED servant à la comparaison des offres s'élève à: — lot 2: 107 968,92 EUR (TTC); — lot 3: 198 720,00 EUR (TTC); — lot 4: 14 400,00 EUR (TTC); — lot 5: 55 176,00 EUR (TTC); — lot 6: 32 532,00 EUR (TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de…

… 120 000 euros (HT).

… 285 000 EUR (HT).

… 230 000 EUR (HT).

… 26 000 EUR (HT).

Brève description: Chargeuse sur pneumatiques.
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de…

… 240 000 EUR (HT).

… 151 000 euros (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Nom: Energreen France (SARL)
Adresse postale: Parc des Collines, bât. A, lot 2-4, avenue de Strasbourg
Commune postale: Diddenheim
Code postal: 68350
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 89974.10 EUR 💰
Nom: Établissements Pic (SAS)
Adresse postale: Quartier Simian, 14 chemin du Drap
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Vemat (SARL)
Adresse postale: 492 boulevard du Mercantour, BP 63065
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06202
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 27 110 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental — Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique — service des marchés

Référence
Informations complémentaires

— lot 2: 107 968,92 EUR (TTC);

— lot 3: 198 720,00 EUR (TTC);

— lot 4: 14 400,00 EUR (TTC);

— lot 5: 55 176,00 EUR (TTC);

— lot 6: 32 532,00 EUR (TTC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass., 16.7.2007 n

Source: OJS 2021/S 081-208144 (2021-04-22)

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